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40ème réunion du Comité permanent

(virtual meeting) 30 November - 4 December 2020
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Derniere mise a jour le 16/12/2020

 

Description :

T-PVS = Documents de travail
T-PVS/Files = Rapports des plaintes et de suivi des recommandations
T-PVS/Inf = Documents d'information
T-PVS/PA = Espaces protégés et réseaux écologiques
T-PVS/DE = Diplôme Européen des espaces protégés

 

 

Liste des décisions et textes adoptés du 4 décembre 2020

  • Liste des décisions et textes adoptés - T-PVS(2020)Misc 
  • Recommandation n° 209 (2020) sur l’éradication de l’Erismature rousse (Oxyura jamaicensis) dans le Paléarctique occidental à l’horizon 2025
  • Propositions révisé en vue du financement de la mise en œuvre du programme de travail de la convention de berne - T-PVS/Inf(2020)03rev
  • Mandat révisé du groupe de travail intersessions sur les finances de la Convention de Berne pour 2021 - T-PVS/Inf(2020)12
  • Mandat du groupe de travail sur une vision pour la Convention de Berne à l'horizon 2030 - T-PVS/Inf(2020)08rev

 

 

Ordre du jour Point 1 - Ouverture de la réunion et adoption de l'ordre du jour

 

Ordre du jour Point 2 - Rapport de la Présidence et communications des délégations

 

Ordre du jour Point 3 - Financement et développement de la Convention de Berne

3.1 Financement de la Convention de Berne

  • Propositions en vue du financement de la mise en œuvre du programme de travail de la convention de berne - T-PVS/Inf(2020)03
  • Notes explicatives sur les propositions d’instauration d’un mécanisme de financement durable de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2020)04
  • Résolution no.9 (2019) sur le financement de la Convention de Berne
  • Contributions volontaires reçues en 2020 - T-PVS/Inf(2020)10 [EN] mis à jour le 17 novembre

 

3.2 Vision pour la Convention de Berne pour la décennie post-2020 et sa contribution au cadre de la diversité biologique mondiale post-2020

  • Projet de mandat du groupe de travail sur une vision pour la Convention de Berne dans la décennie 2021-2030 - T-PVS/Inf(2020)08 mis en ligne le 9 novembre

 

Ordre du jour Point 4 - Suivi de la mise en oeuvre des aspects juridiques de la Convention

4.1 Rapports biennaux 2015-2016 et 2017-2018 concernant les exceptions faites aux articles 4, 5, 6, 7 et 8 et rapports quadriennaux 2013-2016

4.1.1 État d'avancement de la soumission de rapports biennaux

  • Tableau des rapports soumis dans le cadre de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2020)07

 

4.1.2 Rapports biennaux des parties contractantes qui sont des États membres de l'UE: règles et instructions

 

Ordre du jour Point 5 - Suivi des espèces et des habitats

5.1 Espèces exotiques envahissantes

5.2 Conservation des oiseaux : éradication de la mise à mort, du piégeage et du commerce illégaux d'oiseaux sauvages

  •  Rapport d’évaluation préliminaire du second rapportage au titre du tableau de bord - T-PVS(2020)09 [EN] mis en ligne le 20 novembre

 

5.3 Éradication de l’érismature rousse

  • Rapport de la réunion d'experts sur la mise en œuvre du plan d'action pour l'éradication de l’érismature rousse en Europe - T-PVS(2020)02
  • Eradication de l’érismature rousse (Oxyura jamaicensis) dans le Paléarctique occidental : bilan des progrès accomplis 2016-2020 et Plan d’action révisé 2021-2025 - T-PVS/Inf(2020)11 [EN] mis à jour le 3 decembre
  • Projet de recommandation sur l'éradication de l’érismature rousse - T-PVS(2020)08 mis en ligne le 9 novembre

 

5.4 Revue de la stratégie de conservation des plantes

 

5.5 Plan d'action paneuropéen pour les esturgeons

  • Recommandation n° 199 (2018) sur le Plan d'action paneuropéen pour la conservation de l'esturgeon
  • Liste des points focaux nationaux désignés pour le Plan d'action paneuropéen pour les esturgeons - T-PVS/Inf(2020)06 [EN] mis à jour le 13 novembre

 

5.6 Plan d'action pour la conservation des tortues marines

5.7 Conservation des habitats

5.7.1 Réseau Emeraude de zones d’intérêt spécial pour la conservation

  • Rapport de la 11è réunion du GoEPAEN - T-PVS/PA(2020)08 mis en ligne le 13 novembre
  • Obligations des Parties à la Convention de Berne concernant la conservation des sites candidats et adoptés du Réseau Emeraude: une analyse juridique - T-PVS/PA(2020)07
  • Proposition d'un cadre de suivi pour le suivi de la mise en œuvre du Réseau Emeraude - T-PVS/PA(2020)2 [EN]
  • Évaluation du plan de travail 2011-2020 du Réseau Emeraude et proposition d'un plan de travail post-2020 - T-PVS/PA(2020)04rev mis en ligne le 9 novembre
  • Projet de liste de sites candidats au Réseau Emeraude - T-PVS/PA(2020)09 [EN] mis en ligne le 26 novembre
  • Projet de liste de sites adoptés au Réseau Emeraude - T-PVS/PA(2020)10 [EN] mis en ligne le 26 novembre

 

5.7.2 Diplôme européen des espaces protégés

  • Rapport de la réunion du Groupe de Spécialistes sur le Diplôme Européen - T-PVS/DE(2020)18
  • Diplôme Européen : Liste des résolutions de renouvellement adoptées par le Comité des Ministres en 2020 - T-PVS/DE(2020)21
  • Liste des zones à visiter en 2020 - T-PVS/DE(2020)19 [EN]
  • Renouvellement du Diplôme Européen en 2022 - liste des zones qui pourraient être visités en 2021 - T-PVS/DE(2020)20 [EN]

 

5.8 Rapport au titre de la Résolution n°8 (2012) sur la statut de conservation des espèces et des habitats

  • Rapport au titre de la Résolution n°8 (2012) - période 2013-2018 - rapport final - T-PVS/PA(2020)03 [EN]

 

Ordre du jour Point 6 - Sites et populations spécifiques

  • Résumé des dossiers ouverts et éventuels - T-PVS/Notes(2020)07 [EN] mis à jour le 26 novembre
  • Résumé des plaintes en attente - T-PVS/Notes(2020)08 [EN] mis à jour le 25 novembre
  • Registre des dossiers de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2020)02 [EN] mis à jour le 24 novembre

 

6.1 Dossiers ouverts

  • 2004/2 - Bulgarie - Eoliennes à Balchik et à Kaliakra - Via Pontica
  • 2010/5 - Grèce - Menaces pour les tortues marines à Thines Kiparissias
  • 2012/9 - Turquie - Dégradations alléguées sur les plages de ponte des ZPS de Fethiye et de Patara
  • 2013/1 - Macédoine du Nord: Installations hydroélectriques sur le territoire du Parc national de Mavrovo
    • Projet de mandat d'une mission consultative - T-PVS/Files(2020)18 [EN]
    • Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2020)69 [EN] mis en ligne le 26 novembre
    • Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2020)64 [EN]
  • 2016/5 - Albanie - Allégations de nuisances liées à la création d'installations hydroélectriques sur le cours de la Vjosa
  • 2016/4 - Monténégro - Développement d'un projet commercial dans le Parc national du lac de Skadar, un site candidat Emeraude

 

6.2 Dossiers éventuels

  • 2001/4 - Bulgarie - Autoroute traversant la gorge de Kresna
    • Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2020)36 [EN] mis à jour le 19 novembre
    • Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2020)65
    • Projet de mandat d'une mission consultative - T-PVS/Files(2020)01 [EN] 
  • 2017/1 - Norvège - Manque de protection juridique pour l'Autour des palombes et les oiseaux de proie

 

6.3 Plaintes en attentes

  • 2017/6: Islande : Impact négatif possible sur les bois de bouleaux authentiques de la réserve naturelle de Breiðafjörður en raison de la nouvelle infrastructure routière
  • 2018/1: Ukraine: allégations de menaces pour le site Emeraude « Polonina Borzhava » (UA0000263) en raison de projets éoliens (prenant en compte les “Autres Plaintes” concernant les autres sites du Réseau Emeraude en Ukraine)

 

6.4 Suivi de plaintes et de recommandations antérieures

 

Ordre du jour Point 7- Coordination internationale avec d'autres AME et organisations

Ordre du jour Point 8 - Sensibilisation et visibilité

Ordre du jour Point 9 - Programme d'activités et budget révisé pour 2021

  • Projet de Programme d'activités pour 2021 - T-PVS(2020)07 mis à jour le 12 novembre
  • Projet de calendrier des réunions pour 2021 - T-PVS/Inf(2020)09 [EN]

  •  

Ordre du jour Point 10 - Etats à inviter comme observateurs à la 41e réunion

Ordre du jour Point 11 - Elections du (de la) Président(e) et du (de la) Vice-Président(e) et des membres du Bureau

  • Règlement intérieur: Comité permanent, expertises sur les lieux, médiation - T-PVS/Inf(2013)06F

  •  

Ordre du jour Point 12 - Date et lieu de la 41e réunion

Ordre du jour Point 13 - Adoption des principales décisions de la réunion

Ordre du jour Point 14 - Questions diverses (points pour information seulement)

 

Présentations

Diapositives de la réunion

Ordre du jour point 5.2 - IKB

U. Gallo-Orsi

Ordre du jour point 5.4 - Conservation des plantes

Planta Europa

Ordre du jour point 5.7.1 - Réseau Emeraude

T. Opdahl

A. Trouwborst

O. Opermanis - Cadre de suivi

M. Roekaerts

O. Opermanis - Evaluation du calendrier

O. Opermanis - Programme de travail stratégique post-2020

Ordre du jour point 5.7.2 - DEEP

J. Plesnik

Ordre du jour point 5.8 - Rapport au titre de la Résolution n° 8 (2012)

M. Roekaerts

Ordre du jour point 6.1 - Dossiers ouverts

Péninsule d'Akamas (Chypre) - Terra Cypria

Via Pontica (Bulgarie) - Birdlife

Thines Kyparissia (Grèce) - MEDASSET

Fethiye et Patara (Turquie) - Gouvernement

Fethiye and Patara (Turquie) - MEDASSET

Vjosa (Albanie) - EcoAlbania

Lac Skadar (Montenegro) - GreenHome

Ordre du jour point 6.2 - Dossiers éventuels

Gorge de Kresna (Bulgarie) - “Save Kresna Gorge”

La baie de Laganas (Grèce) - MEDASSET

Mersin Anamur (Turquie) - MEDASSET

Ordre du jour point 6.3 - Plaintes en attente

Breiðafjörður NR (Islande) - Icelandic Nature Conservation Association, Birdlife Islande

Polonina Borzhava + Réseau Emeraude (Ukraine) - Ukrainian Nature Conservation Group

Ordre du jour point 6.4 - Suivi de recommandations

Le Doubs (France/Suisse) - Pro Natura 

Le Doubs (France/Suisse) - Gouvernement