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3e Réunion des Correspondants spéciaux sur la mise à mort, la capture et le commerce illégaux des oiseaux

Tirana, Albanie 14-15 avril 2016
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Rapports des réunions

  • Rapport de la 3e réunion - T-PVS(2016)15F
  • Rapport de la 2e réunion des points focaux spécifiques, Madrid, 24-25 février 2015 - T-PVS(2015)04F
  • Liste des Correspondants nationaux spécifiques sur la mise à mort illégale des oiseaux - T-PVS(2016)7 [EN]

 

Ordre du jour et informations pour les participants

 

Dcouments de travail

  • Evaluation à mi-parcours sur la mise en oeuvre du Plan d'action de Tunis: Questionnaire pour les Parties - T-PVS/Inf(2016)3 [EN]
  • Compilation des réponses des parties au questionnaire sur l'évaluation à mi-parcours sur la mise en oeuvre du Plan d'action de Tunis –  T-PVS/Inf(2016)4 [EN] + Annexe 1 (Italie) + Annexe 2 (Italie)
  • Evaluation à mi-parcours sur la mise en oeuvre du Plan d'action de Tunis 2020 - Projet de rapport préliminaire basé sur les réponses des parties – T-PVS/Inf(2016)8
  • Projet de format de rapports pour répertorier les crimes contre les oiseaux sauvages  – T-PVS(2016)9
  • Initiatives actuelles de lutte contre la mise à mort illégale d'oiseaux - T-PVS/Inf(2016)6 [EN]

 

Documents de référence

  • Propositions pour éclairer le processus d'application des sanctions infligées pour des crimes contre la vie sauvage - T-PVS(2015)3 [EN]
  • Analyse des facteurs de gravité destinés à l'évaluation des infractions et projet de liste de facteurs de gravité standardisés/harmonisés - T-PVS/Inf(2015)12 [EN]
  • Recommandation N°177 (2015) sur les facteurs de gravité et les principes en matière de fixation des peines pour l'évaluation des infractions contre les oiseaux, et notamment la mise à mort, le piégeage et le commerce illégaux d'oiseaux sauvages
  • Recommandation N°171 (2014) sur la définition de priorités nationales en matière d'enquêtes et d'élaboration de politiques dans la lutte contre la mise à mort, le piégeage et le commerce illégaux d'oiseaux sauvages
  • Recommandation N°164 (2013) sur la mise en oeuvre du Plan d'action de Tunis pour l'éradication de la mise à mort, du piégeage et du commerce illégaux d'oiseaux sauvages
  • Recommandation N°155 (2011) sur la mise à mort, le piégeage et le commerce illégaux d'oiseaux sauvages
  • Recommandation N°128 (2007) relative à la chasse et la biodiversité
  • Recommandation N°90 (2001) relative à la capture, à la mise à mort et au commerce des oiseaux protégés à Chypre
  • Recommandation N°5 (1986) relative aux poursuites à l'encontre des personnes pratiquant la capture, la mise à mort et le commerce illégaux des oiseaux protégés
  • Charte européenne de la chasse et de la biodiversité

 

Documents pour information

  • L'action de l'Office national de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans la lutte contre les trafics de chardonnerets - T-PVS/Inf(2016)05

 

Présentations


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