Travaux achevés
Développement des droits de l'homme (CDDH)
- Droits de l'homme et migration [Activité menée entre 2016 et 2021]
- Société civile et Institutions nationales des droits de l'homme [Activité menée entre 2016 et 2020]
- Atelier sur les droits de l'homme des personnes âgées (21 juin 2018)
- Protection des droits sociaux en Europe [Activité menée entre 2017 et 2019]
- Liberté d'expression et liens avec d'autres droits de l'homme [Activité menée entre 2017 et 2019]
- Lutte contre les mutilations génitales féminines et le mariage forcé [Activité menée entre 2015 et 2017]
- CDDH-DC [Activité menée entre 2013 et 2016]
Groupe de rédaction sur les droits de l'homme dans les sociétés culturellement diverses - CDDH-CORP [Activité menée entre 2013 et 2016]
Groupe de rédaction sur les droits de l'homme et les entreprises - CDDH-AGE [Activité menée entre 2012 et 2013]
Groupe de rédaction sur les droits de l'homme des personnes âgées - DH-LGBT [Activité menée en 2009 et 2013]
Comité d'experts sur la discrimination fondée sur l'orientation sexuelle et l'identité de genre - DH-I [Activité menée entre 2009 et 2010]
Comité d'experts sur l'impunité - DH-DEV-FA [Activité menée entre 2007 et 2009]
Groupe de travail sur les droits de l'homme des membres des forces armées - GT-DH-AS [Activité menée entre 2006 et 2009]
Groupe de travail sur la protection des droits de l'homme dans le contexte des procédures d'asile accélérées - GT-DEV-ENV [Activité menée entre 2005 et 2012]
Groupe de travail sur l'environnement - GT-DH-SOC [Activité menée entre 2003 et 2005]
Groupe de travail sur les droits sociaux - DH-S-TER [Activité menée entre 2001 et 2006]
Groupe de spécialistes sur les droits de l'homme et la lutte contre le terrorisme - DH-S-AC [Activité menée entre 1998 et 2008]
Groupe de spécialistes sur l'accès aux documents publics - DH-DEV [Activité menée entre 1996 et 2011]
Comité d'experts sur le développement des droits de l'homme
Système de la CEDH (DH-SYSC)
- Renforcement de la mise en œuvre au niveau national du système de la CEDH
[Activitée menée en 2020-2022]
Groupe de rédaction sur le renforcement de la mise en œuvre au niveau national du système de la CEDH (DH-SYSC-V) - Formation aux droits de l'homme [Activité menée en 2018 et 2019]
Groupe de rédaction sur le suivi de la Recommandation Rec(2004)4 (DH-SYSC-III) - Place de la Convention européenne des droits de l'homme dans l'ordre juridique européen et international [Activité menée en 2017-2019]
Groupe de rédaction sur la place de la Convention européenne des droits de l'homme dans l'ordre juridique européen et international (DH-SYSC-II) - Recours effectifs face à la durée excessive des procédures [Activité menée en 2017]
Comité d'experts sur le système de la Convention européenne des droits de l'homme (DH-SYSC) - Mise en œuvre de la CEDH et exécution des arrêts [Activité menée en 2016 et 2017]
Comité d’experts sur le système de la Convention européenne des droits de l’homme (DH-SYSC) - Avenir à plus long terme du système de la CEDH [Activité menée en 2016 et 2017]
Groupe de rédaction sur les suites à donner au rapport du CDDH sur l’avenir à plus long terme du système de la Convention (DH-SYSC-I) - CM/Rec(2008)2 sur des moyens efficaces à mettre en œuvre pour l’exécution rapide des arrêts [Activité menée en 2016 et 2017]
Groupe de rédaction DH-SYSC-REC sur la Recommandation CM/Rec(2008)2 - Mise en œuvre de la Déclaration de Brighton [Activité menée en 2016]
Comité d'experts sur la réforme de la Convention - DH-GDR [Activité menée entre 2009 et 2015]
Comité d'experts sur la réforme de la Cour - GT-GDR-A [Activité menée en 2012]
Groupe de rédaction 'A' sur la réforme de la Cour - GT-GDR-B [Activité menée en 2012]
Groupe de rédaction 'B' sur la réforme de la Cour - GT-GDR-C [Activité menée entre 2012 et 2013]
Groupe de rédaction 'C' sur la réforme de la Cour - GT-GDR-D [Activité menée en 2013]
Groupe de rédaction 'D' sur la réforme de la Cour - GT-GDR-E [Activité menée en 2013]
Groupe de rédaction 'E' sur la réforme de la Cour - GT-GDR-F [Activité menée entre 2014 et 2015]
Groupe de rédaction 'F' sur la réforme de la Cour - GT-GDR-G [Activity conducted between in 2014]
Groupe de rédaction 'G' sur la réforme de la Cour - CDDH-SC [Activité menée entre 2011 et 2012]
Groupe sur les pratiques nationales de sélection des candidats au poste de juge à la Cour européenne des droits de l’homme - DH-PS [Activité menée entre 2010 et 2012]
Comité d’experts sur une procédure simplifiée d’amendement de certaines dispositions de la Convention européenne des droits de l’homme - DH-RE [Activité menée en 2009]
Comité d'experts sur des recours effectifs face à la durée excessive des procédures - DH-PR [Activité menée entre 1996 et 2010]
Comité d'experts pour l'amélioration des procédures de protection des droits de l'homme