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Forum européen sur les cyber-contenus illégaux et préjudiciables : l’autorégulation, la protection des utilisateurs et leur aptitude à utiliser les médias

Strasbourg, 28 novembre 2001
Palais des Droits de l’Homme

Le Conseil de l’Europe a organisé le 28 novembre 2001 à Strasbourg un Forum européen sur les cyber-contenus illégaux et préjudiciables. Ce Forum a rassemblé des experts reconnus dans les domaines de la régulation et de la lutte contre les contenus illégaux diffusés sur le web.

Le Forum a analysé différentes manières de réguler l’Internet, et en particulier l’autorégulation par l’industrie et la corégulation, par laquelle coopèrent autorités publiques et secteur privé. Le Forum s’est également penché sur les moyens de permettre aux usagers de se protéger eux-mêmes, ainsi que leurs enfants, contre les contenus illégaux et préjudiciables.

Par l’organisation de ce Forum, le Conseil de l’Europe a souhaité donner une suite concrète à sa Recommandation (2001) 8 sur l’autorégulation des cyber-contenus, mais également faire le bilan des initiatives et expériences existantes aux niveaux européen et international, rassembler différents acteurs du domaine de l’Internet dans le but de favoriser le dialogue et la coopération, et identifier les besoins pour toute initiative ultérieure dans ce domaine.

* * *
Programme

8h30

Arrivée des participants et enregistrement

9h30

SESSION D’OUVERTURE
Allocution d’ouverture
Pierre-Henri Imbert, Directeur Général des Droits de l’Homme, Conseil de l’Europe
Allocutions
Marc Verwilghen, Ministre de la Justice de Belgique, président du Conseil des Ministres de la Justice de l’Union européenne
Tessa Jowell, Ministre de la Culture, des Médias et du Sport du Royaume-Uni, Londres
Présidente du Forum:
Carolyn Morrison, Présidente du CDMM,1 Chef de la radiodiffusion internationale, Ministère de la Culture, des Médias et du Sport, Londres
Discours introductif
Jean-François Abramatic, Président, World Wide Web Consortium, Paris
La Recommandation du Conseil de l’Europe sur l’autorégulation des cyber-contenus
Andrea Millwood Hargrave, Directrice de recherche, Broadcasting Standards Commission, Londres

11h00

Pause café

11h30

GROUPES DE TRAVAIL

GROUPE 1: Formes de coopération pour la régulation de l'Internet
Présidente: Isabelle Falque-Pierrotin, Présidente,
Conseil d’Orientation, Forum des droits sur Internet, Paris
Rapporteurs:
Antonio Amendola, Assistant au Président, Agence de la Communication, Naples, Italie
Ruth Dixon, Secrétaire Générale Adjointe, Internet Watch Foundation, Oakington, Royaume-Uni
Sabine Frank, Secrétaire Générale, système d'autocontrôle volontaire des fournisseurs de services multimédias, Berlin
Marc Knobel, Centre Simon Wiesenthal, Paris

GROUPE 2: L'aptitude des utilisateurs à s'approprier et à utiliser les médias: Combiner protection et éducation
Présidente: Sonia Livingstone, Professeur en psychologie sociale, London School of Economics and Political Science, Londres
Rapporteurs:
Parry Aftab, Directrice Executive, Cyberangels, New York
Jan d’Arcy, Co-Directrice, Réseau Éducation-Médias, Ottawa
John Carr, NCH Action for Children, Londres
Friedemann Schindler, jugendschutz.net, Mayence, Allemagne

13h00

Pause déjeuner

14h30

GROUPES DE TRAVAIL (suite)

Discussions entre participants sur d'éventuelles initiatives futures au niveau national: lignes rouges, associations de l’industrie de l’Internet, associations des utilisateurs, éducation et information

15h30

Pause café

16h00

SESSION DE CLÔTURE
Rapports par les Président(e)s des groupes de travail
Discussion avec tous les rapporteurs
Rapport généralBeth Simone Noveck,

Directrice des Programmes internationaux, Projet «Societé de l’Information», Faculté de Droit, Université de Yale

18h00

Réception au Restaurant du Palais des Droits de l’Homme offerte par le Directeur Général des Droits de l’Homme


1 Comité directeur intergouvernemental sur les Moyens de Communications de Masse du Conseil de l’Europe