Ce dossier s'appuie sur une session d'étude organisée par la CEPEJ le 2 décembre 2003 dont l'objectif était de se placer « du côté des usagers », et de s’interroger pour savoir si les réponses apportées par les uns et les autres étaient pertinentes. Et s’il n’était pas nécessaire d’inventer de nouvelles réponses.

Discours d'ouverture

• Discours de M. Guy DE VEL
  Directeur Général des Affaires juridiques, Conseil de l’Europe
• Discours de M. Mark CAMLEY
  Director Supreme Court Circuit (Royaume-Uni)

Sujets traités

• La prise en charge des mineurs par les organes judiciaires
  M. Richard WOOLFSON, consultant en gestion, Lexicon Limited, Royaume-Uni
• Projet BEJUBE - Suisse - les suites concrètes données à une enquête "usagers"
  M. Philippe CHÉTELAT, Président de tribunal, Suisse
• Système d’information
  Maria CRUZ DEL VALLE PINTOS, Conseil Supérieur de la Justice, Espagne
• Comment répondre aux souhaits et aux besoins des usagers ? une charte pour les usagers ?
  M. Mark Camley, Director Supreme Court Circuit, Royaume-Uni
• « Quelles sont les attentes et les besoins des usagers de la justice : l’expérience de l’Ombudsman polonais.»
  M. Rafal PELC, Bureau de l’Ombudsman (Pologne)
• Le rôle des usagers dans le fonctionnement du système  judiciaire - Les moyens d’associer les usagers à la gestion des tribunaux
  Mme Simone GABORIAU, Membre du Conseil scientifique d’EUROPA, magistrat (Présidente de Chambre à la Cour d’Appel de Versailles)