Évenements
Conférence - Promouvoir la participation des enfants aux décisions concernant leur santé
S'appuyant sur la participation d'experts, de professionnels de la santé et d'un groupe d'enfants, cette session se veut un espace d’échanges, de sensibilisation et de réflexion autour de la participation des enfants aux décisions concernant leur santé.
La session comprendra une présentation des ressources du Conseil de l'Europe sur le sujet : le Guide de la participation des enfants aux décisions concernant leur santé, et le matériel connexe développé avec les enfants.
Les panélistes présenteront et discuteront de certains exemples de bonnes pratiques qui sont mis en avant dans le guide. Une partie de la discussion portera sur la façon de gérer les situations où des désaccords apparaissent entre les enfants, les parents et les professionnels de la santé.
Conférence sur les soins de santé intégrant l'IA et droits humains
Avec leur déploiement croissant dans les traitements et les soins quotidiens, il devient de plus en plus important de réfléchir à la meilleure façon de passer à des systèmes de soins de santé intégrant l'IA.
S'appuyant sur le rapport du Comité directeur du Conseil de l'Europe pour les droits humains dans les domaines de la biomédecine et de la santé (CDBIO) concernant l'impact de l'IA sur la relation « patient-médecin », la conférence aura pour objectif de discuter des implications en matière de droits humains pour l'autonomie du patient, les normes professionnelles, l'accès équitable aux soins de santé, la vie privée et le droit à l'information. Elle débouchera sur une approche prospective visant à soutenir les patients, renforcer les capacités des médecins et à préserver la relation thérapeutique.
Les personnes sont confrontées à des difficultés pour comprendre les informations relatives à leur santé et pour agir en conséquence, difficultés qui peuvent être plus aiguës pour certaines personnes et certains groupes en situation de vulnérabilité.
Dans le prolongement de la première conférence sur la littératie en santé et les droits humains (Rome, 12 décembre 2023), une deuxième conférence est organisée pour examiner comment mieux relier les décideurs politiques et les acteurs de la littératie en santé afin de promouvoir l'inclusion et de lutter contre la discrimination.
À cette fin, la conférence examinera les lacunes dans l'offre de littératie en santé et la manière dont les différents acteurs et systèmes peuvent collaborer entre les secteurs et les disciplines. Elle soulignera l'importance de la littératie en santé dans la promotion de l'inclusion et la lutte contre la discrimination dans la société. Les nouveaux outils d'intelligence artificielle seront examinés au regard des informations et de la compréhension dont les personnes ont besoin pour accéder et consentir à des services basés sur l'intelligence artificielle dans le cadre de leur traitement et de leurs soins. Le tout débouchera sur une approche prospective visant à mettre en place une large coalition de parties prenantes afin de promouvoir les meilleures pratiques et initiatives dans le domaine de la littératie en santé et des droits humains.
Cet événement est organisé par le Conseil de l’Europe en coopération avec l’Office national de lutte contre la discrimination raciale d’Italie, et avec le soutien du ministère de la Famille, de la Natalité et de l’Égalité des chances et du ministère italien de la Santé.
La littératie en santé joue un rôle fondamental dans la sauvegarde du principe des droits humains relatif à l’accès équitable aux soins de santé, en particulier lorsque des populations ont difficilement accès aux ressources de santé existantes en raison de leur situation.
Améliorer la littératie en santé des personnes et des systèmes permet de renforcer la sécurité et la qualité des soins, de réduire les disparités en matière de santé et, ce faisant, de promouvoir des sociétés plus prospères et équitables.
- Page web dédiée et programme
- Enregistrement vidéo sous-titré (traduction non-officielle)
La conférence est organisée par le Comité directeur pour les droits humains dans les domaines de la biomédecine et de la santé (CDBIO), avec le Médiateur de la République de Lettonie et l'Université de Lettonie, sous les auspices de la présidence lettone du Comité des Ministres, dans le cadre des travaux menés par le Conseil de l'Europe pour concevoir et appliquer des solutions fondées sur les droits humains dans les services de soins de santé mentale.
Grâce à une contribution volontaire de l'Irlande, un forum pilote des jeunes sur la bioéthique se tiendra au Conseil de l'Europe à Strasbourg le 6 juin 2023.
Le forum pilote des jeunes vise à fournir au Comité des informations précieuses provenant d'un groupe diversifié de jeunes afin d'éclairer son propre travail, notamment ses objectifs stratégiques et ses actions dans le domaine des droits.
Le dialogue sur la médecine génomique est important parce qu’il aide à aborder les questions qui concernent les individus et les sociétés. Par exemple, l’accès aux tests génomiques et le consentement au stockage de données génomiques (individuelles) peuvent avoir des implications pour les soins de santé, comme l’accès aux services de santé. Le dialogue contribue à favoriser la compréhension et l’appréciation des concepts d’altruisme et de solidarité ainsi que du principe de réciprocité. En acceptant de partager des informations génétiques, les chercheurs, les professionnels de la santé et l'État ont l'obligation correspondante de fournir, entre autres, des informations aux donneurs de données, des mécanismes de gouvernance solides et un accès équitable aux traitements développés.
Enregistrement (matin) | Enregistrement (après-midi)
L'organisation d'un séminaire sur les législations pertinentes et les bonnes pratiques à l’égard des interventions précoces sur les enfants intersexes (désigné ci-après comme le « Séminaire ») est une action prévue par le Plan d'action stratégique sur les droits de l'homme et les technologies en biomédecine (2020-2025), adopté par le Comité de bioéthique (DH-BIO) en 2019. L'objectif de cette action est de protéger les droits des enfants à l’égard des pratiques médicales ayant pour eux des implications futures ou à long terme.
Conférence sur la résilience sociale et l'équité en santé : Une perspective des droits humains pour une meilleure résilience et préparation
Dans le cadre de la Présidence italienne du Comité des Ministres, le Conseil de l'Europe organise un événement sur la résilience sociale et l'équité en santé. Dans le contexte international actuel, les États membres sont invités à s'engager davantage dans le dialogue et la coopération, et à redécouvrir l'essence même de leur engagement à protéger les droits de l'Homme. Le Conseil de l'Europe a réagi rapidement, notamment en fournissant aux États membres les outils et l'expertise nécessaires pour que la crise ne porte pas atteinte aux valeurs et principes communs.
Si l'urgence sanitaire a accentué les disparités au sein des pays et entre eux, elle a également fourni une occasion sans précédent de prendre des mesures décisives pour placer enfin l'accès équitable aux soins au cœur des préoccupations des gouvernements.
Plus d'informations :
L'innovation technologique crée souvent sa propre dynamique. Des percées technologiques majeures dans des domaines tels que l'intelligence artificielle, la modification du génome et la neurotechnologie peuvent faire progresser la biomédecine et les soins de santé. Cependant, il existe des incertitudes au sujet des conséquences et de la direction que prendront ces développements. Le Plan d'action stratégique du Conseil de l'Europe sur les droits de l'Homme et les technologies en biomédecine (2020-2025) (SAP), adopté par le Comité de Bioéthique (DH-BIO), a pour objectif d'intégrer les droits de l'homme dans le développement des technologies ayant une application en biomédecine. Cette table ronde entreprend donc de réunir des experts internationaux issus du monde universitaire, du monde de l'industrie et de la politique pour discuter des questions de droits de l'homme soulevées par les applications des neurotechnologies.
L'objectif du webinaire sera de partager les expériences nationales de débat public pendant la pandémie COVID-19 et d'examiner ce que nous avons appris. Il réfléchira à l'utilité du débat public pour une meilleure préparation aux futures crises de santé publique. Les principales questions à aborder sont les suivantes :
- Quel rôle le débat public a-t-il joué dans COVID-19 et qu’avons-nous appris (c’est-à-dire ce qui a bien fonctionné, ce qui a moins bien fonctionné) ?
- La préparation aux futures crises de santé publique – comment le débat public peutil et doit-il être utile pour relever les défis futurs en matière de santé ?
Les experts invités:
- Espen Nakstad, Directeur adjoint, Direction de la santé et des affaires sociales, Norvège
- Joacim Rocklöv, Professor, Professeur, Département de santé publique et de médecine clinique, Université de Umeå, Suède
- Claudia Chwalisz, Responsable de la participation citoyenne innovante, Unité du gouvernement ouvert de l'OCDE
- Diane Beddoes, Directeur, Deliberate Thinking Ltd.
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Webinair: Promotion de la littératie en santé dans le contexte d'une pandémie - pertinence et défis
Le 30 juin 2020, dans le cadre du lancement du Plan d'action stratégique sur les droits de l'homme et les technologies de la biomédecine (2020-2025) organisé sous les auspices de la présidence grecque du Comité des ministres, le Comité de bioéthique du Conseil de l'Europe (DH-BIO) a organisé un webinaire sur la promotion de la littératie en santé dans le contexte d'une pandémie: pertinence et défis.
Invited experts :
- Prof. Karine Lefeuvre, vice-présidente, Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et la santé (France)
- Dr Leena Paakkari, Centre de recherche pour la promotion de la santé, Université de Jyväskylä (Finlande)
Enregistrement du webinaire (en anglais) | Plus d'informations
Webinaire: Tests COVID-19 - droits de l’Homme et préoccupations éthiques essentiels
Le 26 juin 2020, dans le cadre du lancement du Plan d'action stratégique sur les droits de l'Homme en biomédecine (2020-2025) organisé sous les auspices de la présidence grecque du Comité des Ministres, le Comité de bioéthique du Conseil de l'Europe (DH-BIO) a organisé un webinaire sur les tests COVID-19 - droits de l’Homme et préoccupations éthiques essentiels.
Experts invités :
- Dr Ross Upshur, Co-Président du Groupe de travail de l'OMS sur l'éthique et la Covid-19 (Canada)
- Prof. Dominique Sprumont, de l’Institut de droit de la santé, à l’Université de Neuchâtel (Suisse)
Enregistrement du webinaire (en anglais) | Plus d'informations
Le Comité de bioéthique du Conseil de l'Europe (DH-BIO) a organisé une table ronde avec des représentants des parties prenantes et des défenseurs des droits de l'homme sur la portée et la méthodologie à adopter dans une étude sur les bonnes pratiques en matière de soins de santé mentale - comment promouvoir des mesures volontaires ». Les conclusions éclaireront les travaux à entreprendre dans le cadre d'un plan d'action stratégique adopté par le DH-BIO le 21 novembre 2019.
Plus d'informations
À l'occasion de la prochaine Semaine mondiale de l'éthique et de la bioéthique, présidée par l'ONU, les 14 et 18 octobre 2019, le Conseil de l'Europe, aux côtés d'autres membres et membres associés du Comité inter-institutions des Nations Unies pour la bioéthique (UNIACB), sensibilise à l'importance de la bioéthique pour la promotion du bien-être et du respect de l'être humain grâce à une série de courts entretiens filmés avec des représentants clés et des experts.
Cours HELP sur les principes clés des droits de l'homme en biomédecine présenté lors de la 7e Conférence européenne du droit de la santé lors d'un atelier dédié
L’objectif de l’évènement était d’examiner les raisons pour lesquelles le débat public sur la biomédecine et les droits de l’homme est si important pour les décideurs politiques à une époque où les technologies émergentes ont un impact croissant sur nos sociétés.
Évaluation juridique de la loi de la République du Bélarus n ° 28-З sur la transplantation d'organes et de tissus humains
L'évaluation juridique de la loi de la République du Bélarus n ° 28-З sur la transplantation d'organes et de tissus humains du 4 mars 1997 vis-à-vis de sa conformité aux normes du Conseil de l'Europe sera effectuée par les meilleurs experts internationaux
Le Conseil de l'Europe a participé à l'Euroscience Open Forum. Les questions éthiques soulevées par les techniques de modification du génome, la protection des personnes âgées, et l’importance du débat public ont été soulignées par le Conseil de l’Europe lors de l’Euroscience Open Forum (ESOF).
Défis intersectoriels du droit et de l'éthique: la réglementation des technologies biomédicales. Le contrôle juridique des technologies biomédicales de pointe a été discuté lors du VIIIe Forum juridique de Saint-Pétersbourg.
2017 a marqué le 20e anniversaire de la Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine (Convention d'Oviedo). A cette occasion, une conférence internationale a été organisée les 24 et 25 octobre 2017, à Strasbourg, sous les auspices de la Présidence tchèque du Comité des Ministres.2017 a marqué le 20e anniversaire de la Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine (Convention d'Oviedo). A cette occasion, une conférence internationale a été organisée les 24 et 25 octobre 2017, à Strasbourg, sous les auspices de la Présidence tchèque du Comité des Ministres.
- Intervenants
- Programme
- Actes (en anglais)
- Rapport du groupe de rapporteurs
- Galerie photo
- Publications (en Russe): Mr H-J Behrens' interview, Dr L Gabbasova's interview, Prof. B Knoppers' article, Mrs L Lwoff's interview, Dr O Quintana's article
La conférence est consacrée à la bioéthique - domaine des droits de l'Homme, en examinant les défis posés par l'évolution des pratiques et les développements scientifiques et technologiques en médecine et en biologie. Les possibilités croissantes d'intervenir et de contrôler la vie humaine exigent un examen approfondi des abus possibles et de l'utilisation abusive des applications biomédicales favorisant ainsi des progrès en faveur de la santé humaine en particulier.
Le 12 avril, une session sur la protection des droits de l'homme dans le domaine biomédical (bioéthique) a eu lieu lors des cours de courte durée "Mise en œuvre des garanties internationales et constitutionnelles des droits de l'homme dans le droit russe et les pratiques répressives", qui ont été conjointement organisé par l'Institut d'études européennes de l'Université MGIMO et le Conseil de l'Europe, à Moscou, du 10 au 14 avril 2017.
Le Conseil de l'Europe et le ministère de la Santé du Bélarus ont organisé un séminaire sur la bioéthique à l'intention des représentants des autorités exécutives, législatives et judiciaires, ainsi que des professionnels du domaine juridique et de la santé. Le séminaire s'est tenu dans le cadre de la mise en œuvre du plan d'action du Conseil de l'Europe pour la Biélorussie 2016-2017.
High-level Seminar on International Case-Law in Bioethics: Insight and Foresight
Un séminaire sur la “Jurisprudence internationale en matière de bioéthique : aperçu et perspectives” se tenu le 5 décembre 2016 à Strasbourg sous les auspices de la Présidence chypriote du Comité des Ministres.
Le Conseil de l'Europe organisait un Symposium sur la fin de vie en coopération avec les autorités turques dans le cadre des activités de coopération du Conseil de l'Europe.
Seminar in Yerevan on the decision-making process regarding medical treatment in end-of-life situations
Processus décisionnel en matière de traitements médicaux dans les situations de fin de vie
- Programme (en anglais)
Conférence internationale Droits de l'homme et biomédecine - Aspects éthiques et juridiques du don d'organes
Lors d'une conférence internationale organisée par le Conseil de l'Europe et le ministère de la Santé de la Fédération de Russie, les professionnels de l'éthique, du droit et de la santé, ainsi que les représentants des autorités compétentes, se sont accordés sur la nécessité de renforcer le partage d'expériences, la coopération et le dialogue public assurer une meilleure protection des droits de l'homme dans le domaine biomédical. La conférence faisait partie des célébrations du 20e anniversaire de l’adhésion de la Russie au Conseil de l’Europe.
La Conférence Internationale sur les « Technologies émergentes et droits de l'homme » s'est tenue à Strasbourg les 4-5 mai 2015.
Direction générale Droits humains et Etat de droit
