Conseil de l'Europe

Proposition de Résolution : Nécessité de préserver le modèle sportif européen (2008)

Recommandation relative aux principes de la bonne gouvernance dans le sport (2005/8)

Recommandation pour améliorer l’accès à l’éducation physique et au sport des enfants et des jeunes dans tous les pays européens (2003/6)

Recommandation sur la prévention du racisme, de la xénophobie et de l’intolérance raciale dans le sport (2001/6)

Recommandation relative au Code pour un développement durable du sport : un partenariat entre le sport et l’environnement (2000/17)

Résolution relative à un sport propre et sain pour le troisième millénaire (6/2000)

Résolution relative au projet de code pour un développement durable du sport : un partenariat entre le sport et l’environnement (5/2000)

Résolution relative à la prévention du racisme, de la xénophobie et de l’intolérance dans le sport (4/2000)

Résolution relative à la prévention du harcèlement et de l’abus sexuels des femmes, des jeunes et des enfants dans le sport (3/2000)
 

Résolution relative aux principes pour une politique utilisant le sport pour promouvoir la cohésion sociale (2000/2)

Recommandation sur l’interdiction des combats libres, comme la lutte en cage (99/11)

Recommandation sur la délivrance de visas aux sportifs et sportives (99/10)

Recommandation sur le rôle du sport pour promouvoir la cohésion sociale (99/9)

Déclaration finale sur le sport, la tolérance et l’esprit sportif, 1998
 

Recommandation relative à la réadaptation par le sport des personnes handicapées en Bosnie et Herzégovine (97/8)

Résolution relative à l’utilisation de termes non discriminatoires (T-RV/97/1)

Déclaration sur le sport, la tolérance et l’esprit sportif, 1996.

Manifeste européen sur les jeunes et le sport (1995)

Recommandation sur le rôle du sport dans la société (95/17)

Recommandation sur les jeunes et le sport (95/16)

Résolution sur la coopération européenne en matière de sport (95/3)

Résolution sur la tolérance et le sport (95/2)

Code d’Ethique Sportive, 1992.
 

Recommandation sur le Code d’Ethique Sportive (92/14)
 

Recommandation sur la Charte européenne du Sport (92/13 Rev)

Résolution relative à la coopération européenne dans le domaine du Sport (92/5)

Résolution relative à un Code d’Ethique sportive (92/3)

Résolution : Déclaration politique sur la nouvelle Charte européenne du Sport (92/1)

Résolution sur les Jeux Olympiques de 1992: Albertville et Barcelone (89/7)

Résolution sur l’apartheid dans le sport international (89/5)
 

Résolution sur la coopération européenne en matière de sport (89/2)

Recommandation sur le sport pour tous : les personnes âgées (88/8)
 

Recommandation sur les tests d’aptitude physique Eurofit (87/9)
 

Recommandation relative à la «Charte européenne du sport pour tous : les personnes handicapées » (86/18)

Résolution : les jeux de la 24^e olympiade en 1988 (86/10)

Résolution : l’apartheid dans le sport (86/9)

Résolution : le sport et l’environnement (86/8)

Résolution : nouvelles formes de collaboration dans le sport (86/7)

Résolution : compétitions sportives internationales (86/6)

Résolution. Sport pour tous : les blessures et leur prévention (86/5)

Résolution. Sport pour les prisonniers et les jeunes délinquants (86/3)
 

Résolution : le développement de la coopération européenne en matière de sport (86/2)

Charte européenne du Sport pour Tous : les personnes handicapées (1986)
 

Résolution sur les travaux passés et futurs du Comité pour le développement du sport , 1981-1984, et 1984-1986 (84/11)
 

Résolution sur la coopération européenne en matière de sport (84/10)

Résolution : échanges d’information (84/9)

Résolution relative au sport pour les catégories socialement défavorisées et exposées aux nuisances urbaines (84/8)

Résolution sur le sport pour les personnes handicapées et autres groupes de personnes de santé déficiente (84/7)

Résolution sur l’emploi dans le sport (84/5)

Résolution sur l’évolution économique et le sport (84/4)

Résolution sur les Jeux Olympiques (84/3)

Résolution sur l’évaluation de l’impact des politiques et des programmes de sport pour tous (84/2)

Déclaration sur le sport, moyen de paix, 1984.

Recommandation sur les mesures d’économie d’énergie dans les équipements sportifs (83/6)
 

Résolution sur le développement de tendances regrettables dans le domaine du sport international (81/8)

Recommandation sur le sport et les activités physiques de loisirs, ainsi que la protection de la nature dans les zones aquatiques intérieures (81/8)
 

Résolution sur les répercussions croissantes des tensions internationales sur le sport international (81/7)

Résolution sur le sport pour les groupes sociaux défavorisés et exposés aux nuisances urbaines (81/6)
 

Résolution sur le sport pour les personnes handicapées (81/5)

Résolution sur le sport pour les immigrés (81/4)

Résolution sur la plus grande participation des femmes au sport (81/3)

Résolution sur le progrès de la coopération européenne depuis la deuxième conférence en 1978 et sur les priorités pour la coopération européenne future en matière de sport (81/2)

Résolution sur les principes directeurs européens (code) du soutien financier privé au sport (81/1)

Recommandation sur le sport et la télévision (80/1)

Résolution portant sur la création du Fonds du Conseil de l’Europe pour le sport (78/75)

Résolution sur les problèmes éthiques et humains dans le sport (78/3)

Résolution sur la coopération européenne à l’avenir (78/2)

Résolution sur le sport dans la société (78/1)

Résolution relative aux principes pour une politique de sport pour tous (76/41)
 

Charte européenne du sport pour tous (1975)

Résolution : poursuite de la coopération (75/5)

Résolution relative aux structures de coopération (75/4)
 

Résolution relative aux domaines de coopération (75/3)
 

Résolution relative au rôle des pouvoirs publics en ce qui concerne le développement du sport pour tous (75/2)

Résolution relative à la création de centres de médecine sportive (73/27)

Résolution concernant l’hygiène des installations sportives (72/30)

Résolution concernant des recommandations relatives aux aspects médicaux des activités sportives (70/7)

Haut de page