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Réunion plénière du CPT en novembre 2016

Le Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT) s’est réuni pour sa 91e réunion plénière du 7 au 11 novembre 2016 à Strasbourg.
21/11/2016
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Réunion plénière du CPT en novembre 2016

Lors de cette réunion, il a adopté les rapports relatifs aux visites périodiques effectuées en Azerbaïdjan (mars/avril 2016), en Italie (avril 2016), en Lettonie (avril 2016), aux Pays-Bas (mai 2016) et au Liechtenstein (juin 2016), ainsi que ceux relatifs aux visites ad hoc effectuées en Grèce (avril et juillet 2016) et en Turquie (août/septembre 2016). Ces rapports seront envoyés sous peu aux autorités concernées. Conformément à l'article 11, paragraphe 2, de la CEPT[1], les rapports de visite du CPT ainsi que les réponses des gouvernements sont publiés uniquement à la demande des autorités concernées.

Le comité a également discuté des réponses des Etats à des rapports de visite précédents, ainsi que des résultats des entretiens à haut niveau menés en octobre 2016 avec les autorités suédoises. Plusieurs discussions thématiques ont également eu lieu, et le comité a préparé les visites périodiques et ad hoc à venir.

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[1] Convention européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants


Combattre la torture en Europe
www.cpt.coe.int

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