Retour Réunion du Bureau T-PVS (2)

 

Ordre du jour

 

Ordre du jour Point 2 - Mise en oeuvre du programme d'activités 2015

 

Ordre du jour Point 2.1 - Groupe de Spécialistes sur le Diplôme européen des Espaces Protégés: résultats des évaluations sur le terrain pour 2016

  • Rapport de la réunion du groupe de Spécialistes sur le Diplôme européen des Espaces Protégés - T-PVS/DE(2016)04F
  • Rapport d'étape sur l'application de la Résolution du Comité des Ministres (2012)19 sur le Diplôme européen au parc national de Poloniny - T-PVS/DE(2016)9 [EN]
  • Draft proposed amendment to Article 9, para. 7, of the revised Regulations for the European Diploma for Protected Areas (CM/ResDip(2008)1) - T-PVS/DE(2016)11 (version française bientôt disponible)

 

Ordre du jour Point 2.2 - Résultats de la Réunion du Groupe restreint d'experts des espèces exotiques envahissantes

  • Rapport de la réunion - T-PVS(2016)12 (version française bientôt disponible)
  • Projet de recommandation sur la lutte contre le Vison américain (Neovison vison) en Europe - T-PVS(2016)13F

 

Ordre du jour Point 2.3 - Résultats de la 3e Réunion des Correspondants spéciaux sur la mise à mort, la capture et le commerce illégaux des oiseaux

  • Rapport de la réunion - T-PVS(2016)15F
  • Evaluation à mi-parcours sur la mise en oeuvre du Plan d'action de Tunis 2020 - T-PVS/Inf(2016)8 [EN]
  • Correspondants nationaux spécifiques sur la mise à mort illégale des oiseaux - T-PVS(2016)7
  • Projet de format de rapports pour répertorier les crimes contre les oiseaux sauvages - T-PVS(2016)9 [EN]

 

Ordre du jour Point 2.4 - Résultats de la 9e Réunion du groupe d'experts sur la biodiversité et le changement climatique

  • Rapport de la réunion - T-PVS(2016)17E (version française bientôt disponible)
  • Communiquer sur le changement climatique et la biodiversité auprès des décideurs politiques - Manuel - T-PVS/Inf(2016)11 [EN]
  • Projet de recommandation sur "communiquer sur le changement climatique et la biodiversité" - T-PVS(2016)20

 

Ordre du jour Point 2.5 - Résultats de la réunion d'un groupe d'experts restreint sur le Plan d'action européen pour le Balbuzard

  • Conclusions de l'atelier sur le rétablissement et la réintroduction du Balbuzard pêcheur - T-PVS(2016)18F
  • Plan pour le rétablissement des Balbuzards pêcheurs en Europe, notamment dans le Bassin méditerranéen - T-PVS/Inf(2016)12
  • Projet de recommendation sur la mise en oeuvre d'un plan d'action pour le rétablissement des Balbuzards pêcheurs en Europe, notamment dans le Bassin méditerranéen - T-PVS(2016)08F

 

Ordre du jour Point 2.8 - Réunion du groupe restreint d'experts ad hoc sur le suivi de la mise en oeuvre du Réseau Emeraude: Etat de préparation et résultats attendus

 

Ordre du jour Point 3 - Mise en oeuvre de la Convention : Dossiers

  • Résumé des dossiers et de plaintes - T-PVS/Notes(2016)2
  • Registre des dossiers de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2016)2 [EN]

 

Ordre du jour Point 3.1 - Sites spécifiques - Dossiers ouverts

  • Dossier ouvert: Ukraine - Projet de voie navigable dans l'estuaire de Bystroe (delta du Danube):
    • Rapport du gouvernement roumain - T-PVS/Files(2016)3 [EN]
    • Rapport du gouvernement ukrainien - T-PVS/Files(2016)X
  • Dossier ouvert: Bulgarie - Eoliennes à Balchik et Kaliakra sur la Via Pontica:
  • Dossier ouvert: Chypre - Péninsule d'Akamas:
  • Dossier ouvert: Italie - Eradication et commerce de l'écureuil gris d'Amérique (Sciuruc carolinensis)
    • Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)X
  • Dossier ouvert: Grèce - Menaces contre les tortues marines à Thines Kiparissias
  • Dossier ouvert: Turquie - Dégradations alléguées sur les plages de ponte des ZPS de Fethiye et de Patara
  • Dossier ouvert: "L'ex-République yougoslave de Macédoine": Installations hydroélectriques sur le territoire du parc national de Mavrovo

 

Ordre du jour Point 3.2 - Dossier éventuel

  • Dossier éventuel: Turquie - Menaces pour le Phoque moine de Méditerranée (Monachus monachus):
  • Dossier éventuel: Bulgarie - Autoroute dans la gorge de Kresna
  • Dossier éventuel: Pologne - Risque de prolifération du Vison américain

 

Ordre du jour Point 3.3 - Plaintes en attente

  • En attente: Turquie -  Energie éolienne: danger potentiel pour un habitat naturel menacé à Izmir
  • En attente: Irlande - Presumed risk of national extinction of badgers in Ireland
    • Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)X
  • En attente: Grèce -  Allégations d'exploitation et de commercialisation massives d'espèces protégées de mollusques marins à coquille
  • En attente: Serbie - Allégations de mise à mort intentionnelle d'oiseaux
  • En attente:  "L'ex-République yougoslave de Macédoine" - Risque d'impact du développement des fermes éoliennes sur les chauves-souris
  • En attente: Turquie - Installations sportives et récréatives sur la plage-clé de ponte des tortues à Cirali

 

Ordre du jour Point 3.4 - Autres plaintes

  • Autre plainte: Serbie: Allégations de mise à mort intentionnelle d'oiseaux durant la période 2014-2016

 

Ordre du jour Point 4 - Suivi des recommandations antérieures

 

Ordre du jour Point 7.1 - Projet d'ordre du jour de la 36e réunion du Comité permanent

  • Projet d'ordre du jour - T-PVS(2016)1 (version française bientôt disponible)

 

Ordre du jour Point 7.2 - Projet de programme d'activités 2017

  • Projet de calendrier de réunions pour 2017 - T-PVS/Notes(2016)3
  • Projet de programme d'activités pour 2017 - T-PVS(2016)20

 

Strasbourg, France 5-6 Septembre 2016
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L’action de la Convention de Berne contribue à la mise en œuvre de la Stratégie du Conseil de l’Europe sur l’environnement et de son Plan d’action, en abordant la triple crise planétaire de la pollution, du changement climatique et de la perte de biodiversité par la coopération multilatérale.