Organisations non gouvernementales

SESSION D’HIVER

COMMISSION DEVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE
CONF/TER(2009)OJ1

Strasbourg, le 9 janvier 2009

PROJET D’ORDRE DU JOUR
du 27 janvier 2009 de 14h30 à 17h45
Salle 2, Palais de l’Europe

1. Ordre du jour : pour adoption.
2. Synopsis de la réunion d’octobre 2008 [CONF/TER(2008)SYN1] et compte-rendu.
3. Communication sur le positionnement de la commission dans l’environnement institutionnel du Conseil de l’Europe.
4. Echange de vue avec les représentants des autres organes du Conseil de l’Europe.

    15h10 - Sur les travaux de la Conférence Européenne des Ministres responsables de l’Aménagement du Territoire (CEMAT) avec la participation de Maguelonne Déjeant-Pons, chef de la Division du patrimoine culturel, du paysage et de l'aménagement du territoire du Conseil de l’Europe.
    15h30 Sur les travaux de l’Assemblée parlementaire avec la participation de Alan Meale, Président de la Commission de l’environnement, de l’agriculture et des questions territoriales de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe et de Agnès Nollinger, chef du Secrétariat de la Commission.
    16h00 - Sur les travaux du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe avec la participation de Marité Moras, Secrétaire de la Commission du développement durable du Congrès

5. Proposition d’un programme d’action pour 2009. Constitution de groupes de travail thématiques.
6. Bref compte rendu des principales réunions où la Commission développement territorial durable était représentée.
7. Méthodes et outils de travail de la commission.
8. Divers.