Strasbourg, 14-15 octobre 2013

Ordre du jour

1. Ouverture de la réunion et adoption de l’ordre du jour
Ordre du jour annoté

2. Suivi de la mise en oeuvre de la Convention de Lanzarote :

a. Brève introduction du Secrétariat au document de référence T-ES(2013)07 sur la jurisprudence applicable concernant "le droit des enfants d’être protégés contre la violence sexuelle".
T-ES(2013)07 - The right of children to be protected against sexual violence - Relevant case law (anglais uniquement)

b. Brainstorming sur l’organisation éventuelle d’une présentation détaillée (pas uniquement par le Conseil de l'Europe) de l’ensemble de la jurisprudence récente relative aux droits des enfants d’être protégés contre la violence sexuelle.

c. Précisions relatives au nombre de pays concernés par le 1er cycle de suivi.

d. Echange de vues sur le document de travail T-ES(2013)10 (suggestions sur la manière d'articuler le questionnaire thématique en sous-thèmes) et accord sur un calendrier indicatif pour le 1er cycle de suivi (voir les paragraphes 6 et 7 de la liste des décisions de la 5e réunion du Comité de Lanzarote).
T-ES(2013)10 - Suggestions sur la manière d'articuler le questionnaire thématique et d'aborder le 1er cycle de suivi

3. Activités de renforcement des capacités :

a. Informations sur l’organisation d’une conférence prévue les 10 et 11 décembre 2013, à Madrid, en vue de mettre en commun les bonnes pratiques sur la "Prévention des abus sexuels commis sur des enfants". .

b. Echange de vues et suggestions sur d’éventuelles bonnes pratiques à présenter à Madrid.

c. Comptes rendus des membres du Comité de Lanzarote ayant participé :

  • à la 13e Conférence régionale européenne sur les mauvais traitements et négligences envers les enfants, organisée par l’ISPCAN (Dublin, 15-18 septembre 2013) ;
  • à la Conférence de l’APES sur le thème « Inclusion et protection des enfants dans et par le sport » (Budapest, 7-8 octobre 2013).

d. Informations actualisées sur la Campagne UN sur CINQ du Conseil de l'Europe.

4. Questions diverses :

a. Etat d’avancement concernant la préparation du 2e volume de la publication du Conseil de l'Europe « La protection des enfants contre la violence sexuelle » (voir les paragraphes 31 à 33 et l’annexe IV du rapport de la 4e réunion du Comité de Lanzarote).

b. Nomination éventuelle d’un(e) rapporteur(e) sur l’égalité entre les femmes et les hommes pour le Comité de Lanzarote (voir le paragraphe 10 de la liste des décisions de la 5e réunion du Comité de Lanzarote).

5. Date et lieu de la prochaine réunion 9 décembre 2013, Madrid, suivie de la Conférence sur la « Prévention des abus sexuels à l'encontre des enfants » (10-11 décembre 2013).

Documents:
Liste des décisions adoptées lors de la réunion
Rapport de la 6ème réunion