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37ème réunion du Comité permanent

Strasbourg, France 5-8 décembre 2017
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Dernière mise à jour: 08/12/2017

Description :

T-PVS = Documents de travail
T-PVS/Files = Rapports de suivi des recommandations et des plaintes
T-PVS/Inf = Documents d'information
T-PVS/PA = Espaces protégés et réseaux écologiques
T-PVS/DE = Diplôme Européen des espaces protégés
Autre = Autres rapports pour information seulement

 

 

Liste des décisions et textes adoptés

 

Les documents adoptés durant la réunion du Comité permanent sont disponibles ici.

 

Ordre du jour Point 1 - Ouverture de la réunion et adoption de l'ordre du jour

 

Ordre du jour Point 2 - Rapport du Président et communication des délégations et du Secrétariat

 

Ordre du jour Point 3 - Suivi de la mise en oeuvre des aspects juridiques de la Convention

3.1 Rapports biennaux 2013-2014 et 2015-2016 concernant les exceptions faites aux articles 4, 5, 6, 7 et 8 et rapports quadriennaux 2009-2012 et 2013-2016

  • Tableau des rapports soumis dans le cadre de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2017)12 [EN] mis à jour le 15 novembre
  • Utilisateurs enregistrés dans le système ORS - T-PVS/Inf(2017)24 [EN] mis à jour le 27 novembre

 

3.3 Proposition d’amendement de la Convention: inscrire le Lynx des Balkans (Lynx lynx ssp. balcanicus) à l'Annexe II de la Convention de Berne

 

3.4 Approche intégrée de l'égalité entre les femmes et les hommes et Convention de Berne

 

Ordre du jour Point 4 - Suivi des espèces et des habitats

Documents pour information

  • Compilation des rapports des Parties pour 2016 sur le suivi de la Recommandation n° 176 (2015) - T-PVS/Files(2016)30 [EN]
  • Compilation des réponses des Parties au questionnaire 2017 relatif aux rapports des Parties sur la mise en œuvre de la Recommandation n° 176 (2015) - T-PVS/Inf(2017)18 mis à jour le 23 octobre
  • Compilation de rapports nationaux pour 2017 sur la sauvegarde des amphibiens et reptiles - T-PVS/Inf(2017)20 mis à jour le 23 octobre

 

4.1 Diversité biologique et changement climatique

  • Rapport de la 1e réunion du Groupe restreint d'experts du changement climatique et de la diversité biologique - T-PVS(2017)19F mis à jour le 3 novembre
  • Mandat du Groupe restreint d'experts - T-PVS(2017)18F mis à jour le 3 novembre

 

4.2 Espèces exotiques envahissantes

  • Rapport de la réunion d'experts sur l’éradication de l’Erismature rousse - T-PVS/Inf(2017)03 [EN]
  • Rapport de la 12e réunion du Groupe d'experts des EEE - T-PVS(2017)12F rmis à jour le 3 novembe
  • Projet de Recommandation sur le Code de conduite européen sur les arbres exotiques envahissants - T-PVS(2017)14F mis à jour le 3 novembre
  • Projet de Code de conduite sur les arbres exotiques envahissants - T-PVS/Inf(2017)08 [EN] mis à jour le 3 novembre
  • Projet de Code de conduite sur les arbres exotiques envahissants (avec changements visibles sur le document) - T-PVS/Inf(2017)08 [EN] mis à jour le 3 novembre
  • Projet de Recommandation sur le Code de conduite européen sur les voyages internationaux et les EEE - T-PVS(2017)15F mis à jour le 7 novembre
  • Code de conduite sur les voyages internationaux et les EEE - T-PVS/Inf(2017)01 [EN]
  • Projet de Recommandation sur la lutte contre les EEE et leur éradication sur les îles - T-PVS(2017)16F mis à jour le 3 novembre

 

4.3 Conservation des oiseaux

  • Rapport de la 6e réunion du Groupe d'experts de la conservation des oiseaux - T-PVS(2017)23F mis à jour le 21 novembre
  • Rapport de la Réunion commune réseau de Correspondants spéciaux de Berne / MIKT de la CMS - T-PVS(2017)22F mis à jour le 17 novembre
  • Projet de Recommandation sur l'élaboration d'un Tableau de bord pour mesurer les progrès de la lutte contre la mise à mort, le prélèvement et le commerce illégaux d'oiseaux sauvages - T-PVS(2017)10F mis à jour le 3 novembre
  • Tableau de bord pour mesurer les progrès de la lutte contre la mise à mort, le prélèvement et le commerce illégaux d'oiseaux sauvages - T-PVS/Inf(2017)14F mis à jour le 3 novembre

 

4.4 Amphibiens et reptiles

  • Rapport de la 9e réunion du Groupe d'experts de la Conservation des amphibiens et reptiles - T-PVS(2017)28F mis à jour le 24 novembre
  • Projet de recommandation sur les mesures de prévention des risques biotechnologiques face à la propagation des maladies des amphibiens et des reptiles - T-PVS(2017)26F mis à jour le 3 novembre

 

4.5 Conservation d'autres espèces menacées

  • Résultats de l’Atelier sur la révision de la Stratégie de sauvegarde du léopard dans le Caucase (Tbilissi, Géorgie, 25-26 avril 2017) - T-PVS/Inf(2017)21 [EN]
  • Etat de mise en oeuvre du Plan d'Action pour la conservation des esturgeons (Asipenseriade) dans le bassin du Danube - T-PVS/Inf(2017)22 [EN] mis à jour le 7 novembre

 

4.6 Habitats

4.6.1 Zones protégées et réseaux écologiques

  • Rapport de la 2nde réunion du Groupe restreint ad hoc d’experts - T-PVS/PA(2017)12 [EN] mis à jour le 3 novembre
  • Rapport de la 8ème réunion du GdEZPRE - T-PVS/PA(2017)13F mis à jour le 4 décembre
  • Analyse juridique des rapports nécessaires pour le Réseau Emeraude en vertu de la Convention de Berne  - T-PVS/Inf(2017)11 [EN]
  • Format de rapport pour la période 2013-2018 - T-PVS/PA(2017)09 [EN]
  • Sous-ensembles d'espèces de la Résolution n° 6(1998) et d’habitats de la Résolution n° 4(1996) devant faire l’objet de rapports au titre de la Résolution n° 8(2012) pour la période 2013-2016 - T-PVS/PA(2017)11
  • Projet de liste actualisée des sites candidats Emeraude officiellement nominés - T-PVS/PA(2017)15 [EN] mis à jour le 4 décembre
  • Projet de liste actualisée des sites Emeraude officiellement adoptés - T-PVS/PA(2017)16 [EN] mis à jour le 4 décembre
  • Le concept du "caractère écologique“ de sites dans le contexte de la Convention de Berne/Réseau Emeraude, et options pour répondre aux changements dans le caractère écologique - T-PVS/PA(2017)08 [EN]

 

4.6.2 Diplôme européen des Espaces protégés

  • Rapport de la réunion du Groupe de spécialistes sur le Diplôme européen des Espaces protégés  - T-PVS/DE(2017)14F
  • Projet de Résolutions sur le renouvellement du Diplôme européen des espaces protégés - T-PVS/DE(2017)09F mis à jour le 20 octobre
  • Prise de position de la Pologne sur le point 4.6.2 de l'ordre du jour - T-PVS/DE(2017)26 [EN] mis à jour le 1 décembre

 

Ordre du jour Point 5 - Sites et populations spécifiques

  • Résumé des dossiers et des plaintes - T-PVS(2017)24F mis à jour le 17 novembre
  • Registre des dossiers de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2017)02 [EN] mis à jour le 9 novembre

 

5.1 Dossiers ouverts

  • Dossier ouvert: Chypre - Péninsule d'Akamas:
  • Dossier ouvert: Bulgarie - Eoliennes à Balchik et Kaliakra - Via Pontica:
  • Dossier ouvert: Grèce - Menaces pour les tortues marines à Thines Kiparissias
  • Dossier ouvert: Turquie - Dégradations alléguées sur les plages de ponte des ZPS de Fethiye et de Patara
  • Dossier ouvert: "L'ex-République yougoslave de Macédoine": Installations hydroélectriques sur le territoire du parc national de Mavrovo

 

5.2 Dossiers éventuels

 

5.3 Suivi des plaintes et de recommandations antérieures

 

Ordre du jour Point 6 - Développement stratégique de la Convention

6.2 Mise en oeuvre du Plan stratégique de la CDB pour la biodiversité: la contribution de la Convention de Berne

  • Projet de rapport d'activité 2016-2017 - T-PVS/INF(2017)23 [EN] mis à jour le 23 novembre

 

6.4 Projet de Programme d'activités et de budget pour 2018-2019

  • Projet de Programme d'activités pour 2018-2019 - T-PVS(2017)20F mis à jour le 17 novembre

 

Ordre du jour Point 7 - Elections du (de la) Président(e) et du (de la) Vice-Président(e) et des membres du Bureau

  • Règlement intérieur: Comité permanent, expertises sur les lieux, médiation - T-PVS/Inf(2013)6F

 

Autres documents

 

Présentations

Ordre du jour Point 3.4

Ordre du jour Point 4.2

Ordre du jour Point 4.5

Ordre du jour Point 5.1

Ordre du jour Point 5.2

Ordre du jour Point 4.3.1

Ordre du jour Point 4.3.2

Ordre du jour Point 4.6.1

Ordre du jour Point 4.6.3

Ordre du jour Point 5.3