Réunions du Comité statutaire de l’APES
Décisions prises par procédure écrite le 18 septembre 2026 (clôture des comptes 2025) et lors de la 21è réunion du Comité statutaire de l’APES le 19 octobre 2026 (barème des contributions et budget ajusté pour 2027)
Décisions prises par procédure écrite le 12 septembre 2025 (clôture des comptes 2024) et lors de la 20è réunion du Comité statutaire de l’APES le 12 novembre 2025 (barème des contributions et budget ajusté pour 2026)
Décisions prises par procédure écrite le 14 août 2024 (clôture des comptes 2023) et le 18 octobre 2024 (contributions 2025 et budget ajusté 2025)
Décisions prises par procédure écrite le 25 juillet 2023 (clôture des comptes 2022) et le 25 octobre 2023 (contributions 2024 et programme and budget 2024-2027)
Décisions prises par procédure écrite le 15 juillet 2022 (clôture des comptes 2021) et le 10 octobre 2022 (approbation du budget et des contributions 2023)
Rapport de la 17e réunion du Comité statutaire de l'APES, Strasbourg, France, le 26 novembre 2021
Décisions prises par procédure écrite le 2 octobre 2020 (clôture des comptes 2019) et le 31 octobre 2020 (approbation du budget et des contributions 2021)
Rapport de la 16e réunion du Comité statutaire de l'APES, Strasbourg, France, le 29 novembre 2019
Rapport de la 15e réunion du Comité statutaire de l'APES, Strasbourg, France, le 7 septembre 2018
Rapport de la Quatorzième réunion du Comité statutaire de l'APES, Strasbourg, France, le 10 novembre 2017 et Recueil des Décisions prises par procédure écrite
Rapport de la Onzième réunion du Comité statutaire de l’APES. Strasbourg, France, le 20 octobre 2014
Dixième réunion du Comité statutaire de l’APES. Strasbourg, France, le 11 octobre 2013
Rapport de la Sixième réunion du Comité statutaire de l’APES. Strasbourg, France, le 28 juin 2010
Rapport de la Première réunion du Comité statutaire de l’APES. Strasbourg, France, le 18 juin 2007
