Activités
ACTIVITES NORMATIVES
  Comité directeur (CDMSI)
  Bureau du Comité directeur (CDMSI-BU)
  Ancien comité directeur (CDMC)
  Ancien bureau du comité directeur (CDMC-BU) 
Comité d'experts sur la protection de journalisme et la securité des journalistes (MSI-JO)
  Comité d'experts sur la circulation transfrontière d’Internet et la liberté d’Internet (MSI-INT)
CONVENTIONS
  Télévision Transfrontalière
  Accès conditionel
COOPERATION
  Renforcement des capacités en matière juridique et des droits de l'homme
GROUPES DE SPECIALISTES PRECEDENTS
  Les droits des usagers d'Internet
  Société de l'information
  Nouveaux média
  Gouvernance des médias de service public
  Internet transfrontalier
  Protection des droits voisins des organismes de radiodiffusion
  Diversité des médias
  Médias de service public
 
Evénements
Conférence ministérielle "Liberté d'expression et démocratie à l'âge numérique - Opportunités, droits, responsabilités, Belgrade, 7-8 novembre 2013
Conférence "Les messages de haine dans le discours politique - Quelles responsabilités?", Varsovie 18-19 septembre 2013
  Conférence des ministres Reykjavik - Islande, 28-29 Mai 2009
  Dialogue européen sur la gouvernance de l'Internet (EuroDIG)
 
Documentation
  Conventions
  Textes du Comité des Ministres
  Textes de l'Assemblée parlementaire
  Conférences ministérielles
  Publications
  Traductions
 
Liens utiles


Bureau du Comité directeur
sur les médias et les nouveaux services de communication
(CDMC-BU)

N.B. Les documents mis à disposition avant la réunion en format électronique ne seront plus distribués en version papier dans la salle de réunion. Les experts sont donc priés d’apporter aux réunions tous les documents de travail utiles.

Précédemment

Rapport de la réunion des 20 et 21 octobre 2011

Projet d’ordre de jour de la réunion les 20 et 21 octobre 2011

Rapport de la réunion des 9 et 10 Mai 2011

Rapport de la réunion des 14 et 15 octobre 2010

Rapport de la réunion des 6 et 7 mai 2010

Rapport de la réunion des 24 et 25 septembre 2009

Rapport de la réunion du 24 mars 2009

Rapport de la réunion des 20 et 21 février 2009

Rapport de la réunion des 16 et 17 octobre 2008

Rapport de la réunion des 28 et 29 avril 2008

Rapport de la réunion des 18 et 19 octobre 2007

Rapport de la réunion des 3 et 4 mai 2007

Rapport de la réunion des 11 et 12 octobre 2006

Rapport de la réunion du 2 mai 2006

Rapport de la réunion des 12 et 13 avril 2006

Rapport de la réunion des 24 et 25 octobre 2005

Rapport de la réunion des 19 et 20 mai 2005

Textes de référence et documents d'information