Activités

NORMES
Comité directeur (CDMSI)
Bureau du Comité directeur (CDMSI-BU)
Ancien comité directeur (CDMC)
Ancien bureau du comité directeur (CDMC_BU)
Nouveaux médias
Gouvernance des médias de service public
Internet transfrontalier
Protection des droits voisins des organismes de radiodiffusion
CONVENTIONS
Télévision Transfrontière
Accès conditionnel
COOPERATION
Renforcement des capacités en matière juridique et des droits de l’homme

GROUPES DE SPECIALISTES PRECEDENTS
Société de l'information
Diversité des médias
Médias de service public 

Evènements

Forum sur la gouvernance de l'Internet, Sharm El Sheik, Egypte
 
Conférence des Ministres
Reykjavik - Islande
28 et 29 Mai 2009

 
Forum sur « Les législations anti-terrorisme en Europe et leurs conséquences sur la liberté d’expression et d’information »
 
3e Dialogue européen sur la gouvernance de l’Internet (EuroDIG) 29-30 avril 2010
 

Documentation

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Textes du Comité des Ministres
Textes de l'Assemblée parlementaire
Conférences ministérielles
Publications
Traductions
 

Liens utiles

 


Comité d’experts sur les nouveaux médias
(MC-NM)

N.B. Les documents mis à disposition avant la réunion en format électronique ne seront plus distribués en version papier dans la salle de réunion. Les experts sont donc priés d’apporter aux réunions tous les documents de travail utiles.

Précédemment

4ème réunion - 28 et 29 mars 2011 – Strasbourg
Rapport de la 4ème réunion – 28 et 29 mars 2011
· Projet d’ordre du jour

3ème réunion – 27 et 28 Septembre 2010 - Strasbourg
Projet d’ordre du jour – 3ème réunion
Rapport de la 3ème réunion – 27 et 28 Septembre 2010

Rapport de la 2è réunion - 25 et 26 mars 2010

Projet d’ordre du jour de la 2e réunion – 25 et 26 mars 2010

Les 29 et 30 septembre derniers a eu lieu la 1re réunion du Comité d'experts sur les nouveaux médias (MC-NM). Cette réunion était précédée d'une audition multipartenariale, à laquelle ont participé des représentants de la société civile, du secteur privé et du milieu académique, et qui portait sur des cadres politiques pour les nouveaux médias.

Rapport de la 1re réunion - 29 et 30 septembre 2009

Rapport de l’audition multipartenariale sur des cadres politiques pour les nouveaux médias – 29 septembre 2009 (version anglaise)

Projet d’ordre du jour – Première réunion, 29 septembre au 30 septembre 2009

Textes de référence et documents d'information

Mandat