133e Session du Comité des Ministres

(Strasbourg, France - 16-17 mai 2024)

 

Jeudi 16 mai

17h00-19h00 Cérémonie commémorative pour le 75e anniversaire du Conseil de l’Europe, y compris la contribution de l'événement jeunesse « Avoir confiance en l'avenir » (14-16 mai)
20h00 Dîner de travail, à l’invitation de la Présidente du Comité des Ministres et de la Secrétaire Générale, sur le thème « La résilience du projet européen face aux multiples menaces »
  • DD(2024)163 - Note conceptuelle (accès restreint) 

 

Vendredi 17 mai

 

Procès-verbal

Décisions adoptées

  • CM/PV(2024)133-add1 - Volume de Décisions - Addendum au Procès-verbal de la session tenue à Strasbourg, France 

 

 

Ordre du jour

 

1. Adoption de l’ordre du jour

 

2.  Unis autour de nos valeurs

a.   Réponse du Conseil de l'Europe à l'agression à grande échelle de la Fédération de Russie contre l'Ukraine
b.   Mise en œuvre de la Déclaration de Reykjavík
  • CM(2024)75-final - Rapport sur le suivi de la Déclaration de Reykjavík – « Reykjavík - un an après » 
  • SG(2024)1 - Nos droits, notre avenir
  • CM(2024)76 - Relations du Conseil de l’Europe avec d’autres organisations internationales
  • CM(2024)77 - Le rayonnement du Conseil de l’Europe au-delà de ses États membres et la promotion des instruments de l’Organisation
  • SG/Inf(2024)13 - Rapport consolidé sur le conflit en Géorgie (octobre 2023 – mars 2024)
  • CM/Del/Dec(2024)1498/2.1 - Le Conseil de l’Europe et le conflit en Géorgie
  • CM(2024)53 - Rapport d'avancement sur les mesures de réforme administrative
  • Déclaration de Reykjavík - Unis autour de nos valeurs (4e Sommet des chefs d'État et de gouvernement du Conseil de l’Europe (Reykjavík, Islande, 16‑17 mai 2023)

 

3. Coopération entre le Conseil de l'Europe et l'Union européenne

  • CM(2024)33-final - Renforcer le rôle du Conseil de l’Europe dans l’architecture multilatérale européenne en évolution et dans la gouvernance mondiale en améliorant sa dimension extérieure - Coopération entre le Conseil de l'Europe et l’Union européenne – Rapport de synthèse
  • CM(2022)33-addfinal - Coopération entre le Conseil de l’Europe et l’Union européenne - Programmes conjoints entre le Conseil de l’Europe et l’Union européenne en 2023

 

4. Convention-cadre du Conseil de l'Europe sur l'intelligence artificielle, les droits de l’homme, la démocratie et l’État de droit, et son rapport explicatif

  • CM(2024)52-final - Convention-cadre du Conseil de l’Europe sur l’intelligence artificielle et les droits de l’homme, la démocratie et l’État de droit
  • CM(2024)52-addfinal - Convention-cadre sur l’intelligence artificielle, les droits de l’homme, la démocratie et l’État de droit - Rapport explicatif

 

5. Questions diverses

 

6. Transfert de la présidence entre le Liechtenstein et la Lituanie

- Rapport de la Présidence du Liechtenstein
  • CM/Inf(2024)8 - Rapport de la Présidence du Liechtenstein du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe (15 novembre 2023 – 17 mai 2024)  
- Priorités de la Présidence de la Lituanie
  • CM/Inf(2024)9 et addendum - Priorités de la Présidence de la Lituanie du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe (17 mai – 13 novembre 2024) 

 

7. Date et lieu de la prochaine Session