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Recommandations
Recommandations fondamentales
Recommandation du Comité des Ministres aux Etats membres sur le Code d'éthique sportif révisé (10/16) Introduction Texte de la Recommandation
Recommandation du Comité des Ministres aux Etats membres sur la Charte européenne du Sport (92/13 Rev) Introduction Texte de la Recommandation
Recommandations faisant actuellement l'objet de travaux par l’APES
Recommandation du Comité des Ministres aux Etats membres sur la promotion de l'intégrité du sport pour lutter contre la manipulation des résultats, notamment les matchs arrangés (11/10) Exposé des motifs de la Recommandation du Comité des Ministres aux Etats membres sur la promotion de l'intégrité du sport pour lutter contre la manipulation des résultats, notamment les matchs arrangés (11/116 add final)
Recommandation relative au principe de l’autonomie du sport en Europe (2011/3)
Recommendation on the revised Code of Sports Ethics (2010/9) - Uniquement disponible en anglais
Recommandation sur la discrimination à l'encontre des femmes et des jeunes filles dans les activités sportives (2005/12)
Recommandation relative aux principes de bonne gouvernance dans le sport (2005/8)
Recommandation sur la prévention du racisme, de la xénophobie et de l’intolérance raciale dans le sport (2001/6) Recommandation sur la délivrance de visas aux sportifs et sportives (99/10)
Toutes les Recommandations
Recommandations sur les politiques du sport (par ordre chronologique)
Recommandations sur la violence des spectateurs (site des Conventions du Sport)
Recommandations concernant la lutte contre le dopage (site des Conventions du Sport)