Organisations non gouvernementales

SESSION D’HIVER

COMMISSION DES DROITS DE L’HOMME
CONF/HR(2014)OJ1

Strasbourg, le 16 janvier 2014

PROJET D’ORDRE DU JOUR
de la réunion du 29 janvier 2014
de 9h à 12h30
en salle G03, Agora

1. Ouverture de la réunion, Annelise Oeschger, Présidente de la Commission droits de l’Homme

2. Projet d’ordre du jour : pour adoption

3. Projet de carnet de bord de la réunion du 25 juin 2013 [CONF/HR(2013)SYN2]: pour adoption

4. Projet de travail commun sur « La lutte contre le discours de haine, 2014-2016 » par la Conférence des OING et la Commission européenne contre le racisme et l’intolérance (ECRI) Lien vers le projet de décision : pour information et décision, Marc Leyenberger, membre de l’ECRI
Information sur la Campagne contre le Discours de haine, Israël Mensah, Vice-président de la Commission démocratie, cohésion sociale et enjeux mondiaux.

5. L’avenir à plus long terme du système de la Convention européenne des droits de l’Homme et notamment de la Cour européenne des droits de l’Homme : pour échange sur les enjeux, Jean-Bernard Marie, représentant au CDDH

6. La Charte sociale européenne et son système de contrôle : pour échange et mobilisation sur les priorités actuelles, Marie-José Schmitt, Vice-présidente de la Commission droits de l’Homme et Danuta Wisniewska-Cazals, Service de la Charte sociale européenne

7. Deux textes sur « Droits de l’Homme et religions »: pour discussion et adoption, François Becker, responsable de l’ancien Groupe de travail (cf. aussi la Recommandation du 27 juin 2013)

a) Respecter et promouvoir les droits de l’Homme - Pistes de réflexion et d’action proposées aux membres et aux responsables des religions (lien vers le texte)

b) Droits de l’Homme et religions - Appel aux citoyennes et citoyens et aux ONG (lien vers l’appel)

8. Suivi de la Recommandation « L’égalité des genres: Valeur, principe et droit fondamental universel à respecter et promouvoir en tout domaine »

- Le rôle des hommes pour réussir l’égalité des genres : pour discussion, Jan Reynders, MenEngage

    - Side event pendant la session de juin 2014 sur « La violence basée sur le genre - une arme politique » : pour information, Anje Wiersinga, responsable du groupe de travail « Participation des femmes et des hommes aux processus politiques et démocratiques »

9. Suivi des « Dérives sectaires et violations des droits de l’homme » : pour information, Danièle Muller-Tulli, Fecris

10. Préparation du 17 octobre 2014 – Journée internationale pour l’éradication de la pauvreté : pour information, Maritchu Rall, responsable du groupe de travail ‘Extrême pauvreté et droits de l’Homme’

11. La Recommandation du Comité des Ministres en vue d’assurer la participation pleine, égale et effective des personnes handicapées à la culture, au sport, au tourisme et aux activités de loisirs CM/Rec(2013)3 et

La préparation d’un projet de Protocole additionnel à la Convention sur les droits de l’Homme et la biomédecine, relatif à la protection des droits de l’Homme et de la dignité des personnes atteintes de troubles mentaux à l’égard du traitement et du placement involontaires : pour information, Marie-José Schmitt, Vice-présidente de la Commission droits de l’Homme

12. Questions diverses