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Réunion du Bureau T-PVS (2)

Strasbourg, France 5-6 Septembre 2016
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Ordre du jour

 

Ordre du jour Point 2 - Mise en oeuvre du programme d'activités 2015

 

Ordre du jour Point 2.1 - Groupe de Spécialistes sur le Diplôme européen des Espaces Protégés: résultats des évaluations sur le terrain pour 2016

  • Rapport de la réunion du groupe de Spécialistes sur le Diplôme européen des Espaces Protégés - T-PVS/DE(2016)04F
  • Rapport d'étape sur l'application de la Résolution du Comité des Ministres (2012)19 sur le Diplôme européen au parc national de Poloniny - T-PVS/DE(2016)9 [EN]
  • Draft proposed amendment to Article 9, para. 7, of the revised Regulations for the European Diploma for Protected Areas (CM/ResDip(2008)1) - T-PVS/DE(2016)11 (version française bientôt disponible)

 

Ordre du jour Point 2.2 - Résultats de la Réunion du Groupe restreint d'experts des espèces exotiques envahissantes

  • Rapport de la réunion - T-PVS(2016)12 (version française bientôt disponible)
  • Projet de recommandation sur la lutte contre le Vison américain (Neovison vison) en Europe - T-PVS(2016)13F

 

Ordre du jour Point 2.3 - Résultats de la 3e Réunion des Correspondants spéciaux sur la mise à mort, la capture et le commerce illégaux des oiseaux

  • Rapport de la réunion - T-PVS(2016)15F
  • Evaluation à mi-parcours sur la mise en oeuvre du Plan d'action de Tunis 2020 - T-PVS/Inf(2016)8 [EN]
  • Correspondants nationaux spécifiques sur la mise à mort illégale des oiseaux - T-PVS(2016)7
  • Projet de format de rapports pour répertorier les crimes contre les oiseaux sauvages - T-PVS(2016)9 [EN]

 

Ordre du jour Point 2.4 - Résultats de la 9e Réunion du groupe d'experts sur la biodiversité et le changement climatique

  • Rapport de la réunion - T-PVS(2016)17E (version française bientôt disponible)
  • Communiquer sur le changement climatique et la biodiversité auprès des décideurs politiques - Manuel - T-PVS/Inf(2016)11 [EN]
  • Projet de recommandation sur "communiquer sur le changement climatique et la biodiversité" - T-PVS(2016)20

 

Ordre du jour Point 2.5 - Résultats de la réunion d'un groupe d'experts restreint sur le Plan d'action européen pour le Balbuzard

  • Conclusions de l'atelier sur le rétablissement et la réintroduction du Balbuzard pêcheur - T-PVS(2016)18F
  • Plan pour le rétablissement des Balbuzards pêcheurs en Europe, notamment dans le Bassin méditerranéen - T-PVS/Inf(2016)12
  • Projet de recommendation sur la mise en oeuvre d'un plan d'action pour le rétablissement des Balbuzards pêcheurs en Europe, notamment dans le Bassin méditerranéen - T-PVS(2016)08F

 

Ordre du jour Point 2.8 - Réunion du groupe restreint d'experts ad hoc sur le suivi de la mise en oeuvre du Réseau Emeraude: Etat de préparation et résultats attendus

 

Ordre du jour Point 3 - Mise en oeuvre de la Convention : Dossiers

  • Résumé des dossiers et de plaintes - T-PVS/Notes(2016)2
  • Registre des dossiers de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2016)2 [EN]

 

Ordre du jour Point 3.1 - Sites spécifiques - Dossiers ouverts

  • Dossier ouvert: Ukraine - Projet de voie navigable dans l'estuaire de Bystroe (delta du Danube):
    • Rapport du gouvernement roumain - T-PVS/Files(2016)3 [EN]
    • Rapport du gouvernement ukrainien - T-PVS/Files(2016)X
  • Dossier ouvert: Bulgarie - Eoliennes à Balchik et Kaliakra sur la Via Pontica:
  • Dossier ouvert: Chypre - Péninsule d'Akamas:
  • Dossier ouvert: Italie - Eradication et commerce de l'écureuil gris d'Amérique (Sciuruc carolinensis)
    • Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)X
  • Dossier ouvert: Grèce - Menaces contre les tortues marines à Thines Kiparissias
  • Dossier ouvert: Turquie - Dégradations alléguées sur les plages de ponte des ZPS de Fethiye et de Patara
  • Dossier ouvert: "L'ex-République yougoslave de Macédoine": Installations hydroélectriques sur le territoire du parc national de Mavrovo

 

Ordre du jour Point 3.2 - Dossier éventuel

  • Dossier éventuel: Turquie - Menaces pour le Phoque moine de Méditerranée (Monachus monachus):
  • Dossier éventuel: Bulgarie - Autoroute dans la gorge de Kresna
  • Dossier éventuel: Pologne - Risque de prolifération du Vison américain

 

Ordre du jour Point 3.3 - Plaintes en attente

  • En attente: Turquie -  Energie éolienne: danger potentiel pour un habitat naturel menacé à Izmir
  • En attente: Irlande - Presumed risk of national extinction of badgers in Ireland
    • Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)X
  • En attente: Grèce -  Allégations d'exploitation et de commercialisation massives d'espèces protégées de mollusques marins à coquille
  • En attente: Serbie - Allégations de mise à mort intentionnelle d'oiseaux
  • En attente:  "L'ex-République yougoslave de Macédoine" - Risque d'impact du développement des fermes éoliennes sur les chauves-souris
  • En attente: Turquie - Installations sportives et récréatives sur la plage-clé de ponte des tortues à Cirali

 

Ordre du jour Point 3.4 - Autres plaintes

  • Autre plainte: Serbie: Allégations de mise à mort intentionnelle d'oiseaux durant la période 2014-2016

 

Ordre du jour Point 4 - Suivi des recommandations antérieures

 

Ordre du jour Point 7.1 - Projet d'ordre du jour de la 36e réunion du Comité permanent

  • Projet d'ordre du jour - T-PVS(2016)1 (version française bientôt disponible)

 

Ordre du jour Point 7.2 - Projet de programme d'activités 2017

  • Projet de calendrier de réunions pour 2017 - T-PVS/Notes(2016)3
  • Projet de programme d'activités pour 2017 - T-PVS(2016)20

 


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