Retour

38ème réunion du Comité permanent

Strasbourg, France 27-30 novembre 2018
  • Diminuer la taille du texte
  • Augmenter la taille du texte
  • Imprimer la page
  • Imprimer en PDF

 

dernière mise à jour le 30/11/2018

Description :

T-PVS = Documents de travail
T-PVS/Files = Rapports de suivi des recommandations et des plaintes
T-PVS/Inf = Documents d'information
T-PVS/PA = Espaces protégés et réseaux écologiques
T-PVS/DE = Diplôme Européen des espaces protégés
Autre = Autres rapports pour information seulement

 

 

Liste des décisions et textes adoptés

 

Les documents adoptés durant la réunion du Comité permanent sont disponibles ici.

 

Ordre du jour Point 1 - Ouverture de la réunion et adoption de l'ordre du jour

 

Ordre du jour Point 2 - Rapport du Président et communications des délégations et du Secrétariat

Ordre du jour Point 3 - Financement de la Convention de Berne et son futur développement stratégique

3.1 Futurs financements et développement de la Convention de Berne

  • Document conceptuel sur le mécanisme financier de la Convention de Berne - T-PVS(2018)06F mis en ligne le 24 octobre
  • Document de travail additionnel sur le point 3.1 de l'ordre du jour - T-PVS(2018)15 [EN] mis en ligne le 6 novembre

3.2 40e anniversaire de la signature de la Convention de Berne - 2019

  • Activités proposées pour marquer le 40e anniversaire de la signature de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2018)07F

 

Ordre du jour Point 4 - Suivi de la mise en oeuvre des aspects juridiques de la Convention

4.1 Rapports biennaux 2013-2014 et 2015-2016 concernant les exceptions faites aux articles 4, 5, 6, 7 et 8 et rapports quadriennaux 2009-2012 et 2013-2016

4.2 Proposition d’amendement des Annexes à la Convention : Proposition de déplacer le loup (Canis lupus) de l’Annexe II à l’Annexe III de la Convention de Berne

4.3 Proposition d’amendement des Annexes à la Convention : Proposition de déplacer la Bernache nonnette (Branta leucopsis) de l’Annexe II à l’Annexe III de la Convention de Berne

 

Ordre du jour Point 5 - Suivi des espèces et des habitats

5.1 Espèces exotiques envahissantes

  • Rapport de la réunion d'experts sur la mise en oeuvre du Plan d'action pour l'éradication de l'Erismature rousse en Europe - T-PVS(2018)14 [EN] mis en ligne le 30 octobre
  • Rapport de la réunion du Groupe restreint d'experts sur les espèces exotiques envahissantes - T-PVS(2018)05F

5.2 Diversité biologique et changement climatique

  • Gestion des zones protégées dans la perspective du changement climatique: Questionnaire pour les Parties contractantes et partenaires de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2018)04 [EN]
  • Rapport d'expertise sur le changement climatique et les zones protégées - T-PVS/Inf(2018)12 [EN] mis en ligne le 14 novembre
  • Gestion des zones protégées dans la perspective du changement climatique: Réponses au Questionnaire - T-PVS/Inf(2018)08 [EN] mis à jour le 2 novembre

5.3 Conservation des grands carnivore

  • Projet de Recommandation sur le recours au nourrissage artificiel comme outil de gestion des populations de grands carnivores et de leurs proies, et en particulier de l'Ours brun - T-PVS(2018)07F

5.4 Eradication de la mise à mort, du piégeage et du commerce illégaux d'oiseaux sauvages

  • Tableau de bord IKB - Résultat du 1er exercise d'auto-évaluation - T-PVS/Inf(2018)13 mis en ligne le 20 novembre
  • Document de réflextion: "Beyond 2020 - Bringing an end to Illegal Killing, Taking Trade in Wild Birds as a conservation concern for the couloirs de migration" - T-PVS/Inf(2018)03 [EN] mis à jour le 29 octobre
  • Questionnaire aux Parties contractantes et aux partenaires de la Convention de Berne: priorités post-2020 en matière d'éradication de la mise à mort, du prélèvement et du commerce illégaux d'oiseaux sauvages - T-PVS/Inf(2018)02 [EN]
  • Priorités post-2020 de l'éradication de la lutte contre la mise à mort, le prélèvement et le commerce illégaux d'oiseaux sauvages - Réponses au questionnaire - T-PVS/Inf(2018)5 [EN] mis à jour le 12 novembre

5.5 Conservation de l'esturgeon

  • Projet de Plan d'action paneuropéen pour la conservation de l'esturgeon - T-PVS/Inf(2018)06 [EN]
  • Projet de recommandation sur le Plan d'action paneuropéen pour la conservation de l'esturgeon - T-PVS(2018)09F

5.6 Habitats

5.6.1 Zones protégées et réseaux écologiques

  • Rapport de la 9e réunion du Groupe d'experts Zones protégées et Réseaux écologiques - T-PVS/PA(2018)19F mis en ligne le 25 novembre
  • Progrès de la suffisance du Réseau Emeraude - T-PVS/PA(2018)11 [EN]
  • Proposition ukrainienne pour l'ajout de 4 habitats à la Résolution No.4 (1996) - T-PVS/PA(2018)07 [EN]
  • Analyse des propositions pour l'ajout d'habitats à l'annexe 1 de la Résolution No. 4 (1996) - T-PVS/PA(2014)07 [EN]
  • Fiches d'information sur 4 nouveaux habitats proposés par la Suisse pour être ajoutés à la Résolution No. 4 (1996) - T-PVS/PA(2014)04F
  • Annexe 1 révisée de la Résolution n°4 (1996) - T-PVS/PA(2018)20 [EN] mis en ligne le 31 octobre
  • Proposition de délimitation des régions marines dans le cadre de travail de la Convention de Berne T-PVS/PA(2018)18 [EN]
  • Propositions d'orientations pour détecter, évaluer et signaler les changements dans le caractère écologique des sites du Réseau Emeraude et y réagir - T-PVS/PA(2018)13 [EN]
  • Liste actualisée des sites candidats Emeraude officiellement désignés - T-PVS/PA(2018)21 [EN]
  • Liste actualisée des sites Emeraude officiellement adoptés - T-PVS/PA(2018)22 [EN]

5.6.2 Diplôme européen des espaces protégés

  • Rapport de la réunion du Groupe de spécialistes du Diplôme européen des espaces protégés - T-PVS/DE(2018)11F

5.6.3 Stratégie de protection des forêts anciennes en Europe

5.7 Rapport au titre de la Résolution n°8 (2012) du Comité permanent

 

Ordre du jour Point 6 - Sites et populations spécifiques

  • Résumé de dossiers et des plaintes - T-PVS(2018)02F
  • Suivi de dossiers - Rapport de la Commission européenne - T-PVS/Files(2018)55 [EN] mis en ligne le 23 novembre
  • Registre des dossiers de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2018)01 [EN] mis à jour le 16 novembre

6.1 Dossiers ouverts

  • Dossier ouvert: Chypre - Péninsule d'Akamas
  • Dossier ouvert: Bulgarie - Eoliennes à Balchik et à Kaliakra - Via Pontica
    • Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2018)45 [EN]
    • Rapport d'ONG - T-PVS/Files(2018)52 [EN] mis en ligne le 9 novembre
    • Rapport de la visite sur les lieux - T-PVS/Files(2018)25 [EN]
    • Projet de Recommandation relative au projet d'installation d'un parc éolien à proximité des villes de Balchik et de Kaliakra, et d'autres projets de même type sur le parcours de la Via Pontica - T-PVS(2018)11E
  • Dossier ouvert: Grèce - Menaces pour les tortues marines à Thines Kiparissias
  • Dossier ouvert: Turquie - Dégradations alléguées sur les plages de ponte des ZPS de Fethiye et de Patara
  • Dossier ouvert: "L'ex-République yougoslave de Macédoine": installations hydroélectriques sur le territoire du Parc national de Mavrovo

6.2 Dossiers éventuels

  • Dossier éventuel: Bulgarie - Autoroute traversant la gorge de Kresna
  • Dossier éventuel: Norvège - Manque de protection juridique pour l'Autour des palombes et les oiseaux de proie
  • Dossier éventuel: Monténégro - Développement d'un projet commercial dans le Parc national du lac de Skadar, un site candidat Emeraude
    • Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2018)02 + Annexe [EN]
    • Rapport de la visite sur les lieux - T-PVS/Files(2018)47 [EN] mis à jour le 5 novembre
    • Projet de recommandation sur le développement d'un projet commercial dans le Parc national du lac de Skadar - T-PVS(2018)13F mis à jour le 30 octobre
  • Dossier éventuel: Albanie - Allégations de nuisances liées à la création d'installations hydroélectriques sur le cours de la Vjosa
    • Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2018)19 [EN] mis en ligne le 12 novembre
    • Rapport de la visite sur les lieux - T-PVS/Files(2018)43 [EN]
    • Projet de Recommandation concernant les projets d'installations hydroelectriques sur le cours de la Vjosa - T-PVS(2018)10F

6.3 Suivi de plaintes et de recommandations antérieures

 

Ordre du jour Point 7- Coordination internationale avec d'autres AME et organisations

Ordre du jour Point 8 - Sensibilisation et visibilité

Ordre du jour Point 9 - Projet de Programme d'activités et budget pour 2019

  • Projet de Programme d'activités pour 2019 - T-PVS(2018)16F mis en ligne le 13 novembre

 

Ordre du jour Point 10 - Etats à inviter comme observateurs à la 39e réunion

Ordre du jour Point 11 - Elections du (de la) Président(e) et du (de la) Vice-Président(e) et des membres du Bureau

  • Règlement intérieur: Comité permanent, expertises sur les lieux, médiation - T-PVS/Inf(2013)06F

Ordre du jour Point 12 - Date et lieu de la 39e réunion

Ordre du jour Point 13 - Adoption des principales décisions de la réunion

Ordre du jour Point 14 - Questions diverses (points pour information seulement)

 

Présentations

Ordre du jour Point 5.2

Ordre du jour Point 5.3

Ordre du jour Point 5.6.1

Ordre du jour Point 5.6.2

Ordre du jour Point 6.1

Ordre du jour Point 6.2

  • Autoroute traversant la gorge de Kresna - Bulgarian Authorities
  • Autoroute traversant la gorge de Kresna - Save Kresna Gorge
  • Développement d'un projet commercial dans le Parc national du lac de Skadar, site candidat Emeraude - Goran Gugic
  • Allégations de nuisances liées à la création d'installations hydroélectriques sur le cours de la Vjosa (Albanie) - Mike Acreman
  • Allégations de nuisances liées à la création d'installations hydroélectriques sur le cours de la Vjosa (Albanie) - EcoAlbania

Ordre du jour Point 6.3

  • Recommandation n° 169 (2013) sur l'Apron du Rhône (Zingel asper) dans le Doubs (France) et dans le canton du Jura (Suisse) dans le cadre du dossier en attente 2011/5: France/Suisse - Autorités suisses
  • Recommandation n° 169 (2013) sur l'Apron du Rhône (Zingel asper) dans le Doubs (France) et dans le canton du Jura (Suisse) dans le cadre du dossier en attente 2011/5: France/Suisse - Autorités françaises
  • Recommandation n° 169 (2013) sur l'Apron du Rhône (Zingel asper) dans le Doubs (France) et dans le canton du Jura (Suisse) dans le cadre du dossier en attente 2011/5: France/Suisse - Beate Striebel-Greiter
  • Recommandation n° 169 (2013) sur l'Apron du Rhône (Zingel asper) dans le Doubs (France) et dans le canton du Jura (Suisse) dans le cadre du dossier en attente 2011/5: France/Suisse - Pro Natura
  • Recommandation n° 169 (2013) sur l'Apron du Rhône (Zingel asper) dans le Doubs (France) et dans le canton du Jura (Suisse) dans le cadre du dossier en attente 2011/5: France/Suisse - Collectif SOS Loue et Rivières Comtoises