Strasbourg, 14 février 2011

MC-NM(2011)OJ1_fr
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COMITÉ D’EXPERTS SUR LES NOUVEAUX MÉDIAS
(MC-NM)

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4ème réunion
28-29 mars 2011
Bâtiment Agora
Salle G01
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PROJET D’ORDRE DU JOUR
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1. Ouverture de la réunion et adoption de l’ordre du jour

2. Information intéressant les travaux du MC-NM

3. Election du Président et du Vice-Président

Document
Mandat du MC-NM

4. Examen du projet de recommandation sur une nouvelle conception des médias et les annexes à cette Recommandation
Documents

MC-NM(2011)010 Projet de recommandation sur une nouvelle conception des médias
MC-NM(2011)011 Annexes à la recommandation sur une nouvelle conception des médias

Documents de référence :

MC-NM(2010)007 Rapport de la 3ème réunion
MC-NM(2010)001 Projet de recommandation du Comité des Ministres aux Etats membres sur une nouvelle conception des médias et son annexe
MC-NM(2010)001Rev Projet de recommandation du Comité des Ministres aux Etats membres sur une nouvelle conception des médias et son annexe

5. Examen des commentaires reçus sur le projet de recommandation et la proposition de lignes directrices sur la protection des droits de l’homme dans le contexte des moteurs de recherche
Documents

MC-NM (2011)012 Consultation sur le projet de recommandation et la proposition de lignes directrices sur la protection des droits de l’homme dans le contexte des moteurs de recherche et des services de réseaux sociaux ; commentaires reçus

MC-NM(2010)004 Projet de recommandation sur la protection des droits de l’homme dans le contexte des moteurs de recherche

MC-NM(2011)009 Proposition pour un projet de lignes directrice à l’intention des fournisseurs de moteurs de recherche

6. Examen des commentaires reçus sur le projet de recommandation et la proposition de lignes directrices pour les services de réseaux sociaux

Documents

MC-NM (2010)003 Projet de recommandation sur les mesures de protection et de promotion des droits de l’homme dans le cadre des services de réseaux sociaux

MC-NM(2011)008 Propositions pour un projet de lignes directrices pour les fournisseurs de réseaux sociaux

7. Prochaines réunions

8. Points divers