SESSION D’AUTOMNE DU CONGRES DES POUVOIRS LOCAUX ET REGIONAUX
(Strasbourg, 2-3 décembre 2008)

INFORMATIONS PRATIQUES
POUR LES PERSONNALITES INVITEES

1. Programme de la session d’automne

Vous pouvez consulter le programme de la session d’automne (voir document CG/SA(15)OJ1PROV), régulièrement mis à jour, sur le site web du Congrès : http://www.coe.int/congress.

La séance plénière du Congrès ainsi que les séances des deux Chambres (mardi 2 décembre) sont publiques.

Les réunions des Bureaux, des Commissions spécialisées et des groupes politiques sont restreintes (voir le projet de répartition des travaux).

2. Accueil

Lors de votre arrivée le guichet d’accueil vous délivrera un « laissez-passer » valable pour la durée de la session d’automne, qui vous permettra d’accéder et de circuler librement dans le Palais. Le port de ce « laisser-passer » est obligatoire, certains espaces du Palais n’étant pas accessibles sans celui-ci.

Afin d’organiser votre accueil, dès l’annonce de votre participation à la session, nous vous enverrons un formulaire que nous vous prions de bien vouloir nous retourner, dûment rempli, dans les meilleurs délais.

Ce formulaire nous indiquera vos dates et heures d’arrivée à Strasbourg, et si possible au Palais, et de départ, ainsi que les noms et fonctions de toutes les personnes accompagnantes, y compris le cas échéant des interprètes. Ceci nous permettra également de préparer à l’avance les « laissez-passer » pour toutes ces personnes.

3. Accès à l’hémicycle (1er étage du Palais) et aux salles de réunion (2e étage du Palais)

Les personnalités invitées et inscrites au programme et leurs accompagnateurs seront conduits par un agent du Secrétariat du Congrès, à leur place attitrée en hémicycle (séance plénière du mardi 2 décembre 2008 de 9h30 à 12h30) ou en salle de réunion.

4. Débats

a. Langues de travail

Les langues officielles du Congrès sont le français et l’anglais. L’allemand, l’italien et le russe sont des langues de travail.
Pendant les sessions les interventions prononcées en séance dans une de ces cinq langues sont interprétées simultanément dans les autres langues.

b. Discours

Si vous devez prononcer un discours, le Secrétariat vous prie de bien vouloir lui faire parvenir une copie du discours (version électronique), si possible avant la session, afin de pouvoir le diffuser aux interprètes, en assurer sa publication, sa traduction et sa mise en ligne sur le site web du Congrès.

Les discours sont prononcés au rostre, face à la salle.

c. Temps de parole

En règle générale le temps de parole pour une allocution est d’environ 10 minutes.

d. Questions, prise de parole

Un bref débat suit généralement l’allocution des personnalités.
Les questions sont spontanées/libres à l’exception de celles posées au Président du Comité des Ministres et au Secrétaire Général du Conseil de l’Europe.

5. Documents de travail

Les documents de travail et les résumés des rapports sont disposés devant l’hémicycle et au fond des salles de réunion.
Les textes à adopter (projets de Recommandations, de Résolutions ou Avis) sont publiés dans les cinq langues de travail du Congrès (français, anglais, allemand, italien et russe).

Les textes soumis aux débats sont publics et disponibles sur le site web du Congrès : http://coe.int/congress 20 jours avant la session.