La violence sexuelle

Note d'orientation thématique - Protéger les enfants des risques liés à l'accès à des contenus pornographiques en ligne (2025)

Etude de faisabilité sur l'éducation complète à la sexualité (2024)

Étude actualisée sur la violence sexuelle et les comportements sexuels préjudiciables manifestés par les enfants : Nature, causes, conséquences et réponses (2024) 

Lignes directrices destinées aux responsables politiques concernant la participation des victimes et survivant·es d’exploitation et d’abus sexuels subis dans l’enfance - « Rien sur nous sans nous » (2024)

Kiko et les Moipartouts (Livre pour les enfants 4-7) - 2021 et Manuel pour les parents (2020)

Alors c'est ça les abus sexuels ? - Explication de la convention de Lanzarote pour les enfants de 12 ans et plus (2019)

Protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels. Une réponse adaptée aux enfants, pluridisciplinaire et interinstitutionnelle, inspirée du modèle de Barnahus (« Maisons des enfants »)  (2018)

Parle à quelqu'un de confiance - Sers-toi des droits que te donne la Convention de Lanzarote (2015)

La protection des enfants contre la violence sexuelle : Une approche globale (2011)

Kiko et la main (Livre d'enfant, 2010) et Manuel pour les parents

L'abus sexuel des enfants en Europe (2003)

La violence (autre)

Examen de la mise en oeuvre de la Recommandation CM/Rec(2009)10 contenant les Lignes directrices du Conseil de l'Europe sur les stratégies nationales intégrées de protection des enfants contre la violence 

Recommandation CM/Rec(2023)8 du Comité des Ministres aux États membres sur le renforcement des systèmes de signalement des cas de violence à l’égard des enfants et son Exposé des motifs (2023)

Mettre fin à toutes les formes de violence contre les enfants d'ici à 2030: la contribution du Conseil de l'Europe au Programme 2030 et aux Objectifs de développment durable

Réduction de la violence à l'école - Manuel de formation (2006) (uniquement en anglais)

Réduction de la violence à l'école – Un Guide pour le changement (2006)

Halte à la violence à l'égard des enfants - l'action du Conseil de l'Europe (2008)

Le châtiment corporel et la parentalité positive

Progrès et retards dans la réalisation de l'interdiction universelle et de l'élimination des châtiments corporels dans les Etats membres du Conseil de l'Europe (2024)

Kit de campagne – Levez la main contre la fessée! (2009)

“Hors la loi!”- Conseil à l'usage des parlements désirant réformer la législation en vue d'élimier les châtiments corporels des enfants (2008)

L'abolition des châtiments corporels à l'encontre des enfants - Questions et  réponses (2007)

La parentalité dans l'Europe - une approche positive (2007)

L'abolition des châtiments corporels - un impérative pour les droits de l'enfant en Europe (2005)

Protéger les enfants contre les châtiments corporels - Campagne de sensibilisation (2004)
(N° 12 dans la série : Réponses à la violence quotidienne dans une société démocratique)

Une justice adaptée aux enfants

État des lieux de la justice adaptée aux enfants en Europe : Un manuel (2026, en anglais uniquement)

Guide pratique à l’intention des autorités nationales sur la manière de concevoir et de mettre en œuvre une réforme pour appliquer le modèle Barnahus (2026, en anglais uniquement)

Recommandation CM/Rec(2025)4 du Comité des Ministres aux États membres sur la protection des droits et de l’intérêt supérieur de l’enfant dans le cadre des procédures de séparation des parent et son Exposé des motifs (2025) 

Recommandation CM/Rec(2025)5 du Comité des Ministres aux États membres sur la protection des droits et de l’intérêt supérieur de l’enfant dans le cadre des procédures de placement et son Exposé des motifs (2025)

Outil d’évaluation de la justice adaptée aux enfants (2025) 

Etude cartographique sur les modèles pluridisciplinaires et interinstitutionnels de justice adaptée aux enfants dans les cas de violence à l’égard des enfants dans les états membres du Conseil de l'Europe (2023)

Etude de faisabilité d’un instrument juridique sur la protection de l’intérêt supérieur de l’enfant dans les situations de séparation parentale (2021)

Etude de faisabilité d’un instrument juridique relatif à la protection de l’intérêt supérieur de l’enfant dans les procédures de droit interne engagées par les autorités publiques en vue de limiter les responsabilités parentales ou de placer un enfant (2021)

Recommandation CM/Rec(2018)5 du Comité des Ministres aux États membres concernant les enfants de détenus (2019)

Guide pratique : Monitoring des lieux où des enfants sont privés de liberté (DEI - Belgique) (2016) et Brochure explicative

Lignes directrices du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe sur la justice adaptée aux enfants (2011)

Justice international pour les enfants (2009)

Les droits de l'enfant et le Comité européen pour la prévention de la Torture (2011)

Enfants réfugiés et migrants

Examen de la mise en oeuvre de la Recommandation CM/Rec(2019)11 du Comité des Ministres aux Etats membres sur un régime de tutelle efficace pour les enfants non accompagnés et les enfants séparés dans le contexte de la migration (décembre 2024) 

Rapport sur la consultation des enfants et des jeunes dans le contexte de l’examen de la mise en oeuvre de la Recommandation CM/Rec(2019)11 du Comité des Ministres aux Etats membres sur la tutelle efficace des enfants non accompagnés et séparés dans le contexte de la migration (2024)

Les enfants dans la migration : Les droits fondamentaux aux frontières de l'Europe - la note conjointe du Conseil de l'Europe et de l'Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne (FRA) (2023) - uniquement en anglais

Les principes des droits de l’homme et lignes directrices en matière d’évaluation de l’âge dans le contexte de la migration - Recommandation CM/Rec(2022)22 du Comité des Ministres et exposé des motifs (2023)

Manuel sur la protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels dans les situations de crise ou d'urgence (2022)

Un régime de tutelle efficace pour les enfants non accompagnés et les enfants séparés dans le contexte de la migration - Recommandation CM/Rec(2019)11 du Comité des Ministres et exposé des motifs (2022)

L’évaluation de l’âge des enfants migrants. Une approche fondée sur les droits de l’homme - Guide à l’usage des responsables (2019)

Tes droits dans le cadre des procédures d’évaluation de l’âge - Informations pour les enfants concernés par la migration (2019)

On est des enfants, mais on a des choses à dire ! La détermination de l’âge vue par les enfants (2019) Rapport issu de la consultation d’enfants non accompagnés au sujet de la détermination de l’âge

Promouvoir des approches adaptées aux enfants dans le domaine des migrations: normes, orientations et pratiques actuelles (2019) (uniquement en anglais)

Communication d'informations adaptées aux enfants en situation de migration : Manuel à l'usage des professionnels de terrain (2018)

Des informations adaptées aux enfants en situation de migration : qu'en pensent les enfants? (2018) (uniquement en anglais)

Guide à l'intention des Parlementaires : Visiter les lieux où des enfants sont privés de liberté à la suite de procédures d'immigration (2017)

Étude sur les pratiques de rétention des migrants et les alternatives à la rétention d’enfants migrants (2017)

Détermination de l'âge : Politiques, procédures et pratiques des états membres du Conseil de l'Europe respectueuses des droits de l'enfant dans le contexte de la migration (2017)

Bibliothèque vivante - Clore le chapitre de la rétention des enfants (2015)

Projets de vie pour des mineurs migrants non accompagnés (2010)

Les enfants et l’environnement numérique

Etude cartographique sur les droits de l'enfant et l'intelligence artificielle : les cadres juridiques qui abordent l'IA dans le contexte des droits de l'enfant (2024)

Manuel pour les décideurs politiques sur les droits de l'enfant dans l'environnement numérique (2020)

La parentalité à l’ère du numérique - des approches parentales positives pour différents scénarios (2020)

Dépliant "Connaître tes droits dans l'environnement numérique" - version adaptée aux enfants des lignes directrices du Conseil de l'Europe sur les droits de l'enfant dans l'environnement numérique (2020)

Deux clics en avant et un clic en arrière: Rapport sur les enfants en situation de handicap dans l’environnement numérique (2019)

Lignes directrices relatives au respect, à la protection et à la réalisation des droits de l'enfant dans l'environnement numérique

Document de fond aux Lignes directrices : Orientations stratégiques visant à renforcer l’autonomie des enfants et à les protéger et les guider dans l’environnement numérique et rapport sur les consultations avec les enfants : Ce monde est le notre : l'avis des enfants sur la protection de leurs droits dans l'environnement numérique

La parentalité à l'ère du numérique - Conseils aux parents pour la protection en ligne des enfants contre l’exploitation sexuelle et les abus sexuels (2017)

Manuel de maîtrise de l'Internet - édition fraichement révisée

Manuel de maîtrise de l'Internet - ancienne édition disponible en plusieurs langues