Accord européen et méditerranéen sur les risques majeurs

  RESOLUTIONS
2011

Résolution 2011 – 1 du Comité des Correspondants Permanents sur les principes éthiques de la réduction des risques de catastrophes et de la promotion de la résilience des populations aux catastrophes, adoptée lors de la 60ème réunion du Comité des correspondants permanents, Strasbourg, France, 15 avril 2011  EN | FR
 
2010

Résolution 2010 – 1 du Comité des Correspondants Permanents « Travailler ensemble en Europe et dans la Méditerranée pour la prévention des catastrophes, le niveau de préparation et la réponse aux catastrophes : priorités d’action » ,adoptée lors de la 12ème Session Ministérielle de l’Accord EUR-OPA, Saint Petersburg, Fédération de Russie, le 28 septembre 2010  EN | FR | RU

 Résolution 2010 – 2 du Comité des Correspondants Permanents sur les valeurs éthiques et la résilience aux catastrophes, adoptée lors de la 12ème Session Ministérielle de l’Accord EUR-OPA, Saint Petersburg, Fédération de Russie, le 28 septembre 2010  EN | FR | RU
 
2006
Résolution "Les actions prioritaires dans le domaine de la prévention des catastrophes dans l’espace européen et méditerranéen", adoptée lors de la 11e Session Ministérielle de l'Accord EUR-OPA, Marrakech, Maroc, 31 octobre 2006  EN | FR
 
Plan à Moyen Terme 2007-2011, adopté lors de la 11e Session Ministérielle de l'Accord EUR-OPA, Marrakech, Maroc, 31 octobre 2006 EN | FR
 
2003
Résolution sur la cybercriminalité, adoptée lors de la 10ème Session Ministérielle de l’Accord EUR-OPA Risques Majeurs, Valdragone, République de Saint-Marin, 12 décembre 2003 EN | FR
 
2002
Résolution sur la synergie euro-méditerranéenne, adoptée lors de la 9ème session des Ministres de l’Accord EUR-OPA Risques Majeurs, Île de Bendor, Bandol, France 3 – 4 octobre 2002 EN | FR
 
Résolution sur la culture du risque, adoptée lors de la 9ème session des Ministres de l’Accord EUR-OPA Risques Majeurs, Île de Bendor, Bandol, France 3 – 4 octobre 2002 EN | FR
 
Résolution pour la mise en œuvre dans une première phase, d’initiatives dans le domaine de la prévention des risques, adoptée lors de la 9ème session des Ministres de l’Accord EUR-OPA Risques Majeurs, Île de Bendor, Bandol, France 3 – 4 octobre 2002 EN | FR
 
2000
Résolution sur la Coopération entre l’Accord EUR-OPA Risques Majeurs et les Institutions Internationales, adoptée lors de la 8ème réunion des Ministres de l’Accord EUR-OPA Risques Majeurs, Athènes-Vougliameni, Grèce 21-22 février 2000 EN | FR
 
Résolution sur le Réseau Européen des centres spécialisés de l’Accord : une nouvelle politique, adoptée lors de la 8ème réunion des Ministres de l’Accord EUR-OPA Risques Majeurs, Athènes-Vougliameni, Grèce 21-22 février 2000 EN | FR
 
Résolution relative aux conséquences économiques et sociales des récents séismes en Turquie et en Grèce, en réponse aux Recommandations l447 (2000) et 1448 (2000) de l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe, adoptée lors de la 8ème réunion des Ministres de l’Accord EUR-OPA Risques Majeurs, Athènes-Vougliameni, Grèce 21-22 février 2000 EN | FR
 
Résolution sur la création en Grèce d’un centre européen de coordination sur les feux de forêts, adoptée lors de la 8ème réunion des Ministres de l’Accord EUR-OPA Risques Majeurs, Athènes-Vougliameni, Grèce 21-22 février 2000 EN | FR
 
1997
Résolution n°1 "Le programme européen pour les techniques spatiales appliquées à la gestion des risques majeurs (STRIM)", adoptée lors de la 7e réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs,  Monte-Carlo, Principauté de Monaco, 24-25 novembre 1997 EN | FR
 
Résolution n°2 "Les mines terrestres antipersonnel et leurs conséquences humanitaires", adoptée lors de la 7e réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs,  Monte-Carlo, Principauté de Monaco, 24-25 novembre 1997 EN | FR
 
Résolution n°3 "Le Plan à Moyen Terme 1997-2001 de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs", adoptée lors de la 7e réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs,  Monte-Carlo, Principauté de Monaco, 24-25 novembre 1997 EN | FR
 
Résolution n°4 "La proposition de réaménagement du budget de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs concernant le réseau Europeen des Centres Spécialisés", adoptée lors de la 7e réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs,  Monte-Carlo, Principauté de Monaco, 24-25 novembre 1997 EN | FR
 
Résolution n°5 "Les dix années de l'activité de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs", adoptée lors de la 7e réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs,  Monte-Carlo, Principauté de Monaco, 24-25 novembre 1997 EN | FR
 
Résolution n°6 "Le projet de charte relative à la protection des droits de l'homme en cas de catastrophes naturelles et technologiques", adoptée lors de la 7e réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs,  Monte-Carlo, Principauté de Monaco, 24-25 novembre 1997 EN | FR
 
Résolution n°7 "Le projet de convention euro-méditerranéenne sur le droit humanitaire medical", adoptée lors de la 7e réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs,  Monte-Carlo, Principauté de Monaco, 24-25 novembre 1997 EN | FR
 
1994
Résolution n°1 "Création dans les Etats membres d'une cellule permanente de gestion des risques", adoptée lors de la 6ème réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs, Bruxelles, Belgique, 6 octobre 1994 EN | FR
 
Résolution n°2 "Intérêt de l'utilisation des technologies spatiales au service de la gestion des risques", adoptée lors de la 6ème réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs, Bruxelles, Belgique, 6 octobre 1994 EN | FR
 
Résolution n°3 "Programme européen sur la Formation aux Sciences du risque: Programme FORM-OSE", adoptée lors de la 6ème réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs, Bruxelles, Belgique, 6 octobre 1994 EN | FR
 
Résolution n°4 "Articulation entre les principaux programmes mis en oeuvre par les Institutions Internationales dans le domaine de la gestion des risques", adoptée lors de la 6ème réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs, Bruxelles, Belgique, 6 octobre 1994 EN | FR
 
1992
Résolution n°1 sur les suivis de la Conférence de Rio de Janeiro sur l'environnement et le développement (Juin 1992), adoptée lors de la 4ème réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs, Saint-Marin, 23-24 octobre 1992 EN | FR
 
Résolution n°2 sur la Sûreté des Installations nucléaires PROGRAMME SIEAD/APO/TCHERNOBYL, adoptée lors de la 4ème réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs, Saint-Marin, 23-24 octobre 1992 EN | FR
 
Résolution n°3 Projet de Résolution (92) 24 additionnelle a la Résolution (87) 2 instituant L'Accord EUR-OPA Risques Majeurs relatif à la création d'un Comité Européen Consultatif d'Evaluation des prévisions des tremblements de terre, adoptée lors de la 4ème réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs, Saint-Marin, 23-24 octobre 1992 EN | FR
 
1991
Résolution n°1 Le suivi de l’accident nucléaire de Tchernobyl, adoptée lors de la 3ème réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs, Ankara, Turquie, 9-10 juillet 1991 EN
 
Résolution n°2 La conservation des écosystèmes coralliens, adoptée lors de la 3ème réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs, Ankara, Turquie, 9-10 juillet 1991 EN
 
Résolution n°3 Le budget 1992 de l’Accord, adoptée lors de la 3ème réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs, Ankara, Turquie, 9-10 juillet 1991 EN
 
Résolution n°4 L’évaluation des Centres Européens, adoptée lors de la 3ème réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs, Ankara, Turquie, 9-10 juillet 1991 EN
 
Résolution n°5 Le Système d’Alerte Européen – SAE, adoptée lors de la 3ème réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs, Ankara, Turquie, 9-10 juillet 1991 EN
 
Résolution n°6 La contribution de l’Accord à la Décennie Internationale des Nations Unies pour la Réduction des Désastres Naturels, adoptée lors de la 3ème réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs, Ankara, Turquie, 9-10 juillet 1991 EN
 
Résolution n°7 La responsabilité des Etats en cas de catastrophe à caractère international: problème des assurances, adoptée lors de la 3ème réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs, Ankara, Turquie, 9-10 juillet 1991 EN
 
Résolution n°8 Les feux de forêts, adoptée lors de la 3ème réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs, Ankara, Turquie, 9-10 juillet 1991 EN
 
Résolution n°9 L’impact de l’optique moderne au service de la prévention et protection contre les désastres, adoptée lors de la 3ème réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs, Ankara, Turquie, 9-10 juillet 1991 EN
 
Résolution n°10 "Remerciements aux Autorités Turques", adoptée lors de la 3ème réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs, Ankara, Turquie, 9-10 juillet 1991 EN
 
1989
Résolution n°1 "La demande d’adhésion à l’Accord de la Principauté de Monaco", adoptée lors de la 2ème réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs, La Valette, Malte, 10-11 octobre 1989 EN | FR
 
Résolution n°2 "L’intérêt de l’Union Soviétique à adhérer à l’Accord", adoptée lors de la 2ème réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs, La Valette, Malte, 10-11 octobre 1989 EN | FR
 
Résolution n°3 "La participation de l’UNESCO à l’Accord", adoptée lors de la 2ème réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs, La Valette, Malte, 10-11 octobre 1989 EN | FR
 
Résolution n°4 "Les activités engagées dans la cadre de l’Accord", adoptée lors de la 2ème réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs, La Valette, Malte, 10-11 octobre 1989 EN | FR
 
Résolution n°5, adoptée lors de la 2ème réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs, La Valette, Malte, 10-11 octobre 1989 EN | FR
 
1987
Conclusions et Résolutions, 1ère réunion des Ministres de l'Accord EUR-OPA Risques Majeurs, Athènes, Grèce, 22-23 septembre 1987 EN