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Recommandations

 

 

Recommandations fondamentales
 

Recommandation du Comité des Ministres aux Etats membres sur le Code d'éthique sportive révisé (10/16)
Introduction                       Texte de la Recommandation               

Recommandation du Comité des Ministres aux Etats membres sur la Charte européenne du Sport (92/13 Rev)
Introduction                      Texte de la Recommandation


                 

 

Recommandations faisant actuellement l'objet de travaux par l’APES

Recommandation du Comité des Ministres aux Etats membres sur la protection des enfants et des jeunes sportifs contre des problèmes liés aux migrations (12/10)

Recommandation du Comité des Ministres aux Etats membres sur la promotion de l'intégrité du sport pour lutter contre la manipulation des résultats, notamment les matchs arrangés (11/10)

Exposé des motifs de la Recommandation du Comité des Ministres aux Etats membres sur la promotion de l'intégrité du sport pour lutter contre la manipulation des résultats, notamment les matchs arrangés (11/116 add final)

Recommandation relative au principe de l’autonomie du sport en Europe (2011/3)

Recommendation on the revised Code of Sports Ethics (2010/9) - Uniquement disponible en anglais

Recommandation sur la discrimination à l'encontre des femmes et des jeunes filles dans les activités sportives (2005/12)

Recommandation relative aux principes de bonne gouvernance dans le sport (2005/8)

Recommandation sur la prévention du racisme, de la xénophobie et de l’intolérance raciale dans le sport (2001/6)

Recommandation sur la délivrance de visas aux sportifs et sportives (99/10)
 

 

Toutes les Recommandations

Recommandations sur les politiques du sport (par ordre chronologique)


Recommandations sur la violence des spectateurs (site des Conventions du Sport)


Recommandations concernant la lutte contre le dopage (site des Conventions du Sport)