Salle de presse
La CEPEJ participe à un atelier d’échange sur les expériences pilotes
La Commission européenne pour l'efficacité de la justice (CEPEJ) a été invitée à participer à un « Atelier d’échange sur les expériences pilotes en appui aux institutions judiciaires et pénitentiaires » organisé par le ministère de la Justice tunisien, le PNUD et le HCDH. L’objectif de cet...
La deuxième série des « formations 2017 » de la CEPEJ s’est tenue à Monastir les 4 et 5 juillet
La Commission européenne pour l'efficacité de la justice (CEPEJ) a organisé en coopération avec le ministère de la Justice tunisien trois ateliers de renforcement des capacités, à l’attention principalement de magistrats des tribunaux pilotes de Gabès, Kairouan, Nabeul, Sidi Bouzid, Tunis et...
Une délégation du tribunal de première instance de Sidi Bouzid en visite d’étude à Strasbourg
Le tribunal de grande instance de Strasbourg a accueilli une délégation, composée de magistrats et de greffiers, du tribunal de première instance de Sidi Bouzid pour une visite d’étude les 29 et 30 juin 2017. Cette visite a permis aux membres de la délégation tunisienne d'observer et d’échanger...
Formations pour les tribunaux pilotes de la CEPEJ en Tunisie
La Commission européenne pour l'efficacité de la justice (CEPEJ) a organisé une série d'ateliers de renforcement des capacités pour des juges et des greffiers des tribunaux pilotes de Kairouan, Nabeul, Tunis et Zaghouan (à Tunis, les 28 et 29 mars), et des tribunaux pilotes de Gabès et Sidi...
Les présidents des tribunaux de première instance de Nabeul et de Zaghouan ont participé à la 21ème réunion du Groupe de pilotage du Centre SATURN pour la gestion du temps judiciaire
A l’issue de cette réunion, ils ont pris part à une session de travail sur les tableaux de bord judiciaires organisée à leur attention et animée par M. Yannick Meneceur, Secrétaire du Groupe de pilotage du Centre SATURN, et Mme Lidija Naumovska, statisticienne Ordre du jour (réunion SATURN)
Le Consul de Tunisie à Strasbourg reçoit une délégation du Secrétariat de la CEPEJ
Le Consul et le Vice-Consul de Tunisie à Strasbourg ont reçu, le 17 février 2017 dans les locaux du consulat de Tunisie à Strasbourg, une délégation du Secrétariat de la CEPEJ conduite par le Co-Secrétaire de la CEPEJ. L’objectif de cet entretien était de faire le point sur la coopération entre...
Deux magistrats tunisiens ont participé à la 21ème réunion du Groupe de travail CEPEJ sur la qualité de la justice (GT-QUAL)
Une délégation tunisienne composée du président du tribunal de première instance de Gabès et du substitut du procureur général près la cour d’appel de Tunis a participé à la 21ème réunion du GT-QUAL qui s’est tenue les 9 et 10 février 2017 à Strasbourg. Au cours de cette réunion, le Groupe de...
Formation « Connaître, comprendre, utiliser et disséminer les outils de la CEPEJ »
Trois magistrates tunisiennes ont participé à une formation organisée les 8 et 9 décembre 2016 à Strasbourg par la CEPEJ à l’attention de personnes susceptibles de devenir experts pour la mise en œuvre de ses programmes de coopération. A cette occasion, les participants ont été familiarisés avec...
Une délégation tunisienne a participé à la 28ème réunion plénière de la CEPEJ
La 28ème réunion plénière de la CEPEJ s'est tenue les 6 et 7 décembre 2016 à Strasbourg. A cette occasion, la CEPEJ a mesuré l’impact du rapport 2016 « Systèmes judiciaires européens » (Les Etudes de la CEPEJ N° 23) publié en octobre 2016, et a lancé le nouveau cycle d’évaluation 2016-2018. La...
Deux représentants du ministère de la justice de Tunisie ont participé à la conférence « Cyberjustice Europe 2016 » à Strasbourg le 5 décembre 2016
Avec la publication d’un rapport thématique portant sur l’utilisation des technologies de l’information dans les tribunaux européens, la Commission européenne pour l’efficacité de la justice (CEPEJ) a franchi un pas vers une connaissance systématique et poussée de l’impact du numérique sur les...
Les tribunaux pilotes tunisiens CEPEJ ont participé à la deuxième réunion du comité de pilotage bilatéral « Programme Sud 2 - Tunisie » qui s’est tenue le 22 novembre 2016 à Tunis
Deuxième Comité de pilotage bilatéral avec la Tunisie, 22 novembre 2016, Conclusions opérationnelles Ordre du jour Liste des participants
Le Ministre de la justice de Tunisie rencontre une délégation de la Commission européenne pour l'efficacité de la justice
Le nouveau ministre de la justice, M. Ghazi Jeribi, a rencontré une délégation de la Commission européenne pour l'efficacité de la justice (CEPEJ) le 4 novembre 2016 au siège du ministère à Tunis. Cette rencontre a été l’occasion, pour la délégation de la CEPEJ, de présenter l’état d’avancement...
Un représentant du tribunal de première instance de Gabès (l’un des tribunaux référents de la CEPEJ en Tunisie) a participé à la 20e réunion du Groupe de pilotage du Centre SATURN pour la gestion du temps judiciaire (CEPEJ-SATURN) et à la 11e réunion plénière du réseau des tribunaux référents CEPEJ qui se sont tenues à Strasbourg du 20 au 22 septembre 2016
Ordre du jour de la réunion du Centre SATURN pour la gestion du temps judiciaire Ordre du jour de la réunion du Réseau des tribunaux référents
Première visite de la CEPEJ à Sidi Bouzid et à Gabès (Tunisie)
Une équipe d’experts de la CEPEJ s’est rendue en Tunisie du 11 au 13 juillet 2016. L’objectif principal de cette mission était d’effectuer une première visite dans quatre nouveaux tribunaux pilotes à Sidi Bouzid et à Gabès pour bien comprendre le fonctionnement de ces juridictions et échanger...
Une délégation tunisienne a participé à la 27e réunion plénière de la CEPEJ qui s’est tenue à Strasbourg les 30 juin et 1er juillet 2016
Rapport de réunion
Une délégation tunisienne a participé à la 19ème réunion du Groupe de pilotage du Centre SATURN pour la gestion du temps judiciaire les 21 et 22 avril 2016 à Strasbourg
Le Groupe de pilotage a travaillé notamment sur les orientations à donner à l’étude réalisée en 2014 sur les délais judiciaires au sein des tribunaux de 2ème et de 3ème instance ainsi que sur la mise à jour de la Recommandation Rec(86)12 relative à certaines mesures visant à prévenir et réduire...
Une délégation tunisienne composée des présidents des tribunaux de première instance de Nabeul, de Sidi Bouzid et de Zaghouan (trois tribunaux pilotes de la CEPEJ en Tunisie) a participé à la 19ème réunion du Groupe de travail de la CEPEJ sur la qualité de la justice, les 15 et 16 mars 2016, ainsi qu’à un atelier sur la réalisation d’enquêtes de satisfaction auprès des usagers des tribunaux, le...
Ordre du jour de la réunion du GT-QUAL Ordre du jour de l’atelier sur la réalisation des enquêtes de satisfaction
La CEPEJ rencontre le Ministre de la Justice tunisien
Le Ministre de la Justice de Tunisie, Monsieur Amor Mansour, a rencontré une délégation de la CEPEJ le 7 mars 2016 à Tunis. L’entretien a porté notamment sur l’état d’avancement des projets de coopération débutés il y a trois ans avec des « tribunaux pilotes » dans différentes régions du pays. Le...
Programme Sud II : Réunions des Comités de pilotage pour la Tunisie et le Maroc
Des réunions du Comité de pilotage bilatéral du Programme Sud II se sont déroulées à Tunis le 26 novembre 2015 concernant la Tunisie et à Rabat le 30 novembre 2015 concernant le Maroc. Pour chaque pays, un atelier portant sur la réforme de la justice a été organisé, visant à dresser le bilan de...
Une équipe d’experts de la CEPEJ s’est rendue en Tunisie du 9 au 11 novembre 2015 et a rencontré les représentants des tribunaux pilotes tunisiens qui sont à présent au nombre de 10
Une session de présentation des outils de la CEPEJ et de mise au point sur l’état d’avancement des activités a été organisée à l’attention des tribunaux pilotes tunisiens et d’auditeurs de justice, au cours de laquelle M. Mahmoud Kaabache, Inspecteur Général, a exprimé son soutien aux activités...
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