Dopage - textes

Conventions du Sport

Textes de référence - Antidopage

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Convention
Recommandations du Comité des Ministres
Recommandations du Groupe de suivi
Résolutions
Publications/Rapports

Convention

Convention contre le dopage	STCE n°135 1989
Protocol additionnel à la Convention contre le dopage	STCE n°188 2002
Liste de substances dopantes et de méthodes de dopage interdites

Recommandations du Comité des Ministres

Recommandation relative aux principes de base communs à introduire dans les législations nationales en vue de lutter contre le trafic des produits dopants	Rec (2000)16
Recommandation concernant l'institution de contrôles antidopage sans préavis hors compétition	Rec (88) 12
Charte européenne contre le dopage dans le sport (1984)
Recommandation relative à la «Charte européenne contre le dopage dans le sport»	Rec (84) 19
Recommandation concernant le dopage dans le sport	Rec (79) 8

Recommandations du Groupe de suivi

Recommandation relative à l’utilisation des Lignes directrices de référence pour les programmes clés de sensibilisation et d’éducation à la prévention du dopage	Rec (2011) 1
Recommandation sur l'échantillonnage sanguin pour les contrôles de dopage médicaux	Rec (98) 3
Recommandation sur les principes de base pour les phases disciplinaires du contrôle antidopage	Rec (98) 2
Recommandation sur des procédures opérationnelles types dans les laboratoires de contrôle du dopage [procédures pour les phases non analytiques]	Rec (98) 1
Recommandation aux mesures disciplinaires à prendre à l'égard de l'entourage de l'athlète et de la protection des mineurs en application de l'article 7.2.e de la Convention (anglais seulement)	Rec (96) 1
Recommandation sur les procédures types de collecte d'urine pour le contrôle antidopage pendant et hors compétition	Rec (95) 1
Recommandation sur les mesures visant à réglementer les stéroïdes anabolisants/androgènes et son Rapport explicatif	Rec (94) 2

Résolutions

Résolution des Ministres européens responsables du sport sur la lutte contre le dopage	2000/1
Résolution du Groupe de suivi portant approbation d’une nouvelle liste de référence des classes pharmacologiques d’agents de dopage et de méthodes de dopage interdites	97/1
Résolution des Ministres européens responsables du sport sur le dopage dans le sport	89/1
Résolution des Ministres européens responsables du sport sur le dopage dans le sport	86/4
Résolution des Ministres européens responsables du sport sur les problèmes éthiques et humains dans le sport	78/3
Résolution du Comité des Ministres sur le doping des athlètes	67/12

Publications/Rapports

Rapport du Symposium des Présidents des Comités pour les autorisations d’usage à des fins thérapeutique (CAUT), Strasbourg (France), 11 décembre 2009	T-DO (2010) 03
Rapport de la Conférence sur la lutte contre le trafic de substances dopantes, Paris (France), 14-15 juin 2006	T-DO (2006) 24
Rapport de la Conférence sur l’éthique et la recherche en sciences sociales dans les politiques antidopage, Larnaca (Chypre), 13-14 avril 2006	T-DO (2006) 15
Déclaration relative au Protocole international sur le contrôle du dopage (ISO/PAS 18873) Adoptée par le Groupe de suivi lors de sa 11^e réunion, Strasbourg (France), 30-31 mars 2000
Déclaration sur l'utilisation des "chambres d'altitude/caissons hyperbares", Adoptée par le Groupe de suivi lors de sa 11^e réunion, Strasbourg (France), 30-31 mars 2000
Conclusions de la réunion extraordinaire du Groupe de Suivi, Strasbourg (France), 5 novembre 1998