SESSION D’HIVER

COMMISSION COHESION SOCIALE ET ERADICATION DE LA PAUVRETE
CONF/SOC(2009)SYN2

Strasbourg, le 20 mai 2009

CARNET DE BORD
DE LA REUNION DU 28 AVRIL 2009

A L’ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COHESION SOCIALE ET ERADICATION DE LA PAUVRETE

La Commission cohésion sociale et éradication de la pauvreté, réunie le 28 avril 2009 sous la présidence d’Irene Donadio :

1. A modifié l’ordre du jour de la manière suivante : le point 4 sera traité avant le point 3.

2. A adopté le carnet de bord de la réunion du 27 janvier 2009 [CONF/SOC(2009)SYN1]

3. Intervention de Verena Taylor, Chef du Service des politiques sociales (Direction générale de la cohésion sociale) et Secrétaire exécutive du Comité européen pour la cohésion sociale (CDCS) sur les résultats de la Conférence du Conseil de l’Europe des ministres responsables de la cohésion sociale, Moscou, 26-27 février 2009

A relevé que :

A étudié les projets suivants :

- Anna Rurka, experte pour le Comité d'experts en mobilité sociale (CS-SM) ;

4. Intervention de Maria de Belém Roseira (lien vers l’intervention en anglais), membre de la Commission des questions sociales, de la santé et de la famille de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE), porte-parole de l’APCE à la Conférence du Conseil de l’Europe des ministres responsables de la cohésion sociale ;

A relevé :

5. Santé : suites à donner aux travaux du groupe de travail sur la prévention

A entendu le rapporteur du groupe de travail, Guy Schlaeder et a relevé :
:

6. Campagne des OING : « L'Europe dit non à la pauvreté! »

A relevé :

- la proposition de rassembler les projets lors de la session de juin 2009.

7. Participation de la commission aux travaux des comités et sous-comités intergouvernementaux du Conseil de l’Europe

A décidé de traiter ce point lors la session de juin 2009

8. Participation des OING au contrôle de l’application de la Charte sociale (en particulier l'article 30)

A entendu Jean-Marie Heydt, Président de la Conférence des OING et relevé :

A relevé lors du débat :

- Les enjeux de participer au monitoring des articles de la Charte ;

- la proposition de préparer le prochain cycle de monitoring dans 4 ans.

9. Migrations : Suivi de la Conférence ministérielle du Conseil de l’Europe à Kiev «Migrations économiques, cohésion sociale et développement : vers une approche intégrée», 4-5 septembre 2008, Kiev, Ukraine

A relevé :

10. Prochaines manifestations : Conférence du Conseil de l´Europe des ministres chargés des affaires familiales, 16-17 juin 2009, Vienne : « Politiques publiques en faveur du désir d'enfant : facteurs sociétaux, économiques et personnels ».

A relevé lors du débat :

Cc : Membres de la Commission permanente
Secrétaire Général de l’Assemblée parlementaire
Secrétaire Général du Congrès
Secrétaire du Comité des Ministres
Directeurs Généraux
Greffier de la Cour Européenne des Droits de l’Homme
Directrice du Cabinet du Secrétaire Général du Conseil de l’Europe
Directeur des relations extérieures
Directeur de la Planification Stratégique
Directrice de la Communication
Directrice a.i. du Bureau du Commissaire aux Droits de l’Homme