Navigation

  • Saut au contenu
Conseil de l'Europe
WWW.COE.INT
Droits humains Démocratie État de droit
À propos
Le Conseil de l’Europe en bref
Le Conseil de l’Europe : éléments clés
Histoire et réalisations
Emploi et stages
Accueil
Droits humains
Démocratie
État de droit
Entités administratives
Secrétaire Général
Secrétaire Général adjoint
Présidence
Comité des Ministres
Assemblée parlementaire
Congrès des pouvoirs locaux et régionaux
Cour européenne des droits de l'homme
Commissaire aux droits de l'homme
Conférence des OING
Organes de suivi
Cabinet
Bureau des Traités
46 États membres
Dossiers thématiques
Actualités
Evènements
Librairie
Ressources en ligne
Contact
Intranet
Français
Choix de langue
English
Français
Connexion
Rechercher
Le Conseil de l’Europe en bref
Le Conseil de l’Europe : éléments clés
Histoire et réalisations
Emploi et stages
Accueil
Droits humains
Démocratie
État de droit
Entités administratives
Secrétaire Général
Secrétaire Général adjoint
Présidence
Comité des Ministres
Assemblée parlementaire
Congrès des pouvoirs locaux et régionaux
Cour européenne des droits de l'homme
Commissaire aux droits de l'homme
Conférence des OING
Organes de suivi
Cabinet
Bureau des Traités
46 États membres
Dossiers thématiques
Actualités
Evènements
Librairie
Ressources en ligne
Contact
Intranet
Avenue de l'Europe
F-67075 Strasbourg Cedex
Tel. +33 (0)3 88 41 20 00
www.coe.int
Commission de Venise du Conseil de l'Europe

Commission de Venise du Conseil de l'Europe

  • Accueil
  • Actualités
  • A propos
    • Retour
    • Mandat et documents fondateurs
    • Etats membres
    • Membres individuels
    • Président et autres fonctions
    • Bureau et Sous-commissions
    • Secrétariat
  • Que faisons-nous ?
    • Retour
    • Avis
    • Mémoires amicus curiae
    • Rapports / Etudes
    • Listes de critères / Codes de bonne conduite / Lignes directrices / Principes
    • Compilations des avis et rapports
    • Déclarations publiques
    • Tous les avis et études
    • Demandes d'avis en cours
  • Evénements
    • Retour
    • Plénières
    • Conférences / Séminaires
    • Missions d’observation électorale
    • Participation aux événements
    • Calendrier
    • 35e anniversaire
  • Impact et Suivi
    • Retour
    • Avis sur les suites données
    • Activités de suivi
    • Information sur les suites données
  • Projets de co-opération
    • Retour
    • Asie Centrale
    • Sud de la Méditerranée
    • Amérique Latine
    • Subventions de l'EEE et de la Norvège : État de droit
  • Ressources
    • Retour
    • Rapports annuels
    • Carnets de bord des plénières
    • Ordres du jour / Agendas
    • Compilations of opinions and reports
    • Bulletins de jurisprudence constitutionnelle
    • Base de données CODICES
    • Base de données VOTA
    • Actes de conférences
    • Multimédia
    • Publications
  • CED
    • Retour
    • Membres
    • Réunions du Conseil des élections démocratiques
  • WCCJ
    • Retour
    • Actualités sur WCCJ
    • Membres
    • Structure
    • Congrès
    • Histoire
  • CMJC
    • Retour
    • Mini-conférences sur la justice constitutionnelle
    • Coopération avec les groupes régionaux et linguistiques
Vous êtes ici :
  1. Commission de Venise du Conseil de l’Europe
  2. Ressources
  3. Carnets de bord des plénières

Carnets de bord des plénières

15/06/2026 - CDL-PL-PV(2026)002syn-f - Français
147ème session plénière de la Commission de Venise (12-13 juin 2026) - carnet de bord
15/06/2026 - CDL-PL-PV(2026)002syn-e - Anglais
147th Plenary Session of the Venice Commission (12-13 June 2026) - Synopsis
09/03/2026 - CDL-PL-PV(2026)001syn-f - Français
146ème session plénière de la Commission de Venise (6-7 mars 2026) - carnet de bord
09/03/2026 - CDL-PL-PV(2026)001syn-e - Anglais
146th Plenary Session of the Venice Commission (6-7 March 2026) - Synopsis
15/12/2025 - CDL-PL-PV(2025)004syn-f - Français
145e session plénière de la Commission de Venise (Venise, 12-13 décembre 2025) - carnet de bord
15/12/2025 - CDL-PL-PV(2025)004syn-e - Anglais
145th Plenary Session of the Venice Commission (Venice, 12-13 December 2025) - Synopsis
13/10/2025 - CDL-PL-PV(2025)003syn-f - Français
144e session plénière de la Commission de Venise (Venise, 9-10 octobre 2025) - carnet de bord
13/10/2025 - CDL-PL-PV(2025)003syn-e - Anglais
144th Plenary Session of the Venice Commission (Venice, 9-10 October 2025) - Synopsis
16/06/2025 - CDL-PL-PV(2025)002syn-f - Français
143e session plénière de la Commission de Venise (en ligne, 13-14 juin 2025) - carnet de bord
16/06/2025 - CDL-PL-PV(2025)002syn-e - Anglais
143rd Plenary Session of the Venice Commission (online, 13-14 June 2025) - Synopsis
17/03/2025 - CDL-PL-PV(2025)001syn-f - Français
142e session plénière de la Commission de Venise (Venise, 14-15 mars 2025) - carnet de bord
17/03/2025 - CDL-PL-PV(2025)001syn-e - Anglais
142nd Plenary Session (Venice, 14-15 March 2025) - Synopsis
09/12/2024 - CDL-PL-PV(2024)004syn - Français
141e session plénière de la Commission de Venise (Venise, 6-7 décembre 2024) - carnet de bord
09/12/2024 - CDL-PL-PV(2024)004syn - Anglais
141st Plenary Session (Venice, 6-7 December 2024) - Synopsis
13/10/2024 - CDL-PL-PV(2024)003syn - Français
140ème session plénière (Venise, 11-12 octobre 2024) - carnet de bord
13/10/2024 - CDL-PL-PV(2024)003syn - Anglais
140th Plenary Session (Venice, 11-12 October 2024) - Synopsis
25/06/2024 - CDL-PL-PV(2024)002syn - Français
139e Session plénière (Venise, 21-22 juin 2024) – Carnet de bord
25/06/2024 - CDL-PL-PV(2024)002syn - Anglais
139th Plenary Session (Venice, 21-22 June 2024) - Synopsis
18/03/2024 - CDL-PL-PV(2024)001syn - Français
138e Session plénière (Venise, 15-16 mars 2024) – Carnet de bord
18/03/2024 - CDL-PL-PV(2024)001syn - Anglais
138th Plenary Session (Venice, 15-16 March 2024) - Synopsis
Page 1 sur 13
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • 9
  • 10
  • 11
  • 12
  • 13
— 20 résultats par page
Résultats 1 - 20 sur 244 résultats
  • ← Premier
  • Précédent
  • Suivant
  • Dernier →

Commission européenne pour la démocratie par le droit

  • Ressources
    • Rapports annuels
    • Carnets de bord des plénières
    • Ordres du jour / Agendas
    • Compilations of opinions and reports
    • Bulletins de jurisprudence constitutionnelle
    • Base de données CODICES
    • Base de données VOTA
    • Actes de conférences
    • Multimédia
    • Publications
logo Council of Europe Portail du Conseil de l'Europe

A propos

  • Qui sommes-nous
  • Droits humains
  • Démocratie
  • Etat de droit
  • Convention Européenne des droits de l'homme
  • Emploi et stages
  • Visiter le Conseil de l’Europe

Nous suivre

  • Bluesky
  • X (Twitter)
  • LinkedIn
  • Instagram
  • Facebook
  • YouTube
  • Flickr
  • Podcasts

Nous contacter

  • Cabinet du Secrétaire Général
  • Contacts presse
  • Bureaux extérieurs
  • Newsletters
  • Achats
  • Subventions
  • Patronage
  • Signaler un acte répréhensible
  • Comité consultatif d'audit et d'évaluation
  • Conseiller en éthique

Multimédias

  • Actualités
  • La chaîne des droits humains
  • Banque d'images
  • Librairie en ligne
  • Ressources en ligne
  • Thèmes

Liens utiles

  • Médias sociaux : nos comptes officiels
  • Archives
  • Pages web archivées
  • Amicale
  • Tribunal Administratif
  • Accessibilité
  • Plan du site
  • Accès
  • Connexion
logo Council of Europe
icon sheld Ceci est un site officiel du Conseil de l'Europe
Comment le vérifier ?
 Intranet
Conseil de l'Europe,
Avenue de l'Europe F-67075 Strasbourg Cedex, France -
Tel. +33 (0)3 88 41 20 00
Clause de non-responsabilité - © Conseil de l'Europe 2026 - © Crédit photo - Contact