Organisations non gouvernementales

SESSION DE PRINTEMPS

COMMISSION DEVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE
CONF/TER(2010)SYN2

Strasbourg, le 3 novembre 2010

CARNET DE BORD
DE LA REUNION DU 5 OCTOBRE 2010

A L’ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DEVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE

La commission Développement territorial durable de la Conférence des OING, réunie le 5 octobre 2010, à Strasbourg, sous la présidence de Anne-Marie Chavanon,

1. Ordre du jour

2. Carnet de bord de la réunion du 26 janvier 2010

      · a adopté en l’état le carnet de bord de la réunion du 26 janvier 2010 [CONF/TER(2010)SYN1]

3. Dimension territoriale des droits de l’homme

      Biodiversité
      · a entendu Edith Wenger, responsable de la Taskforce Biodiversité, sur les points suivants :

        o suivi de la déclaration conjointe signée en avril 2010 par les présidents de l’Assemblée parlementaire, du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux et de la Conférence des OING, lors de la journée européenne de la biodiversité, déclaration transmise au Comité des ministres et saluée par les experts de la Convention de Berne ;
        o le travail en cours de l’Assemblée parlementaire sur l’évaluation de l’application de la Convention de Berne (Rapport de Aleksei Lotman) ;
        o la Conférence de haut niveau tenue en Azerbaïdjan où Edith Wenger représentait la Conférence des OING sur le thème « Opportunities of NGOs involvement in the work of the Council of Europe »
        o les grands rendez-vous de l’environnement sur lesquels il est souhaitable de mobiliser les élus et les ONG du Conseil de l’Europe : 2011 année internationale de la forêt, 40ème annviersaire de la Convention de Ramsar en faveur de la protection des zones humides, la Conférence des Ministres « un environnement pour l’Europe » organisée par le Conseil de l’Europe qui se tiendra à Astana au Kazakhstan, la Conférence paneuropéenne « Greening the economy, mainstreaming the environment unto economic development » ;

Climat

      · a entendu une introduction à la thématique par Julien Billault-Chaumartin, ingénieur météorologue à Météo-France, intervenant à l'IUT Louis Pasteur (Bas-Rhin)
      · a entendu l’intervention de Alan Meale, Président de la Sous-commission de la démocratie locale et régionale de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, participant aux précédents Sommets de Kyoto et Copenhague sur «l’enjeu du prochain Sommet de Cancun» ;
      · a pris note de la demande de collaboration des ONG de Alan Meale, qui représentera, aux côtés de Lord Prescott, le Conseil de l’Europe au Sommet de Cancun, afin d’associer la réflexion des ONG à celle des parlementaires du Conseil de l’Europe ;
      · a adopté, à la suite des conclusions tirées par Jean-Pierre Ribaut, une déclaration sur le climat intitulée « changement climatique et biodiversité » ; [CONF/TER(2010)DEC3]

    · a accepté que la version anglaise de la déclaration soit soumise à l’approbation de ses membres par mail ;

      Paysage
      · a été informée par Patrice Collignon et Anne-Marie Chavanon des thèmes du Xème anniversaire de la Convention européenne du paysage prévu à Florence (Italie) les 19 et 20 octobre 2010 ;

    · a adopté une déclaration, contribution de la Commission à ces travaux, et accepté que la version anglaise soit transmise à ses membres pour approbation par mail ; [CONF/TER(2010)DEC1]

      Aménagement du territoire
      · a pris note des conclusions de la dernière Conférence européenne des Ministres responsables de l’aménagement du territoire (CEMAT), qui s’est tenue à Moscou
      les 8 et 9 juillet 2010, sur le thème « Les enjeux du futur : le développement territorial durable du continent européen dans un monde en mutation », conclusions présentées par Anne-Marie Chavanon, intervenante lors de la séance d’ouverture au nom de la Conférence des OING ; [lien vers le discours] ; [lien vers la déclaration de la Conférence]
      · a entendu l’intervention élogieuse envers les travaux de la CEMAT de Aleksei Lotman, Président de la Commission environnement, agriculture et questions territoriales de l’Assemblée parlementaire, intervenant à Moscou ;

      4. Présentation de la réforme du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe

      · a échangé sur la réforme du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe avec Marité Moras, Secrétaire de la Commission du développement durable du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe,

      5. Point sur les activités 2011

      · a approuvé le principe d’un échange par mail sur les thématiques à traiter en 2011 ;
      · a pris note de la présence des divers textes présentés en commission et de documents de travail sur le blog de la commission (http://sustainabledevelopment.unblog.fr)