14ème réunion du Comité des Parties (T-ES)

Strasbourg, 15-17 mars 2016

Ordre du jour

1. Ouverture de la réunion, adoption de l’ordre du jour et rapport sur l’état des ratifications de la Convention de Lanzarote
Ordre des travaux

2. Suivi de la mise en œuvre de la Convention de Lanzarote

2.1 Echange de vues et bonnes pratiques sur le suivi du 1er rapport de mise en œuvre du Comité de Lanzarote

2.2 Analyse préliminaire des réponses aux questions suivantes du Questionnaire Thématique en vue d’inclure des observations sur ces réponses dans le 2ème rapport de mise en œuvre du Comité de Lanzarote :

- Question 2 (Education des enfants) ;

- Question 4 (Sensibilisation aux abus sexuels dans le cercle de confiance) ;

- Question 6 (Participation des enfants, du secteur privé, des médias et de la société civile) ;

- Question 7 (Programmes ou mesures d’intervention préventive).

3. Echange d’informations, d’expériences et de bonnes pratiques

3.1 Participation du Comité de Lanzarote à des manifestations extérieures : Bilan et événements à venir

3.2 Activités d’organisations internationales gouvernementales et non gouvernementales, d’experts ainsi que de services du Conseil de l’Europe

- « L’impact du DarkNet sur la mise en œuvre de la Convention de Lanzarote par les Etats parties », présentation par M. Jean-Charles Schweitzer, Focal Point Twins - EC3, EUROPOL

- Bilan des résultats de l’ « Enquête sur la transposition de la Directive 2011/93/UE » réalisée par Missing Children Europe, ECPAT et eNASCO, M. Francis Herbert, Missing Children Europe - Présentation PowerPoint Présentation PowerPoint « Ensemble contre l’exploitation sexuelle des enfants »

- Présentation de « L’outil d’évaluation de la participation des enfants » du Conseil de l’Europe, Mme Agnes Von Maravić, Division des droits des enfants

- « Impliquer les enfants dans des initiatives pour donner une suite effective aux conclusions des travaux de suivi du Comité de Lanzarote : idées pour un projet pilote », Mme Helen Veitch, Oak Fellow sur la Participation des enfants dans la prévention des violences sexuelles

3.3 Initiatives pertinentes de l’Assemblée Parlementaire et du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe

4. Questions procédurales

4.1 Révision des règles de procédure du Comité de Lanzarote en vue de leur adoption

4.2 Examen et adoption du 2ème Rapport d’activités du Comité de Lanzarote

4.3 Elections : Présidence et Bureau

4.4 Nomination de rapporteurs pour les questions 3 (Contrôle préalable et recrutement), 5 (Formation spécialisée), 8 (Signalement des soupçons d’abus sexuels), et 9b (Interdiction d’exercer une activité professionnelle ou bénévole) du Questionnaire Thématique

4.5 Organisation de la période préparatoire en vue du 2e cycle de suivi du Comité de Lanzarote

4.6 Nouveaux participants éventuels aux réunions du Comité de Lanzarote

- Organisation mondiale de la Santé

- Organisation internationale de la Francophonie

5. Dates des prochaines réunions

Groupe de travail