Un mot du Secrétaire exécutif
L'APES en bref
Histoire du sport au Conseil de l'Europe
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Recommandations sur les politiques du sport (par ordre chronologique)  

 

 

Recommandation du Comité des Ministres aux Etats membres sur la protection des enfants et des jeunes sportifs contre des problèmes liés aux migrations (12/10)

Recommandation du Comité des Ministres aux Etats membres sur la promotion de l'intégrité du sport pour lutter contre la manipulation des résultats, notamment les matchs arrangés (11/10)
Exposé des motifs (11/116 add final)


Recommandation au principe de l’autonomie du sport en Europe (2011/3)

 

Recommandation sur le Code d’éthique sportive révisé  (2010/9)

 

Proposition de Résolution : Nécessité de préserver le modèle sportif européen (2008)

 

Recommandation relative aux principes de la bonne gouvernance dans le sport (2005/8)

 

Recommandation pour améliorer l’accès à l’éducation physique et au sport des enfants et des jeunes dans tous les pays européens (2003/6)


Recommandation sur la prévention du racisme, de la xénophobie et de l’intolérance raciale dans le sport (2001/6)

 

Recommandation relative au Code pour un développement durable du sport : un partenariat entre le sport et l’environnement (2000/17)

 

Résolution relative à un sport propre et sain pour le troisième millénaire (6/2000)

 

Résolution relative au projet de code pour un développement durable du sport : un partenariat entre le sport et l’environnement (5/2000)

 

Résolution relative à la prévention du racisme, de la xénophobie et de l’intolérance dans le sport (4/2000)

 

Résolution relative à la prévention du harcèlement et de l’abus sexuels des femmes, des jeunes et des enfants dans le sport (3/2000)
 

Résolution relative aux principes pour une politique utilisant le sport pour promouvoir la cohésion sociale (2000/2)

 

Recommandation sur l’interdiction des combats libres, comme la lutte en cage (99/11)

 

Recommandation sur la délivrance de visas aux sportifs et sportives (99/10)

 

Recommandation sur le rôle du sport pour promouvoir la cohésion sociale (99/9)

 

Déclaration finale sur le sport, la tolérance et l’esprit sportif, 1998
 

Recommandation relative à la réadaptation par le sport des personnes handicapées en Bosnie et Herzégovine (97/8)

 

Résolution relative à l’utilisation de termes non discriminatoires (T-RV/97/1)

 

Déclaration sur le sport, la tolérance et l’esprit sportif, 1996.

 

Manifeste européen sur les jeunes et le sport (1995)

 

Recommandation sur le rôle du sport dans la société (95/17)

 

Recommandation sur les jeunes et le sport (95/16)

 

Résolution sur la coopération européenne en matière de sport (95/3)

 

Résolution sur la tolérance et le sport (95/2)


Code d’Ethique Sportive, 1992.
 

Recommandation sur le Code d’Ethique Sportive (92/14)
 

Recommandation sur la Charte européenne du Sport (92/13 Rev)

 

Résolution relative à la coopération européenne dans le domaine du Sport (92/5)

 

Résolution relative à un Code d’Ethique sportive (92/3)

 

Résolution : Déclaration politique sur la nouvelle Charte européenne du Sport (92/1)

 

Résolution sur les Jeux Olympiques de 1992: Albertville et Barcelone (89/7)

 

Résolution sur l’apartheid dans le sport international (89/5)
 

Résolution sur la coopération européenne en matière de sport (89/2)

 

Recommandation sur le sport pour tous : les personnes âgées (88/8)
 

Recommandation sur les tests d’aptitude physique Eurofit (87/9)
 

Recommandation relative à la «Charte européenne du sport pour tous : les personnes handicapées » (86/18)

 

Résolution : les jeux de la 24e olympiade en 1988 (86/10)

 

Résolution : l’apartheid dans le sport (86/9)

 

Résolution : le sport et l’environnement (86/8)

 

Résolution : nouvelles formes de collaboration dans le sport (86/7)

 

Résolution : compétitions sportives internationales (86/6)

 

Résolution. Sport pour tous : les blessures et leur prévention (86/5)

 

Résolution. Sport pour les prisonniers et les jeunes délinquants (86/3)
 

Résolution : le développement de la coopération européenne en matière de sport (86/2)


Charte européenne du Sport pour Tous : les personnes handicapées (1986)
 

Résolution sur les travaux passés et futurs du Comité pour le développement du sport , 1981-1984, et 1984-1986 (84/11)
 

Résolution sur la coopération européenne en matière de sport (84/10)

 

Résolution : échanges d’information (84/9)

 

Résolution relative au sport pour les catégories socialement défavorisées et exposées aux nuisances urbaines (84/8)

 

Résolution sur le sport pour les personnes handicapées et autres groupes de personnes de santé déficiente (84/7)

 

Résolution sur l’emploi dans le sport (84/5)

 

Résolution sur l’évolution économique et le sport (84/4)

 

Résolution sur les Jeux Olympiques (84/3)

 

Résolution sur l’évaluation de l’impact des politiques et des programmes de sport pour tous (84/2)

 

Déclaration sur le sport, moyen de paix, 1984.

 

Recommandation sur les mesures d’économie d’énergie dans les équipements sportifs (83/6)
 

Résolution sur le développement de tendances regrettables dans le domaine du sport international (81/8)

 

Recommandation sur le sport et les activités physiques de loisirs, ainsi que la protection de la nature dans les zones aquatiques intérieures (81/8)
 

Résolution sur les répercussions croissantes des tensions internationales sur le sport international (81/7)

 

Résolution sur le sport pour les groupes sociaux défavorisés et exposés aux nuisances urbaines (81/6)
 

Résolution sur le sport pour les personnes handicapées (81/5)

 

Résolution sur le sport pour les immigrés (81/4)

 

Résolution sur la plus grande participation des femmes au sport (81/3)

 

Résolution sur le progrès de la coopération européenne depuis la deuxième conférence en 1978 et sur les priorités pour la coopération européenne future en matière de sport (81/2)

 

Résolution sur les principes directeurs européens (code) du soutien financier privé au sport (81/1)

 

Recommandation sur le sport et la télévision (80/1)

 

Résolution portant sur la création du Fonds du Conseil de l’Europe pour le sport (78/75)

 

Résolution sur les problèmes éthiques et humains dans le sport (78/3)

 

Résolution sur la coopération européenne à l’avenir (78/2)

 

Résolution sur le sport dans la société (78/1)

 

Résolution relative aux principes pour une politique de sport pour tous (76/41)
 

Charte européenne du sport pour tous (1975)

 

Résolution : poursuite de la coopération (75/5)

 

Résolution relative aux structures de coopération (75/4)
 

Résolution relative aux domaines de coopération (75/3)
 

Résolution relative au rôle des pouvoirs publics en ce qui concerne le développement du sport pour tous (75/2)

 

Résolution relative à la création de centres de médecine sportive (73/27)

 

Résolution concernant l’hygiène des installations sportives (72/30)

 

Résolution concernant des recommandations relatives aux aspects médicaux des activités sportives (70/7)

 

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