Culture, patrimoine et diversité
Comité des hauts fonctionnaires (CHF)
91e Réunion - Paris, France - 5 mars 2010 - PROJET D’ORDRE DU JOUR 
I. BIENVENUE ET OUVERTURE DE LA REUNION
II. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
[Pour décision - CEMAT-CHF (2010) 1]
III. COMMUNICATIONS DE LA PRESIDENCE, DES DELEGATIONS ET DE LA SECRETAIRE EXECUTIVE
IV. ADOPTION DES RAPPORTS DE LA 90e REUNION DU COMITE DES HAUTS FONCTIONNAIRES, KIEV, UKRAINE, 12 JUIN 2009 ET DE LA REUNION DE LA TASK FORCE ELARGIE DU COMITE DES HAUTS FONCTIONNAIRES, STRASBOURG, 5 OCTOBRE 2009
[Pour décision - CEMAT-CHF 90 (2009) 10]
[Pour information - CEMAT-TFE (2009) 7]
V. PREPARATION DE LA 15e CEMAT
1. RAPPORTS NATIONAUX
2. PROJETS DE RESOLUTION 3
- Projet de Résolution 3: Organisation de la 16e Session de la CEMAT
[Pour décision - CEMAT-CHF (2010) 2]
3. PROJET DE DECLARATION
[Pour décision - CEMAT-CHF (2010) 3]
[Pour information – Commentaires reçus : CEMAT-CHF (2010) 4]
4. PROJET D’ORDRE DU JOUR
[Pour décision - CEMAT-CHF (2010) 5]
VI. SITE INTERNET DE LA CEMAT
VII. DECISIONS DU COMITE DES MINISTRES CONCERNANT LA CEMAT
[Pour information - CEMAT-CHF (2010) 6]
VIII. QUESTIONS DIVERSES
IX. DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE REUNION DU COMITE DES HAUTS FONCTIONNAIRES DE LA CEMAT