Actualités
Réunion des Délégués des Ministres des 12-13 février 2025
Lors de leur 1519e réunion, le 13 février 2025, les Délégués des Ministres ont tenu leur échange de vues annuel sur les relations avec les Nations Unies sur les questions relatives aux droits de l’homme avec la participation d’experts des capitales. Les Délégués ont eu un premier échange avec...
Nomination de l'Envoyée spéciale du Secrétaire Général du Conseil de l'Europe sur la situation des enfants d'Ukraine
Le Secrétaire Général, Alain Berset, a nommé aujourd'hui Thórdís Kolbrún Reykfjord Gylfadóttir (Islande) envoyée spéciale sur la situation des enfants d'Ukraine. Sa mission consistera à sensibiliser aux difficultés auxquelles les enfants d’Ukraine sont confrontés, ainsi qu’aux normes et aux...
Réunion des Délégués des Ministres du 5 février 2025
Lors de leur 1518e réunion, le 5 février 2025, les Délégués des Ministres ont discuté de l'actualité politique. Ils ont salué la décision du Secrétaire Général Alain Berset de nommer Mme Thórdís Kolbrún Reykfjörd Gylfadóttir Envoyée spéciale du Secrétaire Général du Conseil de l'Europe sur la...
Luc Frieden : « L’Europe est une nécessité ! »
Dans son discours devant l’Assemblée parlementaire, le Premier ministre du Luxembourg, Luc Frieden, a souligné l’importance d’une approche fondée sur la primauté du droit et la coopération multilatérale pour promouvoir la paix, le développement commun et le respect des droits humains. Il a aussi...
Xavier Bettel : « le Conseil de l’Europe doit être une plateforme de dialogue »
Dans une communication adressée à l’Assemblée parlementaire, le ministre des Affaires étrangères et du Commerce extérieur du Luxembourg, Xavier Bettel, a présenté les priorités de la Présidence luxembourgeoise du Comité des Ministres. Il a notamment réaffirmé la volonté du Luxembourg de maintenir...
Journée de la mémoire de l’holocauste et de la prévention des crimes contre l’humanité
Déclaration du Président du Comité des Ministres, Xavier Bettel Ministre des Affaires étrangères et du Commerce extérieur du Luxembourg
Les jeunes à l’ère numérique : les Délégués des Ministres examinent les défis pour la démocratie
Les Délégués des Ministres discuteront le 22 janvier de la participation démocratique des jeunes à l’ère numérique, dans le cadre d’une réunion informelle destinée à mieux appréhender les nouvelles tendances. L’influence numérique et ses enjeux L’ère numérique a radicalement transformé la manière...
Réunion des Délégués des Ministres du 22 janvier 2025
Au début de leur 1517e réunion, le 22 janvier 2025, les Délégués des Ministres ont observé une minute de silence en mémoire de Son Excellence Monsieur Didier Guillaume, Ministre d'État de Monaco, décédé le 17 janvier 2025. Les Délégués ont entendu une communication de la Secrétaire Générale de...
Réunion des Délégués des Ministres du 15 janvier 2025
Lors de leur 1516e réunion, le 15 janvier 2025, les Délégués des Ministres ont discuté de l'actualité politique, notamment à la suite de la récente visite du Secrétaire Général en Géorgie. Les Délégués ont adopté une déclaration sur la protection des juges de la Cour européenne des droits de...
Réunion des Délégués des Ministres du 11 décembre 2024
Lors de leur 1515e réunion du 11 décembre, les Délégués des Ministres ont discuté de l'actualité politique. Ils ont eu des échanges de vues avec : M. Francesco Depasquale, Président de la Commission européenne pour l’efficacité de la justice (CEPEJ), sur les activités actuelles et futures de la...
Mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme : dernières décisions du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe
Le Comité des Ministres du Conseil de l’Europe a publié les décisions, affaire par affaire, adoptées par le Comité lors de sa réunion du 3 au 5 décembre consacrée à la surveillance de la mise en œuvre des arrêts et décisions de la Cour européenne des droits de l’homme. Au cours de cette réunion,...
Mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme
Le Comité des Ministres du Conseil de l’Europe tient sa réunion trimestrielle pour examiner la mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme à Strasbourg du 3 au 5 décembre. Les affaires proposées pour un examen détaillé concernent l’Albanie, l’Allemagne, l’Arménie,...
Réunion des Délégués des Ministres du 27 novembre 2024
Lors de leur 1513e réunion le 27 novembre, les Délégués des Ministres ont approuvé les ajustements au budget 2025 pour la deuxième année du Programme et Budget 2024-2027 et comme moyen de poursuivre la mise en œuvre de la Déclaration de Reykjavik du 4e Sommet des Chefs d'État et de Gouvernement. ...
Les États membres ont procédé à un échange de vues informel avec des représentants de la société civile
Lors d’une réunion informelle le 20 novembre 2024, les délégations des 46 États membres du Conseil de l’Europe ont tenu un échange de vues avec des représentants de la société civile sur « Promouvoir la ratification et la mise en œuvre de la Convention d’Istanbul ». La Convention du Conseil de...
Le Conseil de l’Europe adopte un nouveau plan d’action pour la République de Moldova
Le Comité des Ministres, qui représente les 46 États membres du Conseil de l’Europe, a adopté le Plan d’action pour la République de Moldova 2025-2028, qui a été élaboré avec les autorités nationales et les organisations de la société civile. Le Conseil de l’Europe continuera à aider la...
1000e jour de la guerre d’agression de la Russie contre l’Ukraine : déclaration du Comité des Ministres
A l’occasion du 1000e jour de la guerre d’agression de la Russie contre l’Ukraine, le Comité des Ministres du Conseil de l’Europe a adopté la déclaration suivante : « Depuis 1000 jours, la Russie mène une guerre d’agression contre l’Ukraine en violation flagrante du droit international, y compris...
Réunion des Délégués des Ministres du 19 novembre 2024
A l'occasion du 1000e jour de la guerre d'agression russe contre l'Ukraine, les Délégués des Ministres ont observé une minute de silence, lors de leur réunion du 19 novembre 2024, en mémoire des victimes de la guerre menée par la Russie en violation flagrante du droit international. Ils ont...
Le Luxembourg prend la Présidence du Comité des Ministres
Succédant à la Lituanie, le Luxembourg a pris la Présidence tournante du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe, au cours d’une réunion des représentants des 46 Etats membres de l’organisation. S’adressant au Comité des Ministres, Gabrielius Landsbergis, ministre des Affaires étrangères de...
Etablissement à Vilnius du point d’information du Conseil de l’Europe pour la population du Bélarus
Le Conseil de l’Europe et le Gouvernement de la République de Lituanie ont signé un accord pour l’établissement du point d’information du Conseil de l’Europe pour le peuple bélarussien à Vilnius. « Il s’agit d’une composante importante de notre soutien aux forces démocratiques et à la société...
Réunion des Délégués des Ministres du 6 novembre 2024
Au début de leur 1511e réunion, le 6 novembre 2024, les Délégués des Ministres ont observé une minute de silence à la mémoire des nombreuses victimes de l'attaque terroriste en Türkiye le 23 octobre, des inondations en Espagne les 29/30 octobre et de l'effondrement de la gare en Serbie le 1er...
Le Conseil de l’Europe exhorte à prendre des mesures concernant les jeunes et l’action climatique
L’action climatique est une priorité absolue pour la plupart des jeunes en Europe. C’est pourquoi le Conseil de l’Europe a mis au point un ensemble de mesures relatives à l’action climatique spécifiquement axées sur les jeunes. Ainsi, dans une nouvelle Recommandation, qui constitue le premier...
Réunion des Délégués des Ministres du 23 octobre 2024
Lors de leur 1510e réunion, le 23 octobre, les Délégués des Ministres ont adopté une Recommandation aux États membres sur les jeunes et l’action climatique, qui souligne la liberté d'expression des jeunes et l'importance du contrôle juridictionnel en matière d'environnement [plus d’informations...
Vice-ministre lituanien de l'Intérieur : Le Congrès joue un rôle important dans la protection des valeurs du Conseil de l'Europe
S'adressant aux membres du Congrès lors de la 47e session, le Vice-Ministre de l'Intérieur de Lituanie Arnoldas Abramavičius a souligné, au nom de la Présidence du Comité des Ministres, le rôle primordial du Congrès dans la protection des valeurs du Conseil de l'Europe. Il a reconnu le travail de...
Journée européenne et mondiale contre la peine de mort, 10 octobre 2024
Le Comité des Ministres appelle les États membres à rester fermes dans leur engagement à s’opposer à la peine de mort
IA et services pénitentiaires et de probation : une nouvelle recommandation du Conseil de l'Europe vise à garantir le respect des droits humains et de la dignité
Le Conseil de l'Europe a adressé des recommandations à ses 46 États membres afin que l'utilisation de l'intelligence artificielle (IA) et des technologies numériques associées par les services pénitentiaires et de probation respecte les droits humains et la dignité des détenus, des personnes en...
Réunion des Délégués des Ministres du 9 octobre 2024
Lors de leur 1509e réunion, le 9 octobre, les Délégués des Ministres ont adopté une Recommandation aux États membres visant à garantir que l’utilisation de l’intelligence artificielle (IA) et des technologies numériques associées par les services pénitentiaires et de probation respecte les droits...
Gabrielius Landsbergis, Président du Comité des Ministres : il est nécessaire d’unir nos efforts pour assurer une paix durable et le respect des droits humains
« Il est temps d’augmenter encore la pression exercée sur la Russie pour qu’elle assume l’entière responsabilité de ses crimes », a déclaré Gabrielius Landsbergis, Président du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe et ministre des Affaires étrangères de Lituanie, lors de son intervention...
Echange de vues au Comité des Ministres sur l’abolition de la peine de mort, focalisée sur la situation au Belarus
Le 25 septembre, les Délégués des Ministres ont procédé à un échange de vues thématique sur l’abolition de la peine de mort qui était focalisé sur la situation au Belarus, seul pays en Europe...
Réunion des Délégués des Ministres du 25 septembre 2024
Lors de leur 1508e réunion, le 25 septembre, les Délégués des Ministres ont tenu une discussion thématique sur l’abolition de la peine de mort focalisée sur la situation au Belarus, avec la participation de : Alexander Shlyk, designé par la dirigeante des forces démocratiques bélarusses ;...
Mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme : dernières décisions du Comité des Ministres
Le Comité des Ministres du Conseil de l’Europe a publié les décisions, affaire par affaire, adoptées par le Comité lors de sa réunion du 17 au 19 septembre consacrée à la surveillance de la mise en œuvre des arrêts et décisions de la Cour européenne des droits de l’homme. Au cours de cette...
Alain Berset, nouveau Secrétaire Général
S’adressant aux Délégués des Ministres, le Secrétaire Général a souligné l’importance vitale des travaux actuels de l’Organisation et insisté sur la nécessité que ces travaux produisent des résultats : « En cette année du 75e anniversaire du Conseil de l’Europe, il est difficile d’énumérer tout...
Allocution de fin de mandat de la Secrétaire Générale devant les Délégués des Ministres
Dans l’allocution que j’ai prononcée ici-même il y a cinq ans, je soulignais que le Conseil de l’Europe devait demeurer « la référence en matière de promotion et de protection des droits humains, de la démocratie et de l’État de droit sur notre continent » et que ce rôle devait « même être encore...
Mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme
Le Comité des Ministres du Conseil de l’Europe tient sa réunion trimestrielle pour examiner la mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme à Strasbourg du 17 au 19 septembre. Les affaires proposées pour un examen détaillé concernent l’Albanie, l’Arménie, l’Azerbaïdjan, la...
Échange de vues informel sur la liberté des médias et la sécurité des journalistes (12 septembre 2024)
Le 12 septembre 2024, les Délégués des Ministres ont tenu un échange de vues informel sur la liberté des médias et la sécurité des journalistes, avec des invités et des partenaires de la Plateforme pour la sécurité des journalistes du Conseil de l'Europe. Les principaux points discutés étaient...
Réunion des Délégués des Ministres du 11 septembre 2024
Lors de leur 1506e réunion, le 11 septembre, les Délégués des Ministres ont tenu un échange de vues, avec la participation de M. Alan Mitchell, Président du Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT), sur la déclaration publique du...
Justice pour les crimes commis en Ukraine : les ministres de la Justice du Conseil de l’Europe discutent de la coopération juridique et de la création d’un tribunal spécial pour le crime d’agression
Réunis dans le cadre de la présidence lituanienne du Comité des Ministres, les ministres de la Justice des États membres du Conseil de l’Europe et des États observateurs ont adopté une déclaration énonçant une série de principes à appliquer pour traiter les questions cruciales de justice et de...
Le Conseil de l’Europe ouvre à la signature le premier traité mondial sur l’IA
La Convention-cadre du Conseil de l’Europe sur l’intelligence artificielle et les droits de l’homme, la démocratie et l’État de droit (STCE n° 225) a été ouverte à la signature, lors d’une conférence des ministres de la Justice des États membres du Conseil de l’Europe organisée à Vilnius. Il...
Réunion des Délégués des Ministres du 3 septembre 2024
Lors de leur 1505e réunion, le 3 septembre, les Délégués des Ministres ont discuté de l'actualité politique. Ils ont également approuvé le texte d’un projet de Résolution de l'Assemblée générale des Nations Unies sur la coopération entre les Nations Unies et le Conseil de l'Europe, et ont pris...
Réunion à Vilnius des ministres de la Justice : débat sur la responsabilité pour les crimes commis en Ukraine et ouverture à la signature de la Convention sur l’IA
Les ministres de la Justice se réuniront à Vilnius (Lituanie) le 5 septembre, lors d’une conférence sur le thème de la responsabilité concernant les crimes internationaux commis en Ukraine. Cette conférence est organisée dans le cadre de la présidence lituanienne du Comité des Ministres. Avant la...
Réunion des Délégués des Ministres du 10 juillet 2024
Au début de leur 1504e réunion, les Délégués des Ministres ont observé une minute de silence en hommage aux victimes des récentes attaques russes contre l'Ukraine, notamment contre un hôpital pour enfants à Kiev le 8 juillet. Les Délégués ont tenu un échange de vues avec Mme Helga Maria Schmid,...
Une déclaration politique majeure réaffirme l'importance de la Charte sociale européenne
La conférence de haut niveau sur la Charte sociale européenne a adopté une déclaration politique majeure, renforçant l'engagement des Etats membres du Conseil de l'Europe en faveur de la justice sociale et de la protection des droits sociaux. La conférence de haut niveau, qui a eu lieu à Vilnius,...
Réunion des Délégués des Ministres du 1er juillet 2024
Lors de leur 1503e réunion, le 1er juillet 2024, les Délégués des Ministres ont tenu des échanges de vues avec : M. Theodoros Rousopoulos, Président de l’Assemblée parlementaire sur les résultats de la 3e partie de Session 2024 (Strasbourg, 24-28 juin 2024) [plus d'informations …] ; et M. Gerhard...
Pour le Président du Comité des Ministres, M. Landsbergis, le Conseil de l’Europe doit rester le fer de lance de l’action tangible contre l’agression russe
« La recommandation politique forte que vous avez adressée très rapidement au Comité des Ministres en vue d’exclure la Russie a marqué un tournant et – pour beaucoup d’entre nous – redonné foi en nos institutions communes », a déclaré Gabrielius Landsbergis, Président du Comité des Ministres et...
Réunion des Délégués des Ministres du 19 juin 2024
Lors de leur 1502e réunion, le 19 juin 2024, les Délégués des Ministres ont tenu des échanges de vues avec : M. Michael O’Flaherty, Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe, qui a donné un aperçu des priorités et des principaux travaux réalisés depuis le début de son mandat, avec...
Mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme : dernières décisions du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe
Le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe a publié les décisions, affaire par affaire, adoptées par le Comité lors de sa réunion du 11 au 13 juin consacrée à la surveillance de la mise en œuvre des arrêts et décisions de la Cour européenne des droits de l'homme. Au cours de cette réunion, le...
Mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme
Le Comité des Ministres du Conseil de l’Europe tient sa réunion trimestrielle pour examiner la mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme à Strasbourg du 11 au 13 juin. Les affaires proposées pour un examen détaillé concernent l’Albanie, l’Arménie, l’Azerbaïdjan, la...
Réunion des Délégués des Ministres des 5 et 10 juin 2024
Lors de leur 1500e réunion, les 5 et 10 juin 2024, les Délégués des Ministres ont poursuivi l'examen du rapport de la Secrétaire Générale sur la situation des droits de l'homme dans les territoires de l'Ukraine temporairement contrôlés ou occupés par la Fédération de Russie, et ont pris une série...
Réunion des Délégués des Ministres du 29 mai 2024
Lors de leur 1499e réunion, le 29 mai 2024, les Délégués des Ministres ont commencé à examiner le rapport de la Secrétaire Générale sur la situation des droits de l'homme dans les territoires de l'Ukraine temporairement contrôlés ou occupés par la Fédération de Russie. Ils ont tenu un échange...
Commémoration par l'Ukraine du 80e anniversaire de la déportation des Tatars de Crimée et la mémoire des victimes du génocide du peuple tatar de Crimée
Déclaration conjointe du ministre lituanien des Affaires étrangères et Président du Comité des Ministres Gabrielius Landsbergis, du Président de l'Assemblée parlementaire Theodoros Rousopoulos, de la Secrétaire Générale Marija Pejčinović Burić et du Commissaire aux droits de l'Homme Michael...
Les ministres des Affaires étrangères soutiennent l’Ukraine, définissent les priorités de l’organisation et adoptent un traité sur l’intelligence artificielle
Alors que l’organisation célèbre son 75e anniversaire, les ministres des Affaires étrangères des 46 Etats membres du Conseil de l’Europe se sont réunis lors de leur session annuelle pour réaffirmer leur soutien à l’Ukraine sur la voie de la justice et de la reconstruction. Dans la continuité du...
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