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A

  • Archives du Conseil de l'Europe
    Des anciens documents qui ne sont pas disponibles sur le site web du Comité des Ministres peuvent être trouvés sur le site web Documents et archives du Conseil de l’Europe

 

B

 

C

  • CM - Documents CM
    Concernent les points à l'ordre du jour des réunions plénières et généralement donnent lieu à une décision
  • CM/Inf/DH - Documents d'information
    Concernent des affaires à l’ordre du jour des réunions « droits de l'homme » (DH) (préparés par le Service de l'exécution des arrêts et décisions de la Cour européenne des droits de l'homme)

 

D

  • Décisions prises par le Comité des Ministres
    Les décisions contiennent des liens vers les textes adoptés connexes (par exemple, Recommandations, Résolutions ...) et vers les documents de travail préparés en amont de la décision.
  • Documents CM et documents d'information CM/Inf et CM/Inf/DH - voir "C"
  • Documents distribués (DD)
    Divers documents d'information / déclarations / propositions d'amendements concernant les points des réunions des Délégués et des sous-groupes, distribués à la demande du Président, des délégations ou du Secrétariat
  • Documents distribués (DH-DD)
    Divers documents concernant des points des réunions « droits de l'homme » (DH), y compris des informations mises à disposition par les Hautes Parties contractantes / gouvernements, des plans d'action / bilans d'action reçus des Etats défendeurs, des informations mises à disposition par les parties lésées et des informations mises à disposition par des ONGs et des institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l’homme

 

E

 

G

  • Groupes de travail ad hoc
    • Il n'y a actuellement aucun groupe de travail ad hoc.

 

I

 

J

 

L

 

M

 

N

 

O

 

P

 

R

  • Recommandations du Comité des Ministres aux Etats membres - voir Textes adoptés

 

S

 

T