A | B | C | D | E | F | G | H | I | J | K | L | M | N | O | P | Q | R | S | T | U | V | W | X | Y | Z

A

• Activités du Comité des Ministres
  Rapport statutaire

• Actes des réunions des Délégués des Ministres (CM/Del/Act)
  Déclarations pour les actes à la demande des délégations

• Archives du Conseil de l'Europe
  Des anciens documents qui ne sont pas disponibles sur le site web du Comité des Ministres peuvent être trouvés sur le site web Documents et archives du Conseil de l’Europe

• Assemblée parlementaire (APCE)
  • Communications du/de la Secrétaire Général(e) de l'APCE aux Délégués des Ministres
  • Documents à l'attention de l'APCE (CM/AS)
  • Réponses aux recommandations de l'APCE (CM/AS/Rec)
  • Réponses aux questions écrites de l'APCE (CM/AS/Quest)

B

• Budget et programme

• Bureau des Délégués des Ministres
  • Documents d’information et rapports du Bureau (CM/Bur/Del)

C

• Carnets de bord des réunions des groupes de rapporteurs
  Tapez l'acronyme d'un groupe (par ex. GR-C) dans le champ « Auteur collectivité » pour afficher les rapports de réunion relatifs à ce groupe

• CM - Documents CM
  Concernent les points à l'ordre du jour des réunions plénières et généralement donnent lieu à une décision

• CM/Inf - Documents d'information
  Documents d’information du CM qui ne nécessitent généralement pas de décision

• CM/Inf/DH - Documents d'information
  Concernent des affaires à l’ordre du jour des réunions « droits de l'homme » (DH) (préparés par le Service de l'exécution des arrêts et décisions de la Cour européenne des droits de l'homme)

• Comités du Conseil de l'Europe 

• Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe
  • Réponses du Comité des Ministres aux Recommandations du Congrès (CM/Cong/Rec)

• Conventions
  Bureau des Traités

• Coordinateurs thématiques
  • Coordinateur thématique sur la Politique d’information (TC-INF)

• Correspondance (SecCM/Out)

• Cour européenne des droits de l'homme - Communications / échanges de lettres

D

• Décisions prises par le Comité des Ministres
  Les décisions contiennent des liens vers les textes adoptés connexes (par exemple, Recommandations, Résolutions ...) et vers les documents de travail préparés en amont de la décision.

• Déclarations
  • Déclarations du Comité des Ministres - voir Textes adoptés
  • Déclarations du (de la) Président(e) - voir "Présidence"

• Documents CM et documents d'information CM/Inf et CM/Inf/DH - voir "C"

• Documents des réunions "DH"

• Documents distribués (DD)
  Divers documents d'information / déclarations / propositions d'amendements concernant les points des réunions des Délégués et des sous-groupes, distribués à la demande du Président, des délégations ou du Secrétariat

• Documents distribués (DH-DD)
  Divers documents concernant des points des réunions « droits de l'homme » (DH), y compris des informations mises à disposition par les Hautes Parties contractantes / gouvernements, des plans d'action / bilans d'action reçus des Etats défendeurs, des informations mises à disposition par les parties lésées et des informations mises à disposition par des ONGs et des institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l’homme

E

• Exposés des motifs aux recommandations du Comité des Ministres

G

• Groupes de rapporteurs
  • Groupe de rapporteurs sur l’Education, la Culture, le Sport, la Jeunesse et l’Environnement (GR-C)
  • Groupe de rapporteurs sur la démocratie (GR-DEM)
  • Groupe de rapporteurs sur les relations extérieures (GR-EXT)
  • Groupe de rapporteurs sur les Droits de l’Homme (GR-H)
  • Groupe de rapporteurs sur la coopération juridique (GR-J)
  • Groupe de rapporteurs sur le Programme, le Budget et l'Administration (GR-PBA)
  • Groupe de rapporteurs sur les questions sociales et de santé (GR-SOC)

• Groupes de travail ad hoc
  • Groupe de travail ad hoc sur l’amélioration du système de la Charte sociale européenne (GT-CHARTE) - Fermé
  • Groupe de travail sur le 4e Sommet des chefs d'État et de gouvernement du Conseil de l'Europe (GT-SOM4) - Fermé

I

• iGuide des procédures et méthodes de travail du Comité des Ministres

J

• Rapport de Jean-Claude Juncker, Premier ministre du Grand-Duché de Luxembourg - Conseil de l'Europe - Union européenne : « Une même ambition pour le continent européen »

L

• Lignes directrices et stratégies

N

• Notes sur l'ordre du jour (CM/Notes)
  Notes explicatives concernant les points à l'ordre du jour des réunions et comprenant en principe un projet de décisions

O

• Ordres des travaux des réunions des Délégués des Ministres (CM/Del/OT)

• Ordres des travaux des réunions « droits de l'homme » (DH) des Délégués des Ministres (CM/Del/OJOT)

• Ordres du jour des réunions des Délégués des Ministres (CM/Del/OJ)

P

• Plans d'action adoptés ou approuvés par le Comité des Ministres

• Présidence
  • Communications à l'Assemblée parlementaire (CM/AS) - voir « Assemblée parlementaire »
  • Déclarations par la Présidence (Decl)

• Procès-verbaux des Sessions du Comité des Ministres (CM/PV)

• Programme et budget

R

• Rapports abrégés des Comités du Conseil de l'Europe

• Rapports explicatifs aux recommandations du Comité des Ministres

• Rapport statutaire

• Recommandations du Comité des Ministres aux Etats membres - voir Textes adoptés

• Rencontres du Conseil de l'Europe sur la dimension religieuse du dialogue interculturel

• Réponses du Comité des Ministres - voir Textes adoptés

• Résolutions - voir Textes adoptés

S

• Secrétaire Général(e)
  • Communications du/de la Secrétaire Général(e) aux Délégués des Ministres (SG/Com)
    Dialogue avec le/la Secrétaire Général(e) et le/la Secrétaire Général(e) adjoint(e)
  • Documents d'information du/de la Secrétaire Général(e) (SG/Inf)
    Préparés sous la responsabilité du Cabinet

• Secrétaire Général(e) de l'Assemblée parlementaire (APCE)
  • Communications aux Délégués des Ministres

• Sessions du Comité des Ministres

• Sommets des Chefs d'Etat et de Gouvernement du Conseil de l'Europe

• Stratégies et lignes directrices adoptées par le Comité des Ministres

• Surveillance de l'exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme

T

• Textes adoptés

• Traités
  Bureau des Traités