Retour 45ème réunion du Comité permanent

Description:

T-PVS = Documents de travail
T-PVS/DE = Diplôme Européen des espaces protégés
T-PVS/Files = Rapports des plaintes et de suivi des recommandations
T-PVS/Inf = Documents d'information
T-PVS/Notes = Résumés non-officiel des rapports des dossiers
T-PVS/PA = Espaces protégés et réseaux écologiques
[EN] = Document en anglais uniquement

Liste des décisions et textes adoptés du 12 décembre 2025 

  • Rapport de réunion -  TPVS(2025)23 publié 11.02.2026
  • Liste des décisions - T-PVS(2025)Misc_rev publié 17.12.2025; mis à jour 09/01/2026
  • T-PVS/Inf(2025)42 - Mandat du Groupe de travail sur le projet de Protocole amendant la Convention de Berne
  • T-PVS/Inf(2025)41 - Mandat du Groupe de travail chargé d'étudier les mécanismes visant à orienter les amendements aux annexes de la Convention de Berne
  • T-PVS/Inf(2025)37 - Mandat du Groupe D’experts sur les Grands Carnivores – Révisé
  • T-PVS/Inf(2025)43 - Mandat du Groupe de travail pour l’établissement des rapports au titre de la Résolution No. 8 (2012)
  • T-PVS/PA(2025)03 - Proposition finale concernant les nouveaux champs du formulaire standard de données (FSD) actualisé du Réseau Émeraude
  • T-PVS/PA(2025)04 - Liste actualisée des sites candidats officiellement désignés pour le réseau Emeraude (octobre 2025) [EN]
  • T-PVS/PA(2025)05 - Liste actualisée des sites du réseau Emeraude officiellement adoptés [EN]

PARTIE I – OUVERTURE

Ordre du jour Point 1 - OUVERTURE DE LA REUNION ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

​​​​​​Ordre du jour Point 2 - RAPPORT DU PRÉSIDENT ET COMMUNICATIONS DES DÉLÉGATIONS ET DU SECRÉTARIAT

  • Rapport de la 44e réunion du Comité permanent - T-PVS(2024)21f 
  • Rapport de la réunion du Bureau du printemps - T-PVS(2025)04f
  • Rapport de la réunion du Bureau de juin - T-PVS(2025)06f
  • Rapport de la réunion du Bureau de septembre - T-PVS(2025)16 [EN]
  • Rapport de la réunion extraordinaire du Bureau d'octobre - T-PVS(2025)22 publié 05.01.2026

​​​​​​Ordre du jour Point 2.1 - Processus de Reykjavík et environnement

Ordre du jour Point 2.1.1 -  Convention du Conseil de l’Europe sur la protection de l’environnement par le droit pénal

  • Convention du Conseil de l’Europe sur la protection de l’environnement par le droit pénal - CM(2025)52-final

Ordre du jour Point 2.1.2  - Stratégie du Conseil de l'Europe en matière d'environnement et plan d'action lié à la stratégie du Conseil de l'Europe en matière d'environnement

Ordre du jour Point 2.1.3  - Création d'un comité de pilotage sur l'environnement (CDENV)

  • Mandat du Comité permanent de l'environnement (CDENV) - GME(2025)10 mis à jour 26.11.2025

​​​​​​Ordre du jour Point 2.2 - Participation du Conseil de l'Europe à la COP 30 (Belém, Brésil, novembre 2025)

​​​​​​Ordre du jour Point 3 - FINANCEMENT ET DEVELOPPEMENT STRATEGIQUE DE LA CONVENTION DE BERNE

Ordre du jour Point 3.1 - Financement de la Convention de Berne

Ordre du jour Point 3.1.1 -

Ordre du jour Point 3.1.1 - Contributions volontaires reçues en 2025 : état des lieux

  • Tableau des contributions volontaires reçues - T-PVS/Inf(2025)18Rev [EN] mis à jour 11.12.2025

Ordre du jour Point 3.1.2 - Groupe de travail sur l'exploration des options de financement durable pour la Convention de Berne

  • Rapport de la 1ère réunion du groupe de travail sur l'étude des options de financement durable pour la Convention de Berne - T-PVS(2025)15f
  • Note sur les options de financement pour la Convention de Berne T-PVS/Inf(2025)44
  • Projet de mandat du groupe de travail sur l'exploration des options de financement durable pour la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2025)42f

Ordre du jour Point 3.2 - Groupe de travail chargé d'étudier les mécanismes permettant d'orienter les amendements aux annexes de la Convention de Berne

  • Rapport de la 1ère réunion du Groupe de travail chargé d'étudier les mécanismes permettant d'orienter les modifications des annexes de la Convention de Berne - T-PVS(2025)03
  • Rapport de la 2ème réunion du groupe de travail chargé d'étudier les mécanismes permettant d'orienter les modifications des annexes de la Convention de Berne - T-PVS(2025)14
  • Propositions visant à améliorer le processus de listes pour les amendements aux annexes I, II et III - T-PVS/Inf(2025)25rev
  • Projet de mandat du groupe de travail chargé d'explorer les mécanismes visant à guider les amendements aux annexes de la Convention de Berne - T-PVS Inf(2025)41

Ordre du jour Point 3.3 - Groupe de travail chargé de superviser la mise en œuvre du Plan stratégique

  • Rapport de la 3ème  réunion du groupe de travail chargé de superviser la mise en œuvre du plan stratégique - T-PVS(2025)01

Ordre du jour Point 3.4 - Révision du règlement intérieur du Comité permanent : état d'avancement

Ordre du jour Point 3.5 - Groupes thématiques d'experts et groupes de travail dans le cadre de la Convention de Berne : état d'avancement et perspectives

  • Aperçu des groupes thématiques d'experts et des groupes de travail mis en place dans le cadre de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2025)30rev

PARTIE II – SUIVI ET MISE EN ŒUVRE DES ASPECTS JURIDIQUES

Ordre du jour Point 4 - SUIVI DE LA MISE EN ŒUVRE DES ASPECTS JURIDIQUES DE LA CONVENTION

Ordre du jour Point 4.1 - Rapports biennaux 2023-2024 concernant les exceptions faites aux articles 4, 5, 6, 7 ou 8 : état des lieux et nouveau système de rapport en ligne

Ordre du jour Point 4.2 - Rapport intermédiaire d'évaluation des progrès réalisés par le Conseil de l'Europe en 2025 : contributions des Parties contractantes

PARTIE III – SURVEILLANCE DES ESPÈCES ET DES HABITATS

Ordre du jour Point 5 - SUIVI DES ESPECES ET DES HABITATS

Ordre du jour Point 5.1 - Conservation des oiseaux et IKB

  • Réunion conjointe avec le MIKT de la CMS sur l'IKB et le Groupe d'experts sur la conservation des oiseaux
  • Rapport de la réunion conjointe sur l'IKB du MIKT de la CMS et de la Convention de Berne - T-PVS(2025)09
  • Rapport de la réunion du Groupe d'experts sur la conservation des oiseaux sauvages - T-PVS(2025)10 publié 05.01.2026
  • Guide de bonnes pratiques pour la conservation des oiseaux dans le développement des énergies renouvelables - T-PVS/Inf(2025)45rev [EN]

Ordre du jour Point 5.2 - Conservation des grands carnivores

  • Rapport de la réunion du Groupe d'experts sur les grands carnivores – juin 2025 - T-PVS(2025)11 mis à jour 04.12.2025
  • Rapport de la réunion du Groupe d'experts sur les grands carnivores – septembre 2025 - T-PVS(2025)17
  • Mandat du Groupe d'experts sur les grands carnivores - T-PVS Inf(2025)37rev
  • Note sur le monitoring des loups - T-PVS/Inf(2025)48f
  • Bonnes pratiques pour la gestion des grands carnivores en Europe en ce qui concerne les mesures de gestion létales et non létales - T-PVS/Inf(2025)19f_rev publié 09.01.2026
  • Stratégie de sauvetage et de conservation du lynx des Balkans 2026-2035 - T-PVS/Inf(2025)49 [EN] mis à jour 26.11.2025

Ordre du jour Point 5.3 - Amphibiens, reptiles et espèces exotiques envahissantes (EEE)

  • Rapport de la réunion du Groupe d'experts sur les espèces exotiques envahissantes - T-PVS(2025)07
  • Rapport de la réunion du Groupe d'experts sur la conservation des amphibiens et des reptiles - T-PVS(2025)08
  • Rapport de la réunion des Groupes d'experts sur la conservation des amphibiens et des reptiles et des espèces exotiques envahissantes - T-PVS(2025)18
  • Rapport de la réunion de suivi du Groupe d'experts sur les espèces exotiques envahissantes - T-PVS(2025)19

Ordre du jour Point 5.4 - Plan d'action pour l'éradication de l’érismature rousse

Ordre du jour Point 5.5 - Conservation des habitats

Ordre du jour Point 5.5.1 - Réseau Émeraude des zones d'intérêt particulier pour la conservation

  • Rapport de réunion du Groupe d'experts sur les aires protégées et les réseaux écologiques - T-PVS(2025)20

a) Révision du formulaire de données standard (SDF) du Réseau Emeraude et inclusion dans la résolution n° 5 (1998)

b) Critères d'évaluation des changements dans le Réseau Émeraude

  • Critères d'évaluation des changements dans le Réseau Émeraude - T-PVS/PA(2025)01

c) Sélection, d'évaluation préalable et d'autorisation des projets potentiellement nuisibles

  • Réseau Émeraude : sélection, évaluation préalable et autorisation des projets potentiellement nuisibles - T-PVS/PA(2025)02

d) Projet de liste actualisée des sites adoptés du Réseau Émeraude et projet de liste actualisée des sites candidats au réseau Émeraude

  • Projet de liste actualisée des sites candidats au Réseau Émeraude - T-PVS/PA(2025)04 [EN]
  • Projet de liste actualisée des sites adoptés du Réseau Émeraude - T-PVS/PA(2025)05 [EN]

e) Mise à jour sur le soutien apporté aux Parties contractantes afin de garantir la soumission de bases de données actualisées à la Convention de Berne

Ordre du jour Point 5.5.2 - Diplôme européen des espaces protégés

a) Réunion du groupe de spécialistes sur le Diplôme européen des espaces protégés

  • Rapport du groupe de spécialistes sur le diplôme européen des espaces protégés - T-PVS/DE(2025)07
  • Liste des zones pouvant bénéficier d'une évaluation sur place en 2026 - T-PVS/DE(2025)09 [EN]

b) Célébrations du 60ème anniversaire du Diplôme européen des espaces protégés

c) Table ronde des gestionnaires des zones titulaires du Diplôme

d) Cérémonie de remise du prix du Diplôme européen des espaces protégés au parc national, parc naturel et réserve de biosphère de la Sierra Nevada (Espagne)

e) Nouvelles candidatures pour le Diplôme européen des espaces protégés

Ordre du jour Point 5.6 - Rapport au titre de la résolution n° 8 (2012) sur l'état de conservation des espèces et des habitats

  • Compte rendu abrégé de la réunion webinaire sur les valeurs de référence favorables, l'état des habitats et les perspectives d'avenir - T-PVS(2025)05
  • Rapport de la 3ème  réunion du groupe de travail chargé de superviser la mise en œuvre du plan stratégique - T-PVS(2025)01
  • Rapport de la 7ème réunion du Groupe de travail ad hoc sur l'établissement des rapport et du cours de la formation pratique sur l'établissement de rapports pour les parties contractantes non membres de l'UE - T-PVS(2025)21 publié 05.01.2026
  • Mandat du groupe de travail sur l'établissement des rapports au titre de la Résolution n°8 (2012) - T-PVS/Inf(2025)43 mis à jour 09.12.2025

PARTIE IV – SURVEILLANCE DE SITES ET DE POPULATIONS SPÉCIFIQUES

Ordre du jour Point 6 - SITES ET POPULATIONS SPÉCIFIQUES

Ordre du jour Point 6.1 - Réduire au minimum l'impact négatif de l'exploitation minière sur la biodiversité

Ordre du jour Point 6.2 - Dossiers ouverts

Ordre du jour Point 6.3 - Dossiers possibles

  • 2001/04 : Bulgarie : Autoroute traversant les gorges de Kresna
  • 2020/04 : Arménie : Le projet de mine d'or d'Amulsar et ses impacts sur les sites du réseau Emerald
  • 2022/06 : Serbie : Impact négatif possible des activités minières à Bosilegrad et dans la région du mont Homolje
  • 2022/02 : Autriche : Violation présumée de la Convention en relation avec l'abattage délibéré de lutra lutra
  • 2022/07 : Bosnie-Herzégovine : Possible impact négatif des activités minières à Trstionica – Gornja Bukovica et Vareš

  Ordre du jour Point 6.4 - Suivi des plaintes précédentes et recommandations

PARTIE V – COOPÉRATION ET PROGRAMME DE TRAVAIL 2026

Ordre du jour Point 7 - COORDINATION INTERNATIONALE AVEC D'AUTRES AME ET ORGANISATIONS

Ordre du jour Point 8 - PROGRAMME D'ACTIVITES ET BUDGET POUR 2026

  • Projet de programme d'activités et de budget 2026 - T-PVS(2025)12

Ordre du jour Point 9 - ÉTATS INVITÉS À TITRE D'OBSERVATEUR À LA 46E RÉUNION

PARTIE VI – AUTRES POINTS

Ordre du jour Point 10 - Elections du (de la) Président(e) et du (de la) Vice-Président(e) et des membres du Bureau

Ordre du jour Point 11 - Date et lieu de la 46e réunion

Ordre du jour Point 12 -  Adoption des principales décisions de la réunion

Ordre du jour Point 13 - Clôture de la réunion

Strasbourg 8-12 décembre 2025
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Points forts

L’action de la Convention de Berne contribue à la mise en œuvre de la Stratégie du Conseil de l’Europe sur l’environnement et de son Plan d’action, en abordant la triple crise planétaire de la pollution, du changement climatique et de la perte de biodiversité par la coopération multilatérale.