Navigation

  • Saut au contenu
Conseil de l'Europe
WWW.COE.INT
Droits de l'Homme Démocratie État de droit
À propos
En bref
Éléments clés
Histoire et réalisations
Emploi et stages
Accueil
Droits de l'homme
Démocratie
État de droit
Entités administratives
Secrétaire Générale
Secrétaire Général adjoint
Présidence
Comité des Ministres
Assemblée parlementaire
Congrès des pouvoirs locaux et régionaux
Cour européenne des droits de l'homme
Commissaire aux droits de l'homme
Conférence des OING
Organes de suivi
Cabinet
Bureau des Traités
46 États membres
Dossiers thématiques
Actualités
Evènements
Librairie
Ressources en ligne
Contact
Intranet
Français
Choix de langue
English
Français
Connexion
Rechercher
En bref
Éléments clés
Histoire et réalisations
Emploi et stages
Accueil
Droits de l'homme
Démocratie
État de droit
Entités administratives
Secrétaire Générale
Secrétaire Général adjoint
Présidence
Comité des Ministres
Assemblée parlementaire
Congrès des pouvoirs locaux et régionaux
Cour européenne des droits de l'homme
Commissaire aux droits de l'homme
Conférence des OING
Organes de suivi
Cabinet
Bureau des Traités
46 États membres
Dossiers thématiques
Actualités
Evènements
Librairie
Ressources en ligne
Contact
Intranet
Avenue de l'Europe
F-67075 Strasbourg Cedex
Tel. +33 (0)3 88 41 20 00
www.coe.int

EURIMAGES

  • Accueil
  • Actualité
  • A propos
    • Retour
    • Que faisons-nous
    • Comité de Direction
    • Comité Exécutif
    • Présidence
    • L'équipe
    • Membres
  • Programmes
    • Retour
    • Coproduction
    • Distribution
    • Salles
    • Promotion (prix au développement...)
    • Egalité entre les femmes & les hommes et Diversité
    • Stratégie de Développement Durable
    • Appels à Propositions
    • Soutien à l'Ukraine
  • Experts
  • Coûts finaux et remboursement
    • Retour
    • Coûts finaux de production
    • Modalités de remboursement
    • Comptes de domiciliation de recettes
  • Télécharger
    • Retour
    • Documents
    • Logo
    • Liens utiles
  • Coproduction de séries
Vous êtes ici :
  1. Démocratie et dignité humaine
  2. EURIMAGES
  3. Programmes
  4. Coproduction
  5. Réglementation

Réglementation en vigueur et réglementations passées régissant le soutien à la coproduction

 Réglementation en vigueur

  • Réglementation en vigueur pour le soutien à la coproduction des longs métrages de fiction, d'animation et documentaires à compter du 1er janvier 2023
  • Note explicative au regard de la règlementation révisée pour le soutien aux coproductions pour 2023

 

 Anciennes réglementations

Vous trouverez ci-après les réglementations appliquées aux projets précédemment soutenus :

  • Règlementation en vigueur en 2022
  • Règlementation en vigueur en 2021
  • Règlementation en vigueur en 2020
  • Règlementation en vigueur en 2019
  • Règlementation en vigueur en 2018
  • Règlementation en vigueur en 2017
  • Réglementation en vigueur en 2016
  • Réglementation en vigueur en 2015
  • Réglementation en vigueur en 2014
  • Réglementation en vigueur en 2013
  • Réglementation en vigueur en 2012
  • Réglementation en vigueur en 2011
  • Réglementation en vigueur en 2010
  • Réglementation en vigueur en 2009
  • Réglementation en vigueur en 2008

suivez-nous
 Facebook
 Instagram
contacts

 Secrétariat

 Représentants nationaux

 Adresse
Conseil de l'Europe
Bâtiment Agora
Eurimages
Allée des Droits de l'Homme
F-67075 Strasbourg Cedex

logo Council of Europe Portail du Conseil de l'Europe

A propos

  • Qui sommes-nous
  • Droits de l'homme
  • Démocratie
  • Etat de droit
  • Convention Européenne des droits de l'homme
  • Emploi et stages
  • Visiter le Conseil de l’Europe

Nous suivre

  • Facebook
  • X (Twitter)
  • Instagram
  • LinkedIn
  • Youtube
  • Flickr

Nous contacter

  • Cabinet de la Secrétaire Générale
  • Contacts presse
  • Bureaux extérieurs
  • Newsletters
  • Achats
  • Subventions
  • Patronage
  • Signaler un acte répréhensible
  • Comité consultatif d'audit et d'évaluation
  • Conseiller en éthique

Multimédias

  • Actualités
  • La chaîne des droits humains
  • Banque d'images
  • Librairie en ligne
  • Ressources en ligne
  • Campagnes

Liens utiles

  • Archives
  • Pages web archivées
  • Amicale
  • Tribunal Administratif
  • Accessibilité
  • Plan du site
  • Accès
logo Council of Europe
 Intranet
Conseil de l'Europe,
Avenue de l'Europe F-67075 Strasbourg Cedex, France -
Tel. +33 (0)3 88 41 20 00
Clause de non-responsabilité - © Conseil de l'Europe 2023 - © Crédit photo - Contact - RSS