Texte de référence - Violence des spectateurs

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Convention
Recommandations du Comité permanent (sauf mention différente)

Sûreté et sécurité
Coopération policière et échange de renseignements
Listes de contrôle
Prévention et hospitalité
Lutte contre le racisme et l’intolérance

Résolutions
Publications

Convention 

Convention européenne sur la violence et les débordements de spectateurs lors de manifestations sportives et notamment de matches de football

(STE n°120) 1985

Recommandations du Comité permanent (sauf mention différente) 

Sûreté et sécurité

Nouveau Recommandation sur la formation des responsables de la sécurité, des contrôleurs et des stadiers et son manuel (anglais uniquement)	Rec (2011) 1
Recommandation sur l’utilisation d’engins pyrotechniques lors de manifestations sportives	Rec (2008) 3
Recommandation sur l’utilisation de stadiers visiteurs	Rec (2008) 2
Recommandation concernant les directives pour la vente des billets lors des matches de football internationaux (équipes et nations)	Rec (2002) 1
Recommandation sur la suppression des grillages dans les stades	(99/2)
Recommandation relative à l'assistance stadiaire	(99/1)
Recommandation 1434 (1999) de l’Assemblée parlementaire sur le hooliganisme dans le football	REC 1434 (1999)
Déclaration sur les palissades et les barrières (1997)
Recommandation relative au renforcement de la sécurité dans les stades	(91/1)
Recommandation concernant les directives pour la vente des billets	(89/1)
Recommandation relative à la fouille des spectateurs	(87/2)
Recommandation sur la vente et la consommation d'alcool	(87/1)
Recommandation du Comité des ministres sur la réduction de la violence des spectateurs lors de manifestations sportives et notamment des matches de football	R. (84) 8

Coopération policière et échange de renseignements

Recommandation relative à l'identification et au traitement des contrevenants et à l'échange de renseignements lors du Championnat européen de Football (EURO 2000)	(99/3)
Recommandation concernant l'utilisation de formulaires types pour l'échange de renseignements de police en vue de manifestations sportives à haut risque et sa Note explicative	(97/1)
Recommandation relative à l'article 4 de la Convention : coopération internationale et son Rapport explicatif	(91/2)
Recommandation sur les principes directeurs relatifs à la mise en œuvre de l'article 5 de la Convention : identification et traitement des contrevenants	(90/1)
Recommandation relative au rapport d'ensemble sur les mesures de lutte contre le hooliganisme	(89/2)
Recommandation sur la préparation des grandes manifestations	(88/2)
Recommandation relative à la coopération avec la police	(88/1)
Recommandation relative à la coopération avec la police	(87/3)

Listes de contrôle

Recommandation sur la Liste standard de contrôle des mesures à prendre par les organisateurs de manifestations sportives professionnelles et les pouvoirs publics	Rec (2008) 1
Recommandation concernant les mesures à prendre par les organisateurs et les pouvoirs publics en vue de manifestations sportives à haut risque en salle	(94/1)
Recommandation concernant les mesures à prendre par les Organisateurs de Matches de Football et les Pouvoirs Publics	(93/1)

Prévention et hospitalité

Recommandation relative aux principes d’hospitalité à appliquer à l’organisation de manifestations sportives	Rec (2010) 2
Recommandation sur les Chartes de supporters	Rec (2010) 1
Recommandation sur l’utilisation des lieux de retransmission publique lors des événements sportifs majeurs	Rec (2009) 1
Recommandation 144 (2004) du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux sur la prévention de la violence dans le sport, notamment lors de matches de football: rôle des autorités locales et régionales	Recommandation 144 (2004)
Recommandation du Comité permanent relative au rôle des mesures socio-éducatives dans la prévention de la violence dans le sport et manuel sur la prévention de la violence dans le sport	(2003/1)

Lutte contre le racisme et l’intolérance

Recommandation de politique générale n° 12 de l’ECRI sur la lutte contre le racisme et la discrimination raciale dans le domaine du sport	CRI (2009) 5
Déclaration de l’ECRI à l’occasion de l’EURO 2008 « Tous contre le racisme »
Recommandation du Comité des ministres sur la prévention du racisme, de la xénophobie et de l'intolérance raciale dans le sport	Rec (2001) 6

Résolutions 

Résolution 172 (2004) du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux sur la prévention de la violence dans le sport, notamment lors de matches de football: rôle des autorités locales et régionales	Résolution 172 (2004)
Résolution des ministres européens responsables du sport relative à la prévention du racisme, de la xénophobie et de l'intolérance dans le sport	(4/2000)
Résolution du Comité permanent relative à l’utilisation de termes non discriminatoires	(97/1)
Résolution des ministres européens responsables du sport sur la sécurité	(89/4)
Résolution des ministres européens responsables du sport sur la violence de spectateurs	(89/3)
Résolution des ministres européens responsables du sport sur la violence de spectateurs lors de manifestations sportives	(84/6)

Publications 

Manuel pour l’élaboration et la mise en œuvre de chartes de supporters en Europe, 2006 Anglais Allemand Italien Espagnol	T-RV (2006) 7 rev
La prévention de la violence dans le sport, 2005	T-RV (2005) 8
L’UEFA EURO 2004 au Portugal: enseignements tirés d‘un tournoi réussi	T-RV (2005) INF4
Déclaration de la Conférence sur la Contribution du sport au dialogue interculturel, Istanbul, 9-10 septembre 2004	T-RV (2004) 13
Déclaration finale de la Conférence sur le rôle ses autorités locales et régionales dans la prévention de la violence lors de manifestations sportives, notamment des matches de football, Lisbonne (Portugal), 23-24 juin 2003 Anglais Allemand Italien Russe
La prévention de la violence dans le sport, notamment lors de matches de football : rôle des autorités locales et régionales 11e Session plénière du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux (Strasbourg, 25-27 mai 2004)	CG (11) 11 Part II