Documents de référence

- Recommandation No. 225 (2024) concernant les obligations des Parties contractantes envers le Réseau Émeraude
- Résolution No. 1 (1989) concernant les dispositions relatives à la protection des habitats
- Recommandation No. 16 (1989) concernant les zones d'intérêt spécial pour la conservation
- Résolution No. 4 (1996) dressant l'inventaire des habitats naturels menacés nécessitant des mesures de conservation spécifiques (incluant l'annexe 1 révisée à la Résolution No. 4 (1996), adoptée en 2014 par le Comité permanent)
- Résolution No. 5 (1998) concernant le règlement sur le Réseau des zones d'intérêt spécial pour la conservation (Réseau Émeraude)
- Résolution No. 6 (1998) contenant la liste des espèces nécessitant des mesures spécifiques de conservation de l'habitat (incluant l'annexe 1 révisée à la Résolution No. 6 (1998), adoptée en 2011 par le Comité permanent)
- Résolution No. 8 (2012) sur la désignation nationale des sites Émeraude adoptés et sur la mise en œuvre de mesures de gestion, de suivi et d’information
- Calendrier 2011-2020 révisé pour la mise en œuvre du Réseau Émeraude de zones d’intérêt spécial pour la conservation [anglais seulement]
- Feuille de route tridimensionnelle qui doit permettre de mettre en place de manière pleinement opérationnelle le Réseau Émeraude dans 7 pays d'Europe orientale et du Caucase du Sud - T-PVS/PA(2016)10 [anglais seulement]
- Recommandation révisé No. 157 (2011) sur le statut des sites Émeraude candidats et les orientations sur les critères qui régissent leur nomination (révisé en 2019)
- Recommandation No. 172 (2014) interprétant certaines dispositions de la Résolution No. 6 (1998) du Comité permanent de la Convention de Berne
- Fiche d'information sur des nouvelles espèces ou habitats aux listes de la Convention de Berne (Résolution No. 4 (1996) and Résolution No. 6 (1998)
- Manuel d'interprétation des habitats listés dans la Résolution N°4 (1996) - T-PVS/PA(2019)18 (en anglais)
- The Emerald Network: explanatory document and compilation of relevant texts [version française bientôt disponible]
- Autres documents d'intérêt pour le Réseau Émeraude
