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Conférence des OING

version PDF du projet d'ordre du jour

SESSION D’HIVER
CONFERENCE DES OING

CONF/PLE(2016)OJ1

Preliminary draft subject to modifications, updated 19 January 2016

REUNION DE LA CONFERENCE DES OING

PROJET D'ORDRE DU JOUR

Vendredi 29 janvier 2016

(9 h 30 – 13 heures et 14 h 30 – 17 heures)

Strasbourg, Palais, Salle 1

1. Ouverture de la réunion par Anna Rurka, Présidente de la Conférence des OING

2. Ordre du jour : pour adoption

3. Carnet de bord de la réunion du 25 juin 2015 : pour adoption

4. Nomination du/de la Rapporteur(e) de la réunion

5. Rapport d’activités 2015 de la Conférence des OING : pour examen et adoption

6. (10 heures) Echange de vues avec les Représentants permanents des Etats membres auprès du Conseil de l'Europe sur le renforcement du rôle des ONG au sein du Conseil de l'Europe : introduction par Mme l’Ambassadeur Astrid Helle, Représentante permanente de la Norvège auprès du Conseil de l'Europe et Présidente du Groupe de rapporteurs des Délégués des Ministres sur la démocratie (GR-DEM)

7. (11 heures) Echange de vues avec le Secrétaire Général du Conseil de l'Europe, M. Thorbjørn Jagland

8. Rapport sur les visites d’information de la Présidente en République de Moldova et en Bulgarie, avec la participation d’ONG et de hauts responsables de ces pays

9. Conseil d’experts sur le droit en matière d’ONG : informations sur les études et avis récents

10. Experte de la Conférence des OING en matière d’égalité entre les femmes et les hommes (Anne Negre)

11. Informations sur la révision prochaine du Règlement (Salomon Levy) de la Conférence des OING et de la Résolution (2003)8 relative au statut participatif (Jean-Bernard Marie)

12. Informations sur l’action conjointe des OING visant à promouvoir le processus de Turin pour la Charte sociale européenne et la ratification du Protocole additionnel prévoyant un système de réclamations collectives (Elisabeth Marie)

13. Retour d’information des commissions thématiques et de la Commission permanente et adoption de textes