Organisations non gouvernementales

SESSION D’HIVER

COMMISSION PERMANENTE
CONF/SC(2010)SYN1

Strasbourg, 4 mars 2010

CARNET DE BORD

A L’ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION PERMANENTE

La Commission permanente de la Conférence des OING, réunie le 25 janvier 2010 (de 11h à 12h30) à Strasbourg, sous la présidence de Jean-Marie Heydt :

    · A adopté l’ordre du jour [CONF/SC(2010)OJ1] ;

    · A adopté les carnets de bord des réunions des 29 septembre et 1er octobre 2009 ;

    · A pris note des comptes rendus des réunions du Bureau de la Conférence des OING du 11 janvier (Paris) et 25 janvier 2010 (Strasbourg) ;

1. Orientation et priorités de la Conférence des OING 

    · A tenu un nouvel échange de vues sur les priorités de la Conférence des OING, sur la base du document préparé par le Bureau lors de sa réunion du 24 septembre 2009 à Lyon, révisé suite au premier échange de vues en Commission permanente le 1er octobre 2009 et aux propositions de certains membres ;

    · A considéré que ce document devait être encore amélioré afin de refléter des priorités effectives et fédératrices et tenir compte, notamment, du contexte de réforme au sein du Conseil de l’Europe ;

    · A toutefois décidé, avec une voix contre et aucune abstention, de soumettre ce document à la Conférence des OING du 27 janvier 2010 pour discussion ;

    · A pris note que le document peut encore être amendé, les membres étant invités à faire parvenir leurs propositions au Secrétariat avant la réunion de la Conférence des OING, par écrit uniquement ;

2. Proposition d’une journée européenne de la biodiversité (28 avril 2010)

    · A pris note du rappel par le Président des éléments suivants : tout projet d’activité engageant la Conférence des OING, l’une de ses commissions ou l’un de ses groupes transversaux, doit impérativement être soumis à la Commission permanente pour décision préalable ; un descriptif du projet doit être adressé à la Commission permanente et au Secrétariat avant la réunion et préciser obligatoirement les trois éléments ci-après : objectifs politiques, budget et besoins en ressources humaines ; enfin, les projets d’activités organisés dans le cadre des sessions ne doivent pas se faire au détriment des réunions statutaires.

    · A décidé, suite à un échange de vues animé,

    o de donner son accord, avec un vote contre, à la réalisation de la journée européenne de la biodiversité (mercredi 28 avril 2010) ;

    o de proposer à la Conférence plénière du 27 janvier de reporter au 24 juin la réunion qu’elle aurait dû tenir le 28 avril au matin ;

    o de maintenir la réunion de la Commission permanente du 28 avril après-midi.

    · A pris note du projet de déclaration intitulé « co-agir pour stopper la perte de la biodiversité, la consommation des espaces naturels et atténuer les effets du changement climatique » destiné à être co-signé avec l’Assemble parlementaire et le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux et décidé, avec un vote contre, que ce texte pourrait être modifié par le Président de la Conférence des OING si l’Assemblée parlementaire et le Congrès proposaient eux-mêmes des amendements à ce texte ;

3. Préparation de la réunion de la Conférence des OING du 27 janvier 2010

    · A pris note, s’agissant du rapport d’activités de la Conférence des OING pour 2009, qu’il n’a pas été possible, compte tenu des délais, d’inclure dans ce document la liste des activités des membres du Bureau mais que cette liste sera préparée et mise à disposition sur le site de la Conférence des OING (section Bureau) ;

4. Projet de Charte de gouvernance des OING dotées du statut participatif auprès du Conseil de l’Europe

    · A pris note de la nouvelle présentation du projet de Charte de gouvernance des OING par Loïc Tribot La Spière (Centre d’Etude et de Prospective Stratégique) et a décidé de le réexaminer lors de sa réunion du 28 avril, en ayant à l’esprit notamment les implications juridiques de certains éléments de ce document, pour transmission éventuelle à la Conférence des OING lors de sa réunion du 24 juin 2010.

5. Date de la prochaine réunion : mercredi 27 janvier 2010 (14h30-15h30)