2025-11-05 16-00 type-gr 16:00 18:00 Réunion informelle du GT-TRIBUNAL - Groupe de travail sur le Tribunal spécial pour le crime d'agression contre l'Ukraine (Salle 13, Palais de l'Europe)

2025-11-12 15-00 type-gr 15:00 18:00 GT-TRIBUNAL - Groupe de travail sur le Tribunal spécial pour le crime d'agression contre l'Ukraine (Salle CM)

2025-11-28 10-00 type-deputies 10:00 13:00 Réunion informelle des Délégués des Ministres sur les projets de textes relatifs à la Conférence ministérielle informelle du 10 décembre 2025 (matin) (Salle CM)

2025-11-25 15-00 type-deputies 15:00 18:00 Réunion informelle des Délégués des Ministres sur les projets de textes relatifs à la Conférence ministérielle informelle du 10 décembre 2025 (matin) (Salle CM)

2025-11-19 15-00 type-deputies 15:00 18:00 Réunion informelle des Délégués des Ministres sur les projets de textes relatifs à la Conférence ministérielle informelle du 10 décembre 2025 (matin) (Salle CM)

2025-11-18 10-00 type-deputies 10:00 18:00 1543e (Budget) réunion des Délégués des Ministres (Salle CM)

2025-11-17 15-00 type-gr 15:00 18:00 GR-PBA - Groupe de rapporteurs sur le Programme, le Budget et l'Administration (Salle CM)

2025-11-21 10-30 type-gr 10:30 12:00 GR-J Réunion d'information - Groupe de rapporteurs sur la coopération juridique (Salle CM)

2025-11-14 10-00 type-deputies 10:00 12:00 1542bis réunion des Délégués des Ministres - Transfert de la Présidence (Salle CM)

2025-11-13 09-00 type-other 09:00 10:00 Consultation informelle ouverte à toutes les délégations sur la procédure d'élection du/de la Secrétaire Général(e) adjoint(e) (Salle 11, Palais de l'Europe)

2025-11-10 15-00 type-gr 15:00 18:00 Consultations informelles du GR-PBA - Groupe de rapporteurs sur le Programme, le Budget et l'Administration (Salle 13, Palais de l'Europe)

2025-11-05 15-00 type-gr 15:00 17:00 GR-J Consultations informelles - Groupe de rapporteurs sur la coopération juridique (Salle 40, Palais de l'Europe)

2025-11-05 10-00 type-other 10:00 10:15 Réunion d’information - 1542e réunion des Délégués des Ministres (Salle CM et retransmission passive)

2025-11-27 10-00 type-gr 10:00 13:00 Échange de vues du GR-C - Groupe de rapporteurs sur l'Education, la Culture, le Sport, la Jeunesse et l'Environnement (Salle CM)

2025-11-13 15-00 type-gr 15:00 18:00 GR-PBA - Groupe de rapporteurs sur le Programme, le Budget et l'Administration (Salle CM)

2025-11-13 10-00 type-gr 10:00 13:00 GR-C - Groupe de rapporteurs sur l'Education, la Culture, le Sport, la Jeunesse et l'Environnement (Salle CM)

2025-11-04 09-30 type-gr 09:30 18:00 GR-PBA - Groupe de rapporteurs sur le Programme, le Budget et l'Administration (Salle CM)

2025-11-12 10-00 type-other 10:00 12:00 Comité statutaire de l’Accord partiel élargi sur le Sport (APES) (Salle CM)

2025-11-27 15-00 type-gr 15:00 18:00 GR-SOC - Groupe de rapporteurs sur les questions sociales et de santé (Salle CM)

2025-11-25 10-00 type-gr 10:00 13:00 GR-H - Groupe de rapporteurs sur les Droits de l'Homme (Salle CM)

2025-11-24 10-45 type-other 10:45 11:00 Réunion d’information - 1544e réunion des Délégués des Ministres (Salle CM et retransmission passive)

2025-11-17 10-45 type-other 10:45 11:00 Réunion d’information - 1543e (Budget) réunion des Délégués des Ministres (Salle CM et retransmission passive)

2025-11-26 09-30 type-deputies 09:30 18:00 1544e réunion des Délégués des Ministres (Salle CM)

2025-11-07 09-30 type-deputies 09:30 18:00 1542e réunion des Délégués des Ministres (Salle CM)

2025-11-11 00-00 type-other 00:00 00:00 Jour férié (France)