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Documents de réunion

Conférence “ Promouvoir l’autonomie dans les soins de santé mentale”

1. Adoption de l’ordre du jour

Documents essentiels

CDBIO(2023)OT+OJ2PROV - Projet d’ordre des travaux et projet d’ordre du jour

CDBIO/BU RAP(2023)2 - Rapport de réunion du Bureau (En ligne, 22 septembre et 12 octobre 2023)

CDBIO/RAP3 - Rapport de la 3e réunion du CDBIO (Strasbourg, 6-9 juin 2023)

Documents essentiels

CDBIO(2023)11REV2 Version propre -  Projet de Recommandation révisé sur le respect de l'autonomie dans les soins de santé mentale présenté par le Bureau

CDBIO(2023)11REV2 Version avec modifications visibles - Projet de Recommandation révisé sur le respect de l'autonomie dans les soins de santé mentale présenté par le Bureau

CDBIO(2023)32 -Liste des organes/organisations susceptibles d'être consultés

3.    Intelligence artificielle et biomédecine

Document essentiel

CDBIO(2023)7 REV - Projet de rapport révisé sur les applications de l’intelligence artificielle en médecine et leur impact sur les relations médecin-patient

9a.   Forum de la jeunesse

CDBIO(2023)23 - Rapport sur le Forum pilote de la jeunesse par la rapporteure

CDBIO(2023)30 - Note de concept pour le Forum de la jeunesse 2025

4.     Aperçu de la législation et des pratiques relatives aux droits des patients

CDBIO(2023)17 Final - Questionnaire sur la législation relative aux droits des patients

CDBIO(2023)13 - Rapport sur les Approches des soins de santé fondées sur les droits de l'homme, préparé par le Dr Rumiana Yotova (Royaume-Uni), Consultante

5.     Accès équitable aux traitements et technologies innovants et appropriés dans le domaine des soins de santé

CDBIO(2023)29 - Note du Bureau

CDBIO(2023)25 - Avant-projet de document de discussion sur l'accès équitable aux traitements innovants et aux applications technologiques

6.     Guide concernant la participation des enfants au processus décisionnel sur les questions relatives à leur santé

CDBIO(2023)3REV2_CDENF(2023)14REV2 - Projet de Guide révisé concernant la participation des enfants au processus décisionnel sur les questions relatives à leur santé (daté du 24 octobre 2023)

7.   Préparation d’un nouveau plan d’action stratégique (SAP II)

CDBIO(2023)31 - Evènement Horizon scanning : Questionnaire du CDBIO

CDBIO/SAP RAP2 - Rapport de la 2^e réunion (en ligne, 13 octobre 2023)

• Rapport abrégé
• Rapport long

2^ème CDBIO, 2-4 novembre 2022, Strasbourg

1^ère CDBIO, 31 mai-3 juin 2022, hybrid (Strasbourg, KUDO)

19^ème DH-BIO, 2-4 novembre 2021, KUDO

18^ème DH-BIO, 1-4 juin 2021, KUDO

17^ème DH-BIO, 3-6 novembre 2020, KUDO

16^ème DH-BIO, 19-21 novembre 2019, Strasbourg

15^ème DH-BIO, 4-7 juillet 2019, Strasbourg

14^ème DH-BIO, 20-22 novembre 2018, Strasbourg

13^ème DH-BIO, 23-25 mai 2018, Strasbourg

12^ème DH-BIO, 24-27 octobre 2017, Strasbourg

11^ème DH-BIO, 6-8 juin 2017, Strasbourg

10^ème DH-BIO, 5-8 décembre 2017, Strasbourg