CONVENTION
Présentation de la convention
Texte de la Convention en plusieurs langues
Rapport explicatif
Etat des signatures et ratifications
Textes associés et documents


MECANISME DE SUIVI
Comité des Parties
Règles de procédure
Réunions du Comité des Parties (T-ES)
 
OBSERVATOIRE
Renforcement des capacités

SITE RESTREINT
Accès membres
Réinitialisation du mot de passe (expiration tous les 2 mois)

ACTIVITÉS
 Evénements

 RESSOURCES
 Bases de données, matériel et liens

   
3ème REUNION DU COMITE DES PARTIES (T-ES)


Strasbourg, 15-16 octobre 2012

Ordre du jour

1. Ouverture de la réunion

 

 

2. Adoption de l'ordre du jour    

 

Ordre du jour

 

3. Activités de renforcement de capacité :

• débriefing de la visite d’étude à la Barnahus (Islande, 31 mai-1 juin 2012) ;

• informations sur l’activité à Rome les 29-30 Novembre 2012.

 

 

4. Projet de questionnaire pour permettre au Comité de Lanzarote de faire le point sur la situation dans les Etats Parties :

• présentation par Mme K. Turkovic, experte indépendante chargée de rédiger le projet de questionnaire ;

• discussion approfondie sur le projet de questionnaire en vue de son adoption.

 

T-ES(2012)007 - Projet de questionnaire: Aperçu général de la mise en œuvre de la Convention de Lanzarote

 

T-ES(2012)008- Rapport explicatif: "Aperçu général de la mise en œuvre de la Convention de Lanzarote"

5. Projet de questionnaire pour le premier cycle de suivi thématique sur « Les abus sexuels commis sur des enfants dans le cercle de confiance » :

• présentation par M. R. Spano, expert indépendant chargé de rédiger le projet de questionnaire.

• discussion approfondie sur le projet en vue de son adoption.

 

 

T-ES(2012)005 - Projet de questionnaire: "Les abus sexuels des enfants dans le cercle de confiance"

 

T-ES(2012)006 - Rapport explicatif: "Les abus sexuels des enfants dans le cercle de confiance"

 

6. Election du Bureau

 

7. Informations de la Division des Droits des Enfants du Conseil de l’Europe concernant :

• la campagne du Conseil de l’Europe UN sur CINQ ;

• l’éventuel fixation d’un jour contre l’abus et l’exploitation sexuelle des enfants.

 

 

8. Divers

 

 

9. Date et lieu de la prochaine réunion

 

 

.

Documents:

Liste de décisions adoptées lors de la réunion

Rapport de la 3è réunion