Retour 39ème réunion du Comité permanent

 

Dernière mise à jour le 04/12/2019

Description :

T-PVS = Documents de travail
T-PVS/Files = Rapports de suivi des recommandations et des plaintes
T-PVS/Inf = Documents d'information
T-PVS/PA = Espaces protégés et réseaux écologiques
T-PVS/DE = Diplôme Européen des espaces protégés
Autre = Autres rapports pour information seulement

 

 

Liste des décisions et textes adoptés

 

Les documents adoptés durant la réunion du Comité permanent sont disponibles ici

 

Ordre du jour Point 1 - Ouverture de la réunion et adoption de l'ordre du jour

 

Ordre du jour Point 2 - Rapport de la Présidence et communications des délégations

  • Rapports des réunions tenues par le Bureau en mars et septembre 2019 - T-PVS(2019)4F et T-PVS(2019)15F mis en ligne le 25 novembre
  • Rapport de la 38e réunion du Comité permanent - T-PVS(2018)17F

 

Ordre du jour Point 3 - Financement et développement de la Convention de Berne

3.1 Financement futur de la Convention de Berne

3.2 Vision pour la Convention de Berne pour la décennie post-2020 et sa contribution au cadre actuel de la diversité biologique mondiale

  • Contribution de la Convention de Berne à la réalisation des Objectifs d’Aichi - T-PVS/Inf(2019)22 [EN] mis en ligne le 25 novembre
  • Projet de résolution sur une vision et un rôle de la Convention de Berne dans la décennie 2020-2030 - T-PVS(2019)9F mis en ligne le 15 novembre

Ordre du jour Point 4 - Suivi de la mise en oeuvre des aspects juridiques de la Convention

4.1 Rapports biennaux 2015-2016 et 2017-2018 concernant les exceptions faites aux articles 4, 5, 6, 7 et 8 et rapports quadriennaux 2013-2016

4.1.1 État d'avancement de la soumission de rapports

  • Tableau des rapports soumis dans le cadre de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2019)23 [EN] mis en ligne le 28 novembre
  • Utilisateurs enregistrés du système ORS - T-PVS/Inf(2019)19 [EN]

4.1.2 Rapports biennaux des parties contractantes qui sont des États membres de l'UE: règles et instructions

4.2 Proposition d’amendement des Annexes à la Convention : Proposition de déplacer la Bernache nonnette (Branta leucopsis) de l’Annexe II à l’Annexe III de la Convention de Berne

 

Ordre du jour Point 5 - Suivi des espèces et des habitats

5.1 Espèces exotiques envahissantes

  • Rapport de la réunion du Groupe d'experts - T-PVS(2019)10F mis en ligne le 2 décembre
  • Projet d'orientations sur le commerce électronique et les EEE - T-PVS/Inf(2019)2 [EN]
  • Projet d'orientations sur la communication et les EEE - T-PVS/Inf(2019)17 [EN]
  • Projet de Recommandation sur les pollinisateurs et les EEE - T-PVS(2019)6F mis en ligne le 18 novembre
  • Rapport sur les pathogènes exotiques et les pathogènes disséminés par des EEE en Europe - T-PVS/Inf(2019)18 [EN] mis à jour le 7 novembre

5.2 Conservation des grands carnivores

  • Conclusions de la conférence sur la conservation du lynx - T-PVS(2019)7 [EN]
  • Projet de recommandation sur la sauvegarde du Lynx d’Eurasie en Europe - T-PVS(2019)12F mis en ligne le 8 novembre

5.3 Conservation des oiseaux : éradication de la mise à mort, du piégeage et du commerce illégaux d'oiseaux sauvages

  • Rapport de la réunion jointe du Bern/CMS sur IKB - T-PVS(2019)8 [EN]
  • Bilan du premier cycle de rapports nationaux des Parties à la Convention de Berne et des membres de la MIKT de la CMS sur IKB - T-PVS/Inf(2019)10 [EN] mis à jour le 7 novembre
  • Projet de Recommandation sur le Plan stratégique de Rome sur IKB - T-PVS(2019)17F mis en ligne le 18 novembre
  • Projet de Plan stratégique de Rome sur IKB - T-PVS(2019)03Frev mis en ligne le 2 décembre

5.4 Diversité biologique et changement climatique

  • Rapport de la réunion jointe des groupes d'experts sur la Biodiversité et le CC et sur les Zones protégés - T-PVS(2019)14F
  • Projet de recommandation sur les solutions basées sur la nature et la gestion des zones protégées face au changement climatique - T-PVS(2019)13F mis en ligne le 25 novembre

5.5 Conservation des habitats

5.5.1 Zones protégées et réseaux écologiques

  • Rapport de la 10è réunion du GoEPAEN - T-PVS/PA(2019)15F mis en ligne le 25 novembre
  • Projet de recommandation sur la détection, la notification, l'évaluation et la réaction aux changements dans le caractère écologique des sites du Réseau Emeraude - T-PVS/PA (2019)13F mis en ligne le 25 novembre
  • Proposition d’orientations pour déceler, évaluer, signaler et réagir aux changements dans le caractère écologique des sites du Réseau Emeraude- T-PVS/PA(2018)13F
  • Logigramme des mésures à prendre pour l’évaluation, la notification et la réaction aux changements dans le caractère écologique des sites du Réseau Emeraude - T-PVS/Inf(2019)3F mis en ligne le 25 novembre
  • Mécanisme d’ajout d’éléments dans les résolutions no. 4 (1996) et no. 6 (1998) - T-PVS/PA(2019)5F mis en ligne le 25 novembre
  • Proposition d’ajout d'habitats marins à la résolution no. 4 (1996) - T-PVS/PA(2019)6 [EN]
  • Proposition d’ajout des Bruyères alpines et subalpines à la Résolution no. 4 (1996) - T-PVS/PA(2019)7 [EN]
  • Annexe I révisée à la Résolution n ° 4 (1996) - T-PVS/PA(2019)19 [EN] mis en ligne le 25 novembre
  • Révisions proposées au Manuel d'interprétation des habitats - T-PVS/PA(2019)8 [EN]
  • Manuel d'interprétation des habitats énumérés dans la Résolution no. 4 (1996) - T-PVS/PA(2019)18 [EN] mis à jour le 29 novembre
  • Bilan de la réalisation du calendrier révisé de mise en place du Réseau Emeraude (2011-2020) - T-PVS/PA(2019)12 [EN]
  • Projet de Recommandation sur les progrès dans la mise en place du Réseau Emeraude - T-PVS/PA(2019)11F mis en ligne le 18 novembre
  • Projet de recommandation révisée sur le statut des sites candidats du Réseau Emeraude et des lignes directrices sur les critères d'adoption - T-PVS/PA(2019)14F mis en ligne le 25 novembre
  • Projet de liste des sites candidats Emeraude - T-PVS/PA(2019)16 [EN] mis en ligne le 25 novembre
  • Projet de liste des sites Emeraude adoptés - T-PVS/PA(2019)17 [EN] mis en ligne le 25 novembre

5.5.2 Diplôme européen des espaces protégés

  • Rapport de la réunion du Groupe de Spécialistes sur le Diplôme Européen - T-PVS/DE(2019)13F
  • Diplôme Européen : Liste des résolutions de renouvellement adoptées par le Comité des Ministres en 2019 - T-PVS/DE(2019)20 mis en ligne le 25 novembre
  • Renouvellement du Diplôme Européen en 2021 - liste des zones qui pourraient être visités en 2020 - T-PVS/DE(2019)19 mis à jour le 14 novembre

5.6 Rapport au titre de la Résolution n°8 (2012) sur la statut de conservation des espèces et des habitats

 

Ordre du jour Point 6 - Sites et populations spécifiques

  • Résumé de dossiers et des plaintes - T-PVS/Notes(2019)1 [EN] mis à jour le 28 novembre
  • Registre des dossiers de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2019)5 [EN] mis à jour le 7 novembre

6.1 Dossiers ouverts

  • Turquie - Dégradations alléguées sur les plages de ponte des ZPS de Fethiye et de Patara
  • Macédoine du Nord: Installations hydroélectriques sur le territoire du Parc national de Mavrovo
    • Projet de mandat d'une mission consultative de la Convention de Berne - T-PVS/Files(2019)50 [EN] mis en ligne le 15 novembre
    • Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2019)XX [EN]
    • Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2019)51 [EN] mis en ligne le 21 novembre
  • Albanie - Allégations de nuisances liées à la création d'installations hydroélectriques sur le cours de la Vjosa

6.2 Dossiers éventuels

  • Bulgarie - Autoroute traversant la gorge de Kresna
  • Norvège - Manque de protection juridique pour l'Autour des palombes et les oiseaux de proie
    • Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2019)34 [EN]
    • Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2019)XX [EN]
  • Monténégro - Développement d'un projet commercial dans le Parc national du lac de Skadar, un site candidat Emeraude

6.3 Suivi de plaintes et de recommandations antérieures

  • Recommendation No. 190 (2016) sur la conservation des habitats naturels et de la vie sauvage, notamment les oiseaux, dans le cadre du boisement des zones de faible altitude en Islande
    • Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2019)XX [EN]
    • Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2019)XX [EN]
  • Recommandation No. 199 (2018) sur le Plan d'action paneuropéen pour la conservation des esturgeons
    • Liste des points focaux nationaux désignés pour le Plan d'action paneuropéen sur les esturgeons - T-PVS/Inf(2019)21 [EN] mis à jour le 2 décembre

 

Ordre du jour Point 7- Coordination internationale avec d'autres AME et organisations

Ordre du jour Point 8 - Sensibilisation et visibilité

Ordre du jour Point 9 - Projet de Programme d'activités et budget pour 2020-2021

  • Projet de Programme d'activités pour 2020-2021 - T-PVS(2019)18F mis en ligne le 25 novembre
  • Projet de calendrier des réunions pour 2020 - T-PVS/Inf(2019)20 mis à jour le 12 novembre

Ordre du jour Point 10 - Etats à inviter comme observateurs à la 40e réunion

Ordre du jour Point 11 - Elections du (de la) Président(e) et du (de la) Vice-Président(e) et des membres du Bureau

  • Règlement intérieur: Comité permanent, expertises sur les lieux, médiation - T-PVS/Inf(2013)06F

Ordre du jour Point 12 - Date et lieu de la 40e réunion

Ordre du jour Point 13 - Adoption des principales décisions de la réunion

Ordre du jour Point 14 - Questions diverses (points pour information seulement)

 

Présentations

Diapositives de la réunion

Ordre du jour Point 3.1

Ordre du jour Point 3.2

Ordre du jour Point 5.2

Ordre du jour Point 5.3

Ordre du jour Point 5.5.1

Ordre du jour Point 5.5.2

Ordre du jour Point 6.1

Ordre du jour Point 6.2

Ordre du jour Point 6.3

  • Recommandation n° 95 (2002) sur la conservation des tortues marines de la plage de Kazanli (Turquie) - MEDASSET
  • Recommandation n° 9 (1987) sur la protection de Caretta dans la baie de Laganas, Zante (Grèce) - MEDASSET

 

Evènement annexe sur la conservation de l’esturgeon

Strasbourg, France 3-6 December 2019
  • Diminuer la taille du texte
  • Augmenter la taille du texte
  • Imprimer la page