Navigation

  • Saut au contenu
Congrès des pouvoirs locaux et régionaux
Share on: Bluesky Facebook X Email LinkedIn Share URL
Rechercher
Français
Choix de langue
English
Français
Deutsch
Italiano
Русский
Menu
English Français
Autres langues
Choix de langue
Deutsch
Italiano
Русский
Council of Europe Logo Congrès des pouvoirs locaux et régionaux

Congrès des pouvoirs locaux et régionaux

Français
Choix de langue
English
Français
Deutsch
Italiano
Русский
Menu
Congrès des pouvoirs locaux et régionaux
  1. Home
  2. En bref
    1. Une Assemblée européenne d'élus locaux et régionaux
    2. Une Charte pour la démocratie locale
    3. Origines et historique
    4. Secrétaire Général, Directeur et Secrétariat
    5. Priorités politiques 2021-2026
  3. Une Assemblée politique
    1. Membres
      1. Recherche membres
      2. Délégations nationales
      3. Membres honoraires
      4. Associations
    2. Présidence
    3. Bureau
      1. Composition du bureau
      2. Réunions et documents
    4. Sessions
    5. Chambres
      1. Chambre des pouvoirs locaux
      2. Chambre des régions
    6. Forum statutaire
    7. Commissions
      1. Commission de monitoring
        1. Composition de la commission de suivi
      2. Commission de la gouvernance
        1. Composition de la commission de la gouvernance
      3. Commission de l’inclusion sociale
        1. Composition de la commission de l'inclusion sociale
    8. Special Bureau appointments
    9. Délégués jeunes
    10. Statuts de partenaire
    11. Groupes politiques
  4. Monitoring
    1. Suivi de la Charte européenne de l'autonomie locale
      1. Protocole additionnel à la Charte européenne de l'autonomie locale sur le droit de participer aux affaires des collectivités locales
    2. Postsuivi de la Charte et dialogue postélectoral
    3. Observation des élections locales et régionales
    4. Rapports de monitoring et de l'observation des élections
      1. CARTA-MONITOR - Base de données pour les rapports de suivi
    5. Groupe d'Experts Indépendants sur la Charte Européenne de l'Autonomie Locale (GIE)
  5. Centre d'expertise
    1. Projets de coopération
  6. Thèmes
    1. Artificial Intelligence
      1. HUDERIA Local Academy
    2. Participation citoyenne
      1. Démocratie délibérative
      2. Participation civile - Be-PART
      3. Participation des jeunes
      4. Action européenne pour la démocratie locale
    3. Bonne gouvernance
      1. Les 12 principes de bonne gouvernance démocratique
      2. Gouvernance locale et régionale
      3. Corruption et éthique publique
      4. E-Démocratie
      5. Régionalisation
      6. Le Label européen d'excellence en matière de gouvernance (ELoGE)
      7. Outil bE-Open | Gouvernement local ouvert
    4. Droits humains
      1. Droits humains aux niveaux local et régional
      2. Droits humains et environnement
      3. La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme - Pouvoirs locaux et régionaux
      4. Droits des enfants
    5. Inclusion et anti-discrimination
      1. Egalité des genres
      2. LGBTI
      3. Migrants et intégration
      4. Société inclusives et prévention de la radicalisation
    6. Objectifs de Développement Durable
  7. Ressources
    1. Textes adoptés
      1. Textes adoptés par type de documents
      2. Textes adoptés par pays
      3. Réponses du Comité des Ministres aux Recommandations du Congrès
    2. La Charte européenne de l'autonomie locale
    3. Instruments juridiques et textes de référence
    4. Textes statutaires
    5. Discours
    6. Publications
      1. Dépliants et brochures
      2. Priorités du Congrès
    7. Outils sur la bonne gouvernance démocratique
      1. Leadership Academy Programme (LAP)
      2. URSO - Toolkit for Monitoring and Evaluation of Training Programmes for Professional Development of Local Government
  8. Calendrier
  9. Salle de presse
  10. Recherche
  11. Congress Connect
  • Home
  • En bref
    • Retour
    • Une Assemblée européenne d'élus locaux et régionaux
    • Une Charte pour la démocratie locale
    • Origines et historique
    • Secrétaire Général, Directeur et Secrétariat
    • Priorités politiques 2021-2026
  • Une Assemblée politique
    • Retour
    • Membres
      • Retour
      • Recherche membres
      • Délégations nationales
      • Membres honoraires
      • Associations
    • Présidence
    • Bureau
      • Retour
      • Composition du bureau
      • Réunions et documents
    • Sessions
    • Chambres
      • Retour
      • Chambre des pouvoirs locaux
      • Chambre des régions
    • Forum statutaire
    • Commissions
      • Retour
      • Commission de monitoring
        • Retour
        • Composition de la commission de suivi
      • Commission de la gouvernance
        • Retour
        • Composition de la commission de la gouvernance
      • Commission de l’inclusion sociale
        • Retour
        • Composition de la commission de l'inclusion sociale
    • Special Bureau appointments
    • Délégués jeunes
    • Statuts de partenaire
    • Groupes politiques
  • Monitoring
    • Retour
    • Suivi de la Charte européenne de l'autonomie locale
      • Retour
      • Protocole additionnel à la Charte européenne de l'autonomie locale sur le droit de participer aux affaires des collectivités locales
    • Postsuivi de la Charte et dialogue postélectoral
    • Observation des élections locales et régionales
    • Rapports de monitoring et de l'observation des élections
      • Retour
      • CARTA-MONITOR - Base de données pour les rapports de suivi
    • Groupe d'Experts Indépendants sur la Charte Européenne de l'Autonomie Locale (GIE)
  • Centre d'expertise
    • Retour
    • Projets de coopération
  • Thèmes
    • Retour
    • Artificial Intelligence
      • Retour
      • HUDERIA Local Academy
    • Participation citoyenne
      • Retour
      • Démocratie délibérative
      • Participation civile - Be-PART
      • Participation des jeunes
      • Action européenne pour la démocratie locale
    • Bonne gouvernance
      • Retour
      • Les 12 principes de bonne gouvernance démocratique
      • Gouvernance locale et régionale
      • Corruption et éthique publique
      • E-Démocratie
      • Régionalisation
      • Le Label européen d'excellence en matière de gouvernance (ELoGE)
      • Outil bE-Open | Gouvernement local ouvert
    • Droits humains
      • Retour
      • Droits humains aux niveaux local et régional
      • Droits humains et environnement
      • La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme - Pouvoirs locaux et régionaux
      • Droits des enfants
    • Inclusion et anti-discrimination
      • Retour
      • Egalité des genres
      • LGBTI
      • Migrants et intégration
      • Société inclusives et prévention de la radicalisation
    • Objectifs de Développement Durable
  • Ressources
    • Retour
    • Textes adoptés
      • Retour
      • Textes adoptés par type de documents
      • Textes adoptés par pays
      • Réponses du Comité des Ministres aux Recommandations du Congrès
    • La Charte européenne de l'autonomie locale
    • Instruments juridiques et textes de référence
    • Textes statutaires
    • Discours
    • Publications
      • Retour
      • Dépliants et brochures
      • Priorités du Congrès
    • Outils sur la bonne gouvernance démocratique
      • Retour
      • Leadership Academy Programme (LAP)
      • URSO - Toolkit for Monitoring and Evaluation of Training Programmes for Professional Development of Local Government
  • Calendrier
  • Salle de presse
  • Recherche
  • Congress Connect
Vous êtes ici :
  1. Congrès des pouvoirs locaux et régionaux
  2. Centre d'expertise
  3. Projets de coopération
  4. Projets en Arménie
  5. Arménie
  6. Outils et publications concernant l'Arménie

Outils et publications concernant l'Arménie

Rapports du Congrès sur l'éthique publique

Rapports du Congrès sur l'éthique publique

  • Code de conduite européen
    [Français / Arménien]
  • Ressources administratives et éléctions équitables
    [Français / Arménien]
  • Les conflits d'intérêt aux niveaux local et régional
    [Français / Arménien]
  • Combattre le népotisme au sein des pouvoirs locaux et régionaux
    [Français / Arménien]
  • Rendre les marchés publics transparents aux niveaux local et régional
    [Français / Arménien]
  • Transparence et gouvernement ouvert
    [Français / Arménien]
  • La protection des lanceurs d’alerte. Perspectives et enjeux aux niveaux local et régional
    [Français / Arménien]
Manuel sur la transparence et la participation citoyenne

Manuel sur la transparence et la participation citoyenne

[ Anglais | Arménien ]

Manuel sur le gouvernement local ouvert et l'éthique publique

Manuel sur le gouvernement local ouvert et l'éthique publique

Ce manuel vise à soutenir les autorités locales et régionales dans leurs efforts pour rendre les communautés plus ouvertes, plus éthiques et plus axées sur les citoyens. Il fournit des conseils pratiques sur les politiques de transparence et les mécanismes de participation des citoyens, comprend une évaluation concise des risques de corruption les plus répandus dans le pays et intègre des exemples réels de bonnes pratiques.

  • Arménien
  • Anglais
Management of change: tool guide for local authorities

Management of change: tool guide for local authorities

  •  Anglais 
  •  Arménien 
bE-Open

bE-Open

bE-Open a été développé par le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe dans le cadre de ses activités de coopération. Cet outil en ligne, lancé en 2021, vise à soutenir tous les acteurs de la gouvernance locale et régionale dans leurs efforts pour améliorer la qualité de la démocratie locale dans leurs villages, villes et régions. Il s'adresse également à tout citoyen intéressé par l'éthique publique, la responsabilité, la transparence et la participation citoyenne.

  • Accéder à la page bE-Open

Message du Secrétaire général du Congrès, Mathieu Mori, à l'occasion de la Journée de l'autonomie locale, 2024 (vidéo en anglais)

 

Une nouvelle salle communalle à Aparan, 2023 (video en arménien)

 

Développer la démocratie à travers des projets communautaires, 2022 (video en arménien)

 

  • Rapports de monitoring et de l'observation des élections sur l'Arménie
  • Dernier rapport de monitoring
  • Guide pratique - le droit de consultation des collectivités locales (en arménien) - 2020
2017-10-11T05:10:00

PARTENAIRES

  • Associations nationales
  • Comité des Régions de l'UE

SUIVEZ-NOUS

  • Twitter
  • Bluesky
  • Facebook
  • LinkedIn
  • Youtube
  • Flickr
  • Newsletter

LIENS UTILES

  • Contacts
  • Plan du site
  • Logo et charte graphique
  • Archives

  •  
logo Council of Europe Portail du Conseil de l'Europe

A propos

  • Qui sommes-nous
  • Droits humains
  • Démocratie
  • Etat de droit
  • Convention Européenne des droits de l'homme
  • Emploi et stages
  • Visiter le Conseil de l’Europe

Nous suivre

  • Bluesky
  • X (Twitter)
  • LinkedIn
  • Instagram
  • Facebook
  • YouTube
  • Flickr
  • Podcasts

Nous contacter

  • Cabinet du Secrétaire Général
  • Contacts presse
  • Bureaux extérieurs
  • Newsletters
  • Achats
  • Subventions
  • Patronage
  • Signaler un acte répréhensible
  • Comité consultatif d'audit et d'évaluation
  • Conseiller en éthique

Multimédias

  • Actualités
  • La chaîne des droits humains
  • Banque d'images
  • Librairie en ligne
  • Ressources en ligne
  • Thèmes

Liens utiles

  • Médias sociaux : nos comptes officiels
  • Archives
  • Pages web archivées
  • Amicale
  • Tribunal Administratif
  • Accessibilité
  • Plan du site
  • Accès
  • Connexion
logo Council of Europe
icon sheld Ceci est un site officiel du Conseil de l'Europe
Comment le vérifier ?
 Intranet
Conseil de l'Europe,
Avenue de l'Europe F-67075 Strasbourg Cedex, France -
Tel. +33 (0)3 88 41 20 00
Clause de non-responsabilité - © Conseil de l'Europe 2026 - © Crédit photo - Contact