Retour 3e Réunion des Correspondants spéciaux sur la mise à mort, la capture et le commerce illégaux des oiseaux

 

Rapports des réunions

  • Rapport de la 3e réunion - T-PVS(2016)15F
  • Rapport de la 2e réunion des points focaux spécifiques, Madrid, 24-25 février 2015 - T-PVS(2015)04F
  • Liste des Correspondants nationaux spécifiques sur la mise à mort illégale des oiseaux - T-PVS(2016)7 [EN]

 

Ordre du jour et informations pour les participants

 

Dcouments de travail

  • Evaluation à mi-parcours sur la mise en oeuvre du Plan d'action de Tunis: Questionnaire pour les Parties - T-PVS/Inf(2016)3 [EN]
  • Compilation des réponses des parties au questionnaire sur l'évaluation à mi-parcours sur la mise en oeuvre du Plan d'action de Tunis –  T-PVS/Inf(2016)4 [EN] + Annexe 1 (Italie) + Annexe 2 (Italie)
  • Evaluation à mi-parcours sur la mise en oeuvre du Plan d'action de Tunis 2020 - Projet de rapport préliminaire basé sur les réponses des parties – T-PVS/Inf(2016)8
  • Projet de format de rapports pour répertorier les crimes contre les oiseaux sauvages  – T-PVS(2016)9
  • Initiatives actuelles de lutte contre la mise à mort illégale d'oiseaux - T-PVS/Inf(2016)6 [EN]

 

Documents de référence

  • Propositions pour éclairer le processus d'application des sanctions infligées pour des crimes contre la vie sauvage - T-PVS(2015)3 [EN]
  • Analyse des facteurs de gravité destinés à l'évaluation des infractions et projet de liste de facteurs de gravité standardisés/harmonisés - T-PVS/Inf(2015)12 [EN]
  • Recommandation N°177 (2015) sur les facteurs de gravité et les principes en matière de fixation des peines pour l'évaluation des infractions contre les oiseaux, et notamment la mise à mort, le piégeage et le commerce illégaux d'oiseaux sauvages
  • Recommandation N°171 (2014) sur la définition de priorités nationales en matière d'enquêtes et d'élaboration de politiques dans la lutte contre la mise à mort, le piégeage et le commerce illégaux d'oiseaux sauvages
  • Recommandation N°164 (2013) sur la mise en oeuvre du Plan d'action de Tunis pour l'éradication de la mise à mort, du piégeage et du commerce illégaux d'oiseaux sauvages
  • Recommandation N°155 (2011) sur la mise à mort, le piégeage et le commerce illégaux d'oiseaux sauvages
  • Recommandation N°128 (2007) relative à la chasse et la biodiversité
  • Recommandation N°90 (2001) relative à la capture, à la mise à mort et au commerce des oiseaux protégés à Chypre
  • Recommandation N°5 (1986) relative aux poursuites à l'encontre des personnes pratiquant la capture, la mise à mort et le commerce illégaux des oiseaux protégés
  • Charte européenne de la chasse et de la biodiversité

 

Documents pour information

  • L'action de l'Office national de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans la lutte contre les trafics de chardonnerets - T-PVS/Inf(2016)05

 

Présentations

Tirana, Albanie 14-15 avril 2016
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L’action de la Convention de Berne contribue à la mise en œuvre de la Stratégie du Conseil de l’Europe sur l’environnement et de son Plan d’action, en abordant la triple crise planétaire de la pollution, du changement climatique et de la perte de biodiversité par la coopération multilatérale.