Lors de sa 40^ème réunion plénière (Strasbourg, 15-16 juin 2023), la CEPEJ a adopté la version révisée de la Checklist sur la gestion du temps judiciaire et sa note explicative. La première version a été adoptée par la CEPEJ en 2005 et a connu depuis un grand succès au sein des systèmes judiciaires européens. La Checklist constitue un outil de diagnostic et de gestion pour aider les autorités judiciaires à analyser et collecter des informations sur les aspects pertinents de la durée des procédures judiciaires. Elle présente une série de questions visant à faciliter la collecte d’informations appropriées sur les affaires et à analyser les aspects pertinents de la durée des procédures judiciaires. Les questions sont structurées autours de six indicateurs concernant la mise en place et le suivi de la durée des procédures, les délais-cadre, la pondération des affaires et l’utilisation des technologies de l’information et de la communication dans les tribunaux. A partir des informations collectées et des résultats de l'analyse, son objectif est de soutenir les tribunaux dans la mise en place des mesures visant à résoudre les affaires dans un délai raisonnable, à fixer des délais réalisables et à rendre les procédures plus transparentes et prévisibles pour les usagers des tribunaux.

 Documents adoptés :

• Checklist pour la gestion du temps
• Note explicativeà la cheklist révisée de la gestion du temps judiciaire