Guide de recherche

Depuis 2009, les contenus des principaux sites du Conseil de l’Europe sont collectés et conservés régulièrement. Pour rechercher des sites web archivés, voir la sélection A-Z ci-dessous, qui est mise à jour régulièrement par la Direction des techonologies de l'information, ou utiliser le moteur de recherche d'Archive-IT.

Certains sites ont également été collectés et conservés entre 1997 et 2009.

Sites web archivés de 1997 à 2009

Sélection A - Z de sites web archivés

A | B | C | D | E | F | G | H | I | J | K | L | M | N | O | P | Q | R | S | T | U | V | W | X | Y | Z

A

Assistance électorale et recensement (2014 - février 2017)



B

la Bioéthique (2009 - 2015)


Bureau des Traités (2012 -2015)

Le site web du Bureau des Traités est sauvegardé une fois par mois.
Sauvegardes antérieures au 18 août 2012


C

Charte européenne des langues régionales ou minoritaires (2009 - fin 2018)

Le programme des célébrations du 50e anniversaire a commencé en décembre 2004 et a terminé en octobre 2005.

Comité d'experts sur le fonctionnement des conventions européennes sur la coopération dans le domaine pénal (PC-OC) (2010 - février 2017)


Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (2011, février 2017)


Comité Européen pour les problèmes criminels (CDPC) (2010 - juillet 2017)


Commission européenne contre le racisme et l'intolérance (ECRI) (2009 - début août 2018)

 Voir également : Droits des enfants (2015 - )


Convention européenne du paysage (2009 - février 2017)


Convention de Berne (2009 - février 2017)


Convention d’Istanbul (2011 - 2015)



D

Droits des personnes handicapées (2009, 2010, 2015, 2016 - février 2017)


E

Education à la citoyenneté démocratique et aux droits de l’homme (ECD/EDH) (14 février 2009 - 24 juin 2015)

Enseignement de l'histoire (2009 - février 2017)


Enseignement supérieur et recherche (2009 - mars 2018)


 

F

  • Forum mondial de la démocratie
    Collection commencée le 21 septembre 2012. Le Forum mondial de la démocratie a lieu tous les ans en novembre. Le site web est sauvegardé quotidiennement pendant la période précédant le Forum, durant le Forum et plusieurs semaines après la fin du Forum. Les sauvegardes sont ensuite arrêtées jusqu'au Forum suivant

G

H

Holocauste (2010 - février 2017)


J

L

M

N

O

Orientation sexuelle et identité de genre (2012 - 2015)


P

Planification politique (2012 - 2015)


 

R

Activités Roms (2009 - 2015)

S

COMUS (Community-led Urban Strategies in Historic Towns) est un programme conjoint de l’Union européenne et du Conseil de l’Europe mis en œuvre dans le cadre du programme culturel du Partenariat oriental de l’UE. La collection a été commencée le 19 décembre 2015. Les pages web sont sauvegardées toutes les semaines.

Stratégies urbaines axées sur les collectivités dans les villes historiques (COMUS) (2015 - 2016)
 


V