Documents de référence
- Recommandation No. 225 (2024) concernant les obligations des Parties contractantes envers le Réseau Émeraude
- Résolution No. 1 (1989) concernant les dispositions relatives à la protection des habitats
- Recommandation No. 16 (1989) concernant les zones d'intérêt spécial pour la conservation
- Résolution No. 4 (1996) dressant l'inventaire des habitats naturels menacés nécessitant des mesures de conservation spécifiques (incluant l'annexe 1 révisée à la Résolution No. 4 (1996), adoptée en 2014 par le Comité permanent)
- Résolution No. 5 (1998) concernant le règlement sur le Réseau des zones d'intérêt spécial pour la conservation (Réseau Émeraude)
- Résolution No. 6 (1998) contenant la liste des espèces nécessitant des mesures spécifiques de conservation de l'habitat (incluant l'annexe 1 révisée à la Résolution No. 6 (1998), adoptée en 2011 par le Comité permanent)
- Résolution No. 8 (2012) sur la désignation nationale des sites Émeraude adoptés et sur la mise en œuvre de mesures de gestion, de suivi et d’information
- Calendrier 2011-2020 révisé pour la mise en œuvre du Réseau Émeraude de zones d’intérêt spécial pour la conservation [anglais seulement]
- Feuille de route tridimensionnelle qui doit permettre de mettre en place de manière pleinement opérationnelle le Réseau Émeraude dans 7 pays d'Europe orientale et du Caucase du Sud - T-PVS/PA(2016)10 [anglais seulement]
- Critères d'évaluation révisés des listes nationales de propositions de ZISC au niveau biogéographique et de procédure d'examen et de validation des sites candidats au Réseau Émeraude, adoptées par le Comité Permanent en décembre 2013
- Recommandation révisé No. 157 (2011) sur le statut des sites Émeraude candidats et les orientations sur les critères qui régissent leur nomination (révisé en 2019)
- Recommandation No. 172 (2014) interprétant certaines dispositions de la Résolution No. 6 (1998) du Comité permanent de la Convention de Berne
- Fiche d'information sur des nouvelles espèces ou habitats aux listes de la Convention de Berne (Résolution No. 4 (1996) and Résolution No. 6 (1998)
- Manuel d'interprétation des habitats listés dans la Résolution N°4 (1996) - T-PVS/PA(2019)18 (en anglais)
- The Emerald Network: explanatory document and compilation of relevant texts [version française bientôt disponible]
- Autres documents d'intérêt pour le Réseau Émeraude