Site internet du Comite des Ministres (CM)
Manuel de l’utilisateur

Contenu

Chapitre I – Generalites

 

A. Utilisateurs du site

Chapitre II – Vue d’Ensemble du Site

 

A. Quelles sont les informations disponibles sur le site ?

Chapitre III – O Commencer

 

A. Login

 

 

1. Types de compte utilisateur
2. Comment obtenir un identifiant et un mot de passe ?
3. O se connecter sur le site internet du Comit des Ministres
4. Se connecter Intranet
5. Comment changer son mot de passe

 

   

a. Comptes gnriques
b. Comptes nominatifs

 

 

6. Mot de passe oubli

 

B. Navigation sur le site

 

 

1. Bannire du site
2. Barre de menu du haut
3. Barre de menu standard
4. Barre de menu d’une page web
5. Barre de menu d’un document
6. Barre de menu d’une recherche

 

C. Changement de langue

 

 

1. La langue du site
2. La langue des rsultats d’une recherche
3. La langue du document

Chapitre IV – Comment Trouver Ce Que Vous Cherchez

 

A. Plan du site

 

B. Recherche CM

 

 

1. Recherche

 

   

a. Rfrence / Mots-cls

 

     

i. Rfrence du document
ii. Mots-cls du titre du document ou relatifs au contenu

 

   

b. Priode recherche
c. Pagination (le nombre de rsultats d’une recherche affichs par page)
d. Bouton  Tout effacer 
e. Bouton  Rechercher 

 

 

2. La recherche en texte intgral

 

 

3. Recherche avance

 

   

a. Critres de recherche additionnels

 

     

i. Type de document
ii. Langue
iii. Sujet: Thme, Entit, Pays, Evnement
iv. Auteur : Secteur, Niveau

 

   

b. Raliser une recherche croise
c. Sauvegardez et rutilisez vos critres de recherche

 

C. Informations et documentation relatives aux runions

 

 

1. Comment trouver les documents pour une runion

 

   

a. Runions ayant lieu dans les 2 prochains mois
b. Runions antrieures

 

D. Comment utiliser les listes de documents

 

E. Recherche d’un document

 

 

1. Par rfrence
2. Par type de document
3. Publi par un autre secteur du Conseil de l’Europe
4. Associ une runion
5. Distribu dans la salle de runion ou par courrier
6. Publi au cours des 31 derniers jours
7. Par sujet

Chapitre V – Telechargement, Impression et Envoi des Documents

 

A. Tlcharger des documents sur votre ordinateur

 

B. Impression des documents

 

 

1. Version Word ou PDF
2. Version HTML

 

C. Envoyer les documents ou rsultats d’une recherche d’autres

 

 

1. Envoyer un document spcifique
2. Envoyer les rsultats d’une recherche

Chapitre VI – FAQs et Depannage

 

A. Questions frquemment poses (FAQs)

 

B. Dpannage

Chapitre VII – Plus d’Information

 

A. Contactez nous

 

B. Feedback

Chapitre I – Generalites 

A. Utilisateurs du site 

Les utilisateurs du site internet du CM se rpartissent en deux groupes :

- ceux qui ont accs aux donnes publiques et classifies1 en utilisant un identifiant et un mot de passe :

    Reprsentations permanentes et ministres des Etats membres du Conseil de l’Europe et des Etats observateurs
    Les agents du Conseil de l’Europe
    Organisations internationales : Commission europenne, OSCE
    Groupes d’experts : Comit du budget, Auditeurs externes;

- et ceux qui ont accs uniquement aux informations publiques :

    Parlementaires, membres du Congrs et d’autres institutions internationales
    Le grand public (notamment les ONGs et/ou des groupes d’intrts spciaux, universits, tudiants, chercheurs ….).

Chapitre II – Vue d’Ensemble du Site 

A. Quelles sont les informations disponibles sur le site ? 

    Actualits

    Informations sur les activits, la composition, le fonctionnement et les mthodes de travail du Comit des Ministres et de ses organes subsidiaires

    Documentation et textes adopts par le Comit des Ministres
    NB: La majorit des documents sont disponibles depuis 1996 ou antrieurement. Recommandations et Rsolutions sont disponibles depuis 1949.

    Dossiers des runions contenant la documentation pour chaque runion, depuis 2003

    Listes protocolaires et coordonnes des Reprsentations permanentes et du Secrtariat du Conseil de l’Europe

Liens vers :

    fiches d'information des pays membres du Conseil de l’Europe ;
    les dossiers thmatiques et d'vnements ;
    les sites internet d’autres organisations gouvernementales et internationales
    d’autres sites internet du Conseil de l’Europe et des Reprsentations permanentes.

Le site du CM a pour mission d'offrir un service d'information sur toutes les activits relatives au Comit des Ministres. Pour des informations sur le Conseil de l'Europe en gnral, merci de bien vouloir consulter le Portail : http://www.coe.int.

Chapitre III – O Commencer 

A. Login 

Le site internet contient des donnes publiques et classifies. Un identifiant et un mot de passe sont ncessaires pour consulter ces dernires.

1. Types de compte utilisateur

Deux types de compte existent :

    un compte gnrique qui peut tre partag par le personnel de la Reprsentation permanente et de ses ministres.

    un compte nominatif pour l’utilisation individuelle du personnel des Reprsentations permanentes uniquement.

Il est possible de se connecter avec un compte nominatif sur le site internet du CM et avec un compte gnrique sur le site CEAD pour avoir accs aux trois sites simultanment (CM, CEAD, Intranet).

2. Comment obtenir un identifiant et un mot de passe ?

Le Secrtariat du Comit des Ministres gre les deux types de compte, gnrique et nominatif.

Le personnel des Reprsentations permanentes peut demander un compte nominatif en envoyant un message lectronique l’adresse cm@coe.int.

Les mots de passe pour les comptes gnriques sont modifis chaque anne et sont transmis par lettre aux Reprsentant(e)s permanent(e)s. Il est de la responsabilit de chaque Reprsentant(e) permanent(e) d’informer son personnel et ses ministres.

Les ministres sont invits prendre contact avec leur dlgation Strasbourg pour obtenir l’identifiant et le mot de passe du compte gnrique.

N.B. il faut respecter les minuscules et les majuscules de l’identifiant et du mot de passe.

3. O se connecter sur le site internet du Comit des Ministres

    Figure 1

      ou

    dans Derniers documents, cliquez sur LOGIN dans le menu du haut du document (Figure 2)


Figure 2

Une fois connect, votre nom s’affiche et le fond du formulaire de recherche et les boutons des menus apparaissent en orange (vue classifie) au lieu de bleu (vue publique).

Si vous avez des problmes avec votre identifiant ou votre mot de passe, merci de bien vouloir contacter cm@coe.int.

4. Se connecter Intranet

Le personnel des Reprsentations permanentes ayant un compte nominatif peut accder Intranet des manires suivantes :

5. Comment changer son mot de passe

a. Comptes gnriques

      Les mots de passe pour les comptes gnriques sont modifis chaque anne et sont transmis par lettre aux Reprsentant(e)s permanent(e)s.

b. Comptes nominatifs

      Vous pouvez envoyer un message lectronique l’adresse : cm@coe.int pour demander un nouveau mot de passe.

6. Mot de passe oubli

Si vous avez oubli votre mot de passe, merci de bien vouloir envoyer un message lectronique l’adresse : cm@coe.int.

B. Navigation sur le site 

Vous pouvez naviguer et utiliser les fonctionnalits des barres de menus suivantes sur tout le site.

1. Bannire du site


Figure 4

2. Barre de menu du haut


Figure 5

Cette barre de menu reste disponible sur tout le site.

Nom du bouton

Description / Contenu / Action

PORTAIL INTERNET

Aller vers le Portail Internet du Conseil de l’Europe (http://www.coe.int)

PORTAIL INTRANET

Aller vers le Portail Intranet du Conseil de l’Europe puis slectionnez EXTRANET). Un identifiant et mot de passe sont ncessaires pour accder au site (voir Chapitre III, A.  Login ).

ACCUEIL

Aller vers la page d’accueil du site CM (http://www.coe.int/t/cm/home_fr.asp)

AIDE DU SITE

Aller vers la version lectronique de ce Manuel d’Utilisation (http://www.coe.int/t/cm/help_fr.asp)

SITE IN ENGLISH

Aller vers le site CM en anglais (http://www.coe.int/t/cm/home_fr.asp)

3. Barre de menu standard


Figure 6

Cette barre de menu reste disponible sur tout le site.

Nom du bouton

Description / Contenu / Action

ACCUEIL

Informations publiques:
Actualits
Liens vers des vnements et dossiers des runions
Rapport thmatique d’activits du CM (Rapport statutaire)
Who’s who

Information restreinte

Coordonnes des Reprsentations permanentes et du Secrtariat du Conseil de l’Europe
Listes protocolaires
Liens vers les autres sites d’accs restreint du Conseil de l’Europe
Information administrative pour les Reprsentations permanentes
Un identifiant et mot de passe sont ncessaires pour accder cette page (voir Chapitre III, A.  Login ).

A PROPOS DU CM

Informations publiques sur la composition, les activits, le fonctionnement et les mthodes de travail du Comit des Ministres et de ses organes subsidiaires

CALENDRIER DES RUNIONS

Calendrier mensuel des runions du CM, avec liens vers la documentation pour chaque runion
Liens vers des dossiers des runions prcdentes ( partir de 2004)
Calendrier annuel des runions du CM
Calendrier gnral des runions du Conseil de l’Europe (tabli par la Direction de la Logistique)
Informations sur les Confrences de Ministres spcialiss
Cour europenne des Droits de l'Homme : Liste provisoire des audiences publiques inscrites au calendrier

DOCUMENTS

Derniers documents

Documents publis au cours des 31 derniers jours

Index A-Z des documents

Documents par type (ex. dcision), srie (ex. CM/Inf) ou groupe (ex. GR-PBA)

Textes adopts

Dcisions prises par le Comit des Ministres:

    Voir les dcisions prises pendant l’anne en cours, tries par thme ou date de publication ou
    Affinez votre recherche en modifiant les dates et/ou slectionnez un sujet et/ou ajoutez des mots-cls

Traits europens / Conventions:

    Liens vers le site internet du Bureau des Traits

Recommandations du Comit des Ministres aux Etats membres:

    Voir toutes les Recommandations de l’anne en cours ou
    Affinez votre recherche en modifiant l’anne et/ou ajoutez des mots cls

Textes adopts - suite

Rponses du Comit des Ministres :
- aux Recommandations et Questions crites de l’Assemble parlementaire
- aux Recommandations du Congrs des Pouvoirs Locaux et Rgionaux :

    Voir la liste par ordre chronologique
    ou
    Affinez votre recherche en modifiant les dates et/ou en saisissant le numro de la Recommandation/Question dans le champ  Rfrence / Mots-cls 

Rsolutions:

    Voir toutes les Rsolutions de l’anne en cours
    ou
    Affinez votre recherche en modifiant l’anne et/ou ajoutez des mots-cls

Sessions et Sommets :
Liens vers les textes principaux adopts lors des Sessions du CM et des Sommets des Chefs d’Etat et de Gouvernement

Dclarations / Communiqus de presse relatives au Comit des Ministres et la Prsidence

Mandats des Comits directeurs et autres organes de contrle

Textes adopts lors d’une runion spcifique :
Cliquez sur une runion pour voir tous les textes adopts
ou
Supprimez la date dans la  Priode recherche  et saisissez le numro de la runion (ex. 988) dans le champ  Rfrence / Mots-cls

Documents de travail et d'information

Runions plnires :
Tous types de documents relatifs aux sessions et runions du CM et des Dlgus des Ministres (Ordres du jour, Notes sur l’Ordre du jour, documents CM, ….)

Documents de travail et d'information - suite

Documents l’attention de l’Assemble parlementaire:
- Communications l’Assemble
- Projets de rponses aux Recommandations et Questions crites de l’Assemble

Documents l’attention du Congrs des Pouvoirs Locaux et Rgionaux:
- Projets de rponses aux Recommandations du Congrs

Documents d’information :
- documents du Secrtaire Gnral

    - documents d’information qui ne figurent pas sur l’ordre du jour d’une runion des Dlgus
    - Commissions, comits et autres organes du Conseil de l'Europe

Bureau, Groupes de rapporteurs et de travail

Bureau des Dlgus des Ministres :
Rapports des runions, tris par date de publication

Groupes de rapporteurs (GR-PBA, GR-C etc.) :
Documents tris par date de publication ou par type de document et par ordre chronologique

Groupes de travail et Commissions de liaison (GT-REF.INST, CL-CEDH etc.) :
Documents tris par date de publication ou par type de document et par ordre chronologique

Coordinateurs thmatiques (TC-EG,
TC-ENF etc.) :
Documents tris par type de document et par ordre chronologique

Anciens groupes (GR-EDS, GR-EU etc.) :
Slectionnez un ancien groupe du menu droulant

Autres – Comit du budget

Runions Droits de l'homme (DH)

Liens vers:
- la Cour europenne des Droits de l'Homme (CEDH)
- le site internet consacr l'excution des arrts de la Cour europenne des Droits de l'Homme

Runions du Comit des Ministres:
Tous les types de documents relatifs aux runions DH des Dlgus des Ministres (Ordres du jour, documents d’information, correspondance, ….)

Textes adopts:
- Arrts de la CEDH
- Dcisions prises par le CM
- Rsolutions adoptes par le CM
- Dclarations du CM relatives aux droits de l’homme
- Rponses du CM l’Assemble parlementaire
- Recommandations du CM concernant la CEDH

Communiqus de presse :
- concernant l'excution des arrts
- communiqus de la CEDH

Droits de l'homme - Informations gnrales :
- Actions prises par le CM
- Rgles pour la surveillance de l’excution des arrts

Textes de base, rglements et procdures

Textes de rfrence :
- Statut du Conseil de l’Europe
- certaines Rsolutions cls

Rglements :
- Guide des textes de base et dcisions ad hoc des rgles et des procdures du Comit des Ministres
- d’autres rglements relatifs au CM, aux Dlgus des Ministres et la nomination des hauts fonctionnaires

Procdures administratives :
- Mthodes de travail des Dlgus des Ministres
- Procdure de nomination de l'Auditeur externe

Textes de base, rglements et procdures - suite

Autre:
- d’autres rglements du Conseil de l’Europe
- titres des commissions, comits et autres organes du Conseil de l’Europe

Publications:
- Le Conseil de l’Europe (1989-1999)
- 50 ans et 104 Sessions

Communiqus de presse du CM

Communiqus de presse concernant le CM

RECHERCHE CM

Recherche et Recherche avance

LIENS

Informations sur les Etats membres :
Informations de base propos des Etats membres du Conseil de l’Europe, prpares par la Direction de la Communication

Reprsentations permanentes, Organisations et Gouvernements :
Liens vers d’autres sites internet

Dossiers thmatiques et d'vnements :
Liens vers des dossiers prpars par la Direction de la Communication

NOUS CONTACTER

Envoyer un message lectronique au Secrtariat du Comit des Ministres

Coordonnes du Conseil de l’Europe

SECURITE

Login

4. Barre de menu d’une page web

(Page d’accueil, A propos du CM, Index A-Z des documents, ….)


Figure 11

Nom du bouton

Description / Contenu / Action

Imprimer

Imprimer la page web actuellement affiche l’cran, sans les barres de menu du site.

Envoyer

Ce bouton crera automatiquement un message lectronique qui contient un lien vers la page web. Vous pouvez modifier ce message avant de l’envoyer. Le destinataire du message verra une version mise jour de la page chaque consultation.

ENGLISH

Permet de voir la mme page en anglais.

5. Barre de menu d’un document


Figure 12

Nom du bouton

Description / Contenu / Action

VUE INTERNET

Ce bouton n’est visible que pour les agents du Conseil de l’Europe. Il permet aux agents d‘avoir la vue du site internet telle qu’elle apparat pour le grand public (c’est--dire : information publique uniquement).

LOGIN (LOGOUT)

Se connecter pour accder aux documents et informations classifis.

IMPRIMER

Imprimer la version html du document actuellement affich l’cran.

WORD / PDF

Ce bouton apparat uniquement s’il existe une version Word ou PDF du document.
Cliquez sur le bouton afin d’ouvrir le document en Word / PDF
ou
Faites un clic droit, puis slectionnez  Imprimer la cible  (Print Target) afin d’imprimer le document sans l’ouvrir.

ENVOYER

Ce bouton crera automatiquement un message lectronique qui contient un lien vers la version html du document. Vous pouvez modifier ce message avant de l’envoyer.

FAVORIS

Sauvegardez un lien direct vers le document dans vos Favoris.

DOCUMENTS LIES

Ce bouton apparat uniquement si d’autres documents sont lis au document actuellement affich l’cran.
Les documents lis peuvent inclure des dossiers des runions et/ou des liens vers des sites internet externes.
Le titre de chaque document li est affich lorsque la souris est positionne sur l’image .

ENGLISH

Permet de voir le mme document en anglais.

6. Barre de menu d’une recherche


Figure 13

Nom du bouton

Description / Contenu / Action

LOGIN (LOGOUT)

Se connecter pour accder la documentation classifie.

VUE INTERNET

Ce bouton n’est visible que pour les agents du Conseil de l’Europe. Il permet aux agents d’avoir la vue du site internet telle qu’elle apparat pour le grand public (c’est--dire : information publique uniquement).

IMPRIMER

Imprimer la liste des documents qui rpondent vos critres de recherche, sans les barres de menu du site.

ENVOYER

Ce bouton crera automatiquement un message lectronique qui contient un lien vers la liste des documents qui rpondent vos critres de recherche. Vous pouvez modifier ce message avant de l’envoyer. Le destinataire verra une version mise jour de la liste de documents chaque consultation.

FAVORIS

Sauvegardez vos critres de recherche dans vos Favoris. Ceci vous permet de relancer la mme recherche sans devoir renseigner nouveau vos critres de recherche. Les rsultats seront toujours mis jour.

ENGLISH DOCUMENTS

Ce bouton apparat uniquement si des documents rpondant aux mmes critres de recherche sont disponibles en anglais.

C. Changement de langue 

Le site et la majorit des documents existent en anglais et en franais. Vous pouvez changer la langue des faons suivantes.

1. La langue du site

Cliquez sur le bouton SITE IN ENGLISH ou SITE EN FRANAIS dans la barre de menu du haut. (Figure 14)


Figure 14

2. La langue des rsultats d’une recherche

Aprs avoir slectionn une des listes des types de document ou avoir lanc une Recherche avance, les mmes documents peuvent tre consults dans l’autre langue officielle en cliquant sur le bouton FRENCH DOCUMENTS ou DOCUMENTS ANGLAIS dans la barre de menu d’une recherche. (Figure 15)


Figure 15

      Attention: Cette option n’est pas disponible si vous avez lanc une recherche simple par mots-cls (ex.  peine de mort ), sauf si les mots-cls sont identiques dans les deux langues.

3. La langue du document

La majorit des documents contiennent un lien vers l’autre version linguistique du document. Cliquez sur le bouton ENGLISH ou FRANAIS dans la barre de menu du document. (Figure 16)


    Figure 16

Chapitre IV – Comment Trouver Ce Que Vous Cherchez 

A. Plan du site  

(http://www.coe.int/t/cm/SiteMap_fr.asp)

Le Plan du site dcrit les informations disponibles et l’endroit o elles peuvent tre trouves partir de la barre de menu standard. (Voir Chapitre II et Chapitre III, B. Navigation du site.)

B. Recherche CM 

1. Recherche


Figure 17

Cet outil de recherche est ddi aux documents publis par le Comit des Ministres et par ses organes subsidiaires. Il n’est pas sensible la casse et vous pouvez utiliser les minuscules et/ou les majuscules.

Si vous tapez des mots/phrases en franais, merci de bien vouloir inclure les accents ou les remplacer par un tiret bas ( _ )

      Exemple: dmocratie ou d_mocratie

Si un document existe en plusieurs versions linguistiques, toutes les versions seront listes. Si vous prfrez restreindre les rsultats de votre recherche aux documents uniquement en anglais ou en franais, merci de bien vouloir utiliser la Recherche avance (voir Chapitre IV, B.3.).

a. Rfrence / Mots-cls

Le champ  Rfrence / Mots-cls n’est pas une recherche en texte intgral et aucune des syntaxes de recherche suivantes sont reconnues : “...” + * -

Vous pouvez rechercher par :
la rfrence du document
des mots-cls du titre du document
des mots-cls relatifs au contenu (alatoire : sous rserve des mtadonnes ajoutes manuellement par le Secrtariat du Comit des Ministres).

i. Rfrence du document

    Nos rfrences ne contiennent pas d’espaces.

      Exemple: Vous cherchez le document CM(2000)52 : tapez cm(2000)52 et non pas cm (2000) 52.

    Les utilisateurs ayant un compte gnrique ou nominatif ont la possibilit de restreindre leur recherche une rfrence exacte en utilisant la fonction  Rfrence uniquement .

      Exemple: Vous souhaitez trouver le document CM(2006)1 mais 300 documents sont retrouvs par la recherche : le CM(2006)1, 10, 11, 12….. etc.
      En activant le  Rfrence uniquement  plus  Mot exact  seulement 2 documents seront retrouvs, le CM(2006)1 et le CM(2006)1 corrigendum. (Figure 18)


Figure 18

ii. Mots-cls du titre du document ou relatifs au contenu

    Il n’est pas ncessaire de saisir des phrases compltes, une slection de mots-cls suffira.

      Exemple: pour trouver des documents concernant l’lection de juges la Cour europenne des Droits de l’Homme au titre de la Suisse, il suffit de taper  juges election cour suisse .

    Vous pouvez choisir de rechercher uniquement les documents qui contiennent tous vos mots-cls ou tous ceux qui contiennent au moins un de vos mots-cls.

      Exemple 1: L’option  tous les mots  trouvera les documents qui contiennent les trois mots soit dans le titre du document ou dans les metadonnes. (Figure 19)


Figure 19

      Exemple 2: L’option  au moins un des mots trouvera les documents qui contiennent au moins un des trois mots dans le titre du document ou dans les metadonnes. (Figure 20)


Figure 20

Attention : Il n’est pas possible de faire une recherche par rfrence et mots-cls la fois. (Figure 21 et 22)

      Incorrect:


Figure 21

      Correct:

      ou

Figure 22

Le champ  Rfrence / Mots-cls peut tre utilis seul ou en combinaison avec la  Priode recherche .

b. Priode recherche

Si vous ne renseignez pas le champ  Priode recherche , vous effectuerez une recherche sur toute la base de donnes. Sinon, il est possible de restreindre la recherche  :
plusieurs annes
une anne
plusieurs mois
une date prcise.

      Exemples

      Pour obtenir tous les documents publis pendant l’anne en cours, tapez l’anne (ex. 2007) dans le champ “Entre le” et laissez le deuxime champ vide. (Figure 23)


Figure 23

      Pour obtenir tous les documents publis entre 2000 et aujourd’hui : tapez 2000 dans le champ “Entre le” et laissez le deuxime champ vide. (Figure 24)


Figure 24

      Pour obtenir tous les documents publis entre 2001 et 2003: tapez 2001 dans le champ “Entre le” et 2003 dans le deuxime champ. (Figure 25)


Figure 25

      Pour obtenir tous les documents publis en 2005, tapez 2005 dans les deux champs de date. (Figure 26)


Figure 26

      Pour obtenir tous les documents publis entre le 1er fvrier 2007 et le 30 avril 2007, tapez 01/02/2007 dans le champ  Entre le  et 30/04/2007 dans le deuxime champ. (Figure 27)


Figure 27

      Pour obtenir tous les documents publis le 7 mai 1999, tapez 07/05/99 dans les deux champs de date. (Figure 28)


Figure 28

c. Pagination (le nombre de rsultats d’une recherche affichs par page)

Les utilisateurs ayant un compte gnrique ou nominatif peuvent afficher tous les rsultats d’une recherche sur une seule page, au lieu de l’affichage par dfaut de 20 rsultats par page. Pour ce faire, il suffit de dslectionner la Pagination avant de lancer la recherche. (Figure 29)


Figure 29

Une fois que la pagination est dsactive, Ctrl+F peut tre utilis pour faire une recherche dans la liste complte de documents trouvs.

d. Bouton  Tout effacer 

Ce bouton remet zro toutes les zones des critres de recherche.

e. Bouton  Rechercher 

Ce bouton lance la recherche. Vous pouvez galement taper Entre8 sur votre clavier.

2. La recherche en texte intgral

Les utilisateurs ayant un compte gnrique ou nominatif ont accs une recherche en texte intgral rudimentaire. (Figure 30)


Figure 30

Cette fonction ne devient disponible qu’aprs une recherche initiale, en utilisant le champ  Rfrence / Mots-cls et/ou la Priode recherche , et uniquement si moins de 600 documents sont retrouvs. La recherche en texte intgral est ensuite possible dans les documents retrouvs.

      Exemple: Dans le champ  Rfrence / Mots-cls , tapez  peine de mort  et slectionnez une priode de recherche de 2005 2007. Tapez Entre8 . (Figure 31)


Figure 31

      La recherche en texte intgral devient maintenant disponible. (Figure 32)


Figure 32

      Tapez “Benghazi” et cliquez Rechercher. (Figure 33)


Figure 33

      Rsultats de la recherche en texte intgral. (Figure 34)


Figure 34

Cette recherche peut tre trs lente. Il est conseill aux utilisateurs d’affiner la recherche initiale autant que possible avant de lancer la recherche en texte intgral.

Il est ncessaire de saisir des phrases compltes plutt qu’une slection de mots-cls, mais la recherche n’est pas sensible la casse et vous pouvez taper en minuscules ou majuscules. (Figure 35 et 36)

      Incorrect:


Figure 35

      Correct:

Figure 36

Aucune des syntaxes de recherche suivantes sont reconnues : “...” + * -.

3. Recherche avance

Cliquez sur le bouton  Recherche avance  pour augmenter vos options de recherche. (Figure 37)


Figure 37

En plus des fonctions dcrites ci-dessus (Chapitre IV, B.1. et B.2.), la Recherche avance permet :

      une recherche croise base sur les critres suivantes : rfrence ou mots-cls, priode de recherche, type de document, langue, sujet, auteur;

      une recherche pour des documents publis par certains autres secteurs du Conseil de l’Europe (Commissaire aux Droits de l’Homme, Congrs des Pouvoirs Locaux et Rgionaux, Secrtaire Gnral, …).

a. Critres de recherche additionnels

Merci de bien vouloir consulter les rubriques B.1. et B.2. pour obtenir des dtails sur les fonctions de recherche de base (Rfrence/mots-cls, Priode de recherche, Pagination, le bouton Effacer tout, le bouton Rechercher).

i. Type de document

    Vous pouvez restreindre votre recherche un seul type de document, par exemple, dcisions, recommandations, rapports, ordres du jour, …. (Figure 38)


Figure 38

ii. Langue

    Vous pouvez rechercher des documents uniquement en anglais ou franais. (Figure 39)


Figure 39

    Si un document n’existe que dans une langue officielle, il apparatra dans les rsultats de la recherche avec la mention Anglais uniquement  ou  French only .

iii. Sujet: Thme, Entit, Pays, Evnement

    Le sujet est subdivis en 4 catgories qui peuvent tre croises.

Thme

    Ce champ contient les thmes principaux traits par le Conseil de l’Europe.

    Les utilisateurs ayant un compte gnrique ou nominatif peuvent afficher la liste des thmes soit

    par ordre alphabtique (vue par dfaut) (Figure 40)


Figure 40

      par ordre hirarchique / dpartemental, bas sur l’organigramme du Conseil de l’Europe. (Figure 41)


    Figure 41

    Pour afficher la vue hirarchique, cliquez sur .

    Pour retourner la vue alphabtique, cliquez sur .

Entit

    Ce champ contient les organes, institutions, Accord partiels, hauts fonctionnaires, structures, etc., qui constituent le Conseil de l’Europe, ainsi que d’autres organisations intergouvernementales, non gouvernementales, rgionales et sub-rgionales. (Figure 42)


Figure 42

Pays

    Ce champ contient des pays et des rgions. (Figure 43)


Figure 43

Evnement

    Ce champ contient tous types d’vnements et de runions. (Figure 44)


    Figure 44

iv. Auteur : Secteur, Niveau

Secteur

    Ce champ est bas sur l’organigramme du Conseil de l’Europe et permet aux utilisateurs de :

      restreindre leur recherche aux documents publis par un secteur spcifique, par exemple, le Commissaire aux Droits de l’Homme

    ou

      largir leur recherche aux documents publis par plusieurs secteurs du Conseil de l’Europe.

      Attention : Cette base de donnes ne contient pas tous les documents publis par le Conseil de l’Europe.
      Merci de bien vouloir aller sur http://www.coe.int/t/f/general/plansite.asp pour trouver les autres sites internet du Conseil de l’Europe.

    La Recherche et la Recherche avance sont restreintes par dfaut aux documents publis par le Comit des Ministres. (Figure 45)


    Figure 45

    Slectionnez  Tous Secteurs  pour inclure les documents d’autres secteurs du Conseil ou si vous ne savez pas quel secteur a publi les documents que vous cherchez.

Niveau

    Ce champ permet aux utilisateurs de restreindre leur recherche aux documents publis par un groupe, comit ou service spcifique, selon le Secteur choisi.

      Exemple: Si le Secteur est le Comit des Ministres, vous pouvez choisir de ne voir que les documents publis par le Groupe de rapporteurs sur la dmocratie. (Figure 46)


    Figure 46

b. Raliser une recherche croise

Vous pouvez slectionner un seul critre ou croiser une combinaison de plusieurs critres.

      Exemple: Pour trouver des documents concernant la peine de mort aux Etats-Unis, vous pourriez slectionner :
      Secteur = Tous Secteurs; Thme = Peine de mort; Pays = Etats-Unis d’Amrique; Langue = English (Figure 47)


Figure 47

Plus vous choisissez de critres, moins vous recevrez de rsultats. Si les rsultats ne sont pas satisfaisants, essayez d’largir la recherche en supprimant ou modifiant une de vos critres.

c. Sauvegardez et rutilisez vos critres de recherche

Si vous souhaitez lancer la mme recherche rgulirement, vous pouvez sauvegarder vos critres de recherche en appuyant sur le bouton FAVORIS. (Figure 48)


Figure 48

Vous pouvez galement envoyer vos critres une personne tierce – voir le Chapitre V, C.

C. Informations et documentation relatives aux runions 

Le Calendrier des runions (voir Chapitre III, B.3. – Barre de menu standard) fournit les dates des prochaines runions du Comit des Ministres, des Dlgus et des groupes de rapporteurs et de travail. Il contient galement des liens vers la documentation pour chaque runion.

1. Comment trouver les documents pour une runion

a. Runions ayant lieu dans les 2 prochains mois

Les dossiers de runions pour le mois actuel et le mois prochain sont disponibles partir du Calendrier des runions.

      Exemple: Pour trouver la documentation pour le 1000e runion des Dlgus des Ministres, cliquer sur la 1000e runion dans le Calendrier des runions. (Figure 49)


Figure 49

S’il y a plus de 10 documents, ils sont tris par type de document, par exemple, Notes sur l’Ordre du jour, Rapports, etc. Vous pouvez voir toutes les listes de documents en cliquant sur ou slectionnez une liste spcifique en cliquant sur . (Figure 50)


      Figure 50

La version html des Ordres du jour et des Convocations contiennent des liens directs vers la majorit des documents associs la runion. Nanmoins, il est galement conseill de cliquer sur le bouton  DOCUMENTS LIES  dans la barre de menu du document (voir Chapitre III. B.5), parce que d’autres documents de rfrence peuvent y figurer.

b. Runions antrieures

Si vous souhaitez trouver le dossier d’une runion plnire ayant dj eu lieu, cliquer sur  Runions prcdentes  dans le Calendrier des runions. Si vous connaissez le numro de la runion, vous pouvez le tapez directement. Si vous connaissez la date de la runion, vous pouvez slectionner le mois/anne appropris. (Figure 51)

Figure 51

Si vous souhaitez trouver le dossier d’une runion d’un groupe de rapporteurs ou de travail :

      cliquez sur  Bureau, Groupes de rapporteurs et de travail  dans la barre de menu standard (voir Chapitre III, B.3) ;
      slectionnez le groupe et  Tris par type de document et par ordre chronologique  ;
      si ncessaire, modifiez la priode de recherche et dans le champ  Document , slectionnez  Annonce d’vnement . (Figure 52)


Figure 52

D. Comment utiliser les listes de documents 

Toutes les listes fournies dans la Barre de menu standard (voir Chapitre III, B.3) sont modifiables. Les valeurs par dfauts sont le type de document (ex. Recommandations) plus l’anne en cours. Vous pouvez toujours modifier la priode de recherche (voir Chapitre IV, B.1.b. – Priode recherche) et/ou rechercher une rfrence ou des mots-cls spcifiques (voir Chapitre IV, B.1.a. – Rfrence / Mots-cls). Certaines listes proposent galement un croisement des critres types de document et/ou sujet.

      Exemple: Pour trouver tous les rapports de runions du Groupe de rapporteurs sur la dmocratie concernant la Serbie depuis 2005 :
      o ouvrir la liste  Bureau, Groupes de rapporteurs et de travail 
      o slectionnez GR-DEM
      o tapez 2005 dans le champ  Entre le  de la Priode recherche
      o dans le champ Document, slectionnez  Carnet de bord 
      o dans le champ Pays, slectionnez  Serbie 
      o tapez Entre8 . (Figure 53)


      Figure 53

E. Recherche d’un document 

1. Par rfrence

Si vous connaissez la rfrence, tapez-la sans espaces dans la Recherche (voir B.1 – Recherche).

Les rfrences des documents des Groupes de rapporteurs et de travail contiennent un tiret :

      Exemples: gr-c(2005)cb2
      gt-ref.inst(2006)4

        tc-prog(2007)1

Les rfrences des Recommandations sont toujours  Rec  (et non pas  Recommandation ) :

      Exemples: Rec(2001)6

        RecChL(2007)3

Les rfrences des Rsolutions sont toujours  Res  (et non pas  Rsolution ) :

      Exemples: Res(2007)7

        ResCMN(2004)9

Les rfrences des documents publis avant 2000 indiquent l’anne en 2 chiffres :

      Exemples: CM(91)30

        Res(89)3

Les rfrences des documents publis depuis 2000 indiquent l’anne en 4 chiffres :

      Exemples: CM(2003)57

        Rec(2000)26

2. Par type de document

Si vous connaissez le type de document (ex. dcision, document CM), utilisez  l’index A-Z des documents” ou la liste des documents pertinente (voir http://www.coe.int/t/cm/SiteMap_fr.asp pour plus de dtails).

3. Publi par un autre secteur du Conseil de l’Europe

Si le document que vous cherchez n’est pas publi par le Comit des Ministres, utilisez la Recherche avance et changez l’Auteur – Secteur en consquence (voir Chapitre IV, B.3.a.iv). Vous pouvez galement taper la rfrence, si elle est connue, dans le champ  Rfrence / Mots-cls .

4. Associ une runion

Merci de bien vouloir voir le Chapitre IV, C.

5. Distribu dans la salle de runion ou par courrier

Ces documents portent la rfrence  DD  (documents distribus). Ils se trouvent :

      dans la liste de documents  Documents de travail et d'information  sous  Runions plnires 
      ou
      dans  l’index A-Z des documents  sous  D .

6. Publi au cours des 31 derniers jours

Voir  Derniers documents  dans la Barre de menu standard (voir Chapitre III, B.3).

7. Par sujet

      Tapez le sujet dans le champ  Rfrence / Mots-cls de la Recherche (voir Chapitre IV, B.).
      ou
      Choisissez une combinaison des catgories sous Sujet dans la Recherche avance (voir Chapitre IV, B.3.a.iii). Ces critres peuvent galement tre croiss avec des mots-cls dans le champ  Rfrence / Mots-cls .
      ou
      Consultez le Rapport thmatique d’activits du CM: http://www.coe.int/T/CM/system/WCDdoc.asp?Ref=StatRep00&Sector=CM&Lang=fr.
      ou
      Consultez les dossiers publics prpars par la Direction de la Communication sous  Dossiers thmatiques et d'vnements  dans la Barre de menu standard.

Chapitre V – Telechargement, Impression et Envoi des Documents 

A. Tlcharger des documents sur votre ordinateur 

La majorit des documents existent en version html et en Microsoft Word ou en PDF. Si vous souhaitez tlcharger la version Word ou PDF sur votre ordinateur :

Faites un clic droit sur l’icne ou - slectionnez Sauvegardez la cible sous… - choisissez l’endroit sur votre ordinateur o vous souhaitez sauvegarder le document – Sauvegardez.

Alternativement, si vous tes dans la version html du document :

    Faites un clic droit sur le bouton Word ou PDF dans la Barre de menu du document - slectionnez Sauvegardez la cible sous… - choisissez l’endroit sur votre ordinateur o vous souhaitez sauvegarder le document – Sauvegardez. (Figure 54)


Figure 54

B. Impression des documents 

1. Version Word ou PDF

    Faites un clic droit sur ou - puis slectionnez Imprimer la cible.

Alternativement, si vous tes dans la version html du document, la barre de menu suivante est disponible : (Figure 55)


Figure 55

Faites un clic droit sur le bouton WORD ou PDF, puis slectionnez Imprimez la cible.

2. Version HTML

Les documents et pages web peuvent tre imprims en version HTML en cliquant sur le bouton IMPRIMER dans la Barre de menu du document ou en cliquant sur Ctrl+P (la deuxime option vous permettra d’imprimer une slection du texte au lieu de tout le document).

C. Envoyer les documents ou rsultats d’une recherche d’autres 

1. Envoyer un document spcifique

    Ouvrir la version HTML du document, puis cliquez le bouton ENVOYER dans la Barre de menu du document. Un message lectronique sera cr contenant la rfrence, le titre et un lien vers le document. Vous pouvez modifier le message avant de l’envoyer. (Figure 56)


    Figure 56

      Attention: si le document est classifi  restreint CM  ou  confidentiel CM , le destinataire se doit connecter avec un compte gnrique ou nominatif pour voir le document (voir Chapitre III – O commencer.)

2. Envoyer les rsultats d’une recherche

    Si vous souhaitez envoyer les rsultats d’une recherche une personne tierce, cliquez sur le bouton ENVOYER dans la Barre de menu d’une recherche. (Figure 57)


Figure 57

      Un message lectronique sera cre contenant un lien avec vos critres de recherche. Vous pouvez modifier le message avant de l’envoyer. Le destinataire du message verra une liste de rsultats de la recherche mise jour chaque consultation.

      Attention: Seuls les documents publics seront affichs si le destinataire ne se connecte pas avec un compte gnrique ou nominatif (voir Chapitre III – O commencer).

Chapitre VI – FAQs et Depannage 

A. Questions frquemment poses (FAQs) 

1. Comment tre sr d’avoir la version le plus rcente d’un document ?
S’il existe une version plus rcente ou un corrigendum au document que vous tes en train de consulter, une fentre pop-up apparatra proposant un lien vers la version le plus rcente. (Figure 58)


Figure 58

2. J’ai cliqu sur une rfrence spcifique mais une page contenant  Toutes versions et documents annexes pour le document ….  apparat. Pourquoi ?

Si le systme ne sait pas quelle langue ou version (prov, add, ...) du document est afficher, il affichera toutes les options disponibles pour vous permettre de faire le choix le plus pertinent. (Figure 59)


Figure 59

3. O puis-je trouver les documents des Comits de direction ou d’experts, du Secrtaire Gnral, de l’Assemble parlementaire, etc. ?

Une liste complte des sites internet du Conseil de l’Europe se trouve l’adresse suivante : http://www.coe.int/t/f/general/plansite.asp

Les documents du Commissaire aux Droits de l’Homme, du Congrs des Pouvoirs Locaux et Rgionaux, du Secrtaire Gnral et de certains autres secteurs peuvent tre trouvs partir de la Recherche avance. Il faut modifier l’Auteur – Secteur avant de lancer la Recherche.

Une liste complte des sites internet (publics et d’accs restreints) des Comits de direction et d’experts est en cours d’laboration au sein du Secrtariat du Comit des Ministres. Cette liste ainsi que les identifiants et mots de passe seront communiqus aux Reprsentations permanentes dans un proche avenir.

4. J’ai tap la rfrence d’un document rfrenc mais le document n’a pas t trouv ou il y avait trop de rsultats.

Merci de bien vouloir voir le Chapitre IV, E.1. – Rechercher un document par rfrence.

Si vous avez un compte gnrique ou nominatif, slectionnez  Rfrence uniquement  dans la Recherche (voir Chapitre IV, B.1.a.i. – Rfrence du document).

B. Dpannage 

1. J’ai cliqu sur la version Word / PDF version mais rien ne se passe ou une page blanche est affiche.

    En gnral ce problme est d un bloqueur des fentres pop-up dans votre navigateur.

    Sous Internet Explorer, cliquez sur Outils – Bloqueur de fentres publicitaires intempestives – Dsactiver le bloqueur de fentres publicitaires intempestives.

    Sous Mozilla Firefox, cliquez sur OutilsOptionsContenu – dsactivez le Bloqueur des fentres pop-up ou ajoutez le site internet du CM votre liste de sites autoriss.

    L’utilisation des barres d’outil web (Google, Yahoo, etc) peut galement poser problme. Si vous les utilisez, merci de bien vouloir les dsactiver lorsque vous consultez le site CM.

Chapitre VII – Plus d’Information 

A. Contactez nous 

Vous pouvez contacter directement le Secrtariat du Comit des Ministres l’adresse : cm@coe.int.

B. Feedback 

Vos commentaires, questions, propositions et demandes sont essentiels pour nous assurer que le site rpond au mieux vos besoins. N’hsitez pas nous les envoyer l’adresse cm@coe.int.

 


1 Les documents classifis portent la mention Restreint CM  ou  Confidentiel CM .