COMMISSION PERMANENTE
CONF/SC(2012)SYN1

Strasbourg, le 5 mars 2012

PROJET DE CARNET DE BORD
DE LA REUNION DU
Mardi 24 janvier 2012

1. Ouverture de la réunion

Le Président présente ses vœux aux membres de la Commission Permanente en précisant qu’il souhaite que nous abordions cette session dans la sérénité car, au-delà des enjeux liés aux élections, ce n’est que dans un climat paisible que nous saurons être crédibles et continuerons à être le « fer de lance » de la société civile. C’est aussi dans cet esprit qu’il veut s’engager pour ce nouveau mandat.

L’ordre du jour de la session sera particulièrement chargé en raison des activités prévues et de la tenue des élections. Il remercie particulièrement l’ensemble du Secrétariat des OING pour son engagement, sa disponibilité et la préparation de cette semaine.

La Commission permanente :

2. A adopté l’ordre du jour de la réunion [CONF/SC(2012)OJ1]
A désigné le Rapporteur de la séance, Maritchu Rall, A.I.C.

3. A adopté les carnets de bord des réunions du 3 et 4 octobre 2011 [CONF/SC(2011)SYN9 ; CONF/SC(2011)SYN10]

4. Préparation des réunions de la Conférence des OING des 25 et 27 janvier 2012

La Commission permanente a évoqué les points majeurs suivants et :

- A validé le déroulement des diverses réunions qui se tiendront lors de la session. Il est demandé aux Présidents de commissions de veiller aux délais de transmission des textes soumis en commission par les groupes de travail afin de pouvoir les traduire et les présenter dans les deux langues. Il est proposé, à l’instar de ce qui se pratique à l’Assemblée parlementaire, de mentionner sur les documents « Version provisoire ». Après un échange de vues, il est décidé de créer un « Mode d’emploi de détails » à l’attention des groupes de travail.

- A informé de la rencontre avec Madame Michelle Bachelet, Secrétaire générale adjointe de l’ONU et Directrice Exécutive d’ONU femmes, ancienne présidente de la République du Chili, jeudi 26 janvier, avec une délégation de la Conférence des OING s’occupant de la question des femmes.

- A indiqué que le Président du Conseil d’Expert en matière d’ONG présentera son rapport et ses propositions à la Conférence plénière du 25 janvier 2012 en vue de son adoption lors de la session de juin 2012 [lien vers le rapport d’étape]

- A proposé l’expérimentation de « Questions ouvertes » lors de la Conférence des OING du 25 janvier 2012

5. Suites à donner au Forum de la société civile sur le « vivre ensemble », Strasbourg, 13-14 novembre 2011

- A rappelé la participation importante et active des ONG au Forum de la société civile et rappelé la présence notamment du Secrétaire Général du Conseil de l’Europe et du Président du Comité des Ministres.

- A souligné la journée de travail organisée par le groupe de travail G3I (Interculturel, International et Interconvictionnel) animé par François Becker, dans la suite des travaux du Forum des 13 et 14 novembre 2011

6. Préparation du débat de la société civile dans le cadre du Forum mondial de la démocratie de Strasbourg (5-11 octobre 2012)

A entendu François Friederich, coordinateur du Forum, avec les points forts suivants :

- Le nouveau projet a pour but d’organiser un Forum qui doit renforcer l’image européenne de Strasbourg sur le modèle des Universités d’été de la démocratie et de l’écho qu’elles rencontrent partout en Europe ;

- Le Forum sera ouvert à un large public. Il associera, outre les participants annuels des écoles d’études politiques, des parlementaires nationaux et européens, des responsables gouvernementaux, des élus locaux, fonctionnaires, universitaires - durant une semaine à Strasbourg - pour une série d’événements et de réunions de travail associant des acteurs de la vie publique de tous les continents.

- L’objectif sera autant d’échanger des expériences et bonnes pratiques en matière de gouvernance démocratique, que de proposer des initiatives nouvelles visant à renforcer partout dans le monde les processus de démocratisation et de consolider les démocraties, même les plus anciennes, face aux défis auxquels elles sont confrontées.

- La participation aux travaux du Forum de la société civile mondiale, des médias et de responsables socio-économiques ouvrira les voies d’un dialogue à l’échelle mondiale sur la défense et la promotion des valeurs universelles de paix, de démocratie, de droits de l’homme et de prééminence du droit.

- Le Forum se composera de manifestations diverses, telles qu’un pôle d’excellence démocratique, réunissant des experts de haut niveau chargés d’alimenter les débats du Forum, des conférences et ateliers thématiques, des carrefours « démocratie au XXIe siècle » regroupant par catégories professionnelles les acteurs de la vie publique, ainsi que des événements « grand public » (parlement des jeunes, « foire » des ONG, festival de cinéma, prix littéraire…).

- En conclusion, la Conférence des OING aura toute sa place dans l’organisation et sera associée dans la préparation du Forum.

7. Participation de la Conférence des OING aux Comités intergouvernementaux : pour information

A entendu Jutta Gützkow, chef de la Division de la société civile, présenter la liste des Comités intergouvernementaux susceptibles d’intéresser la Conférence des OING et impliquant son éventuelle participation. Le choix sera arrêté en fonction des priorités examinées et du budget. Le principe sera arrêté lors de la réunion de la Conférence du 27 janvier 2012, mais la décision définitive et la désignation des personnes ne sera prise que lors de la réunion de la Commission permanente d’avril.

8. OING Service : discussion du budget 2012

A entendu le Président d’OING Service sur :

- Le budget 2012 qui sera approuvé par l’Assemblée Générale qui se tiendra le 27 janvier 2012 ;

- La nécessité de prévoir le plus tôt possible l’engagement financier des dépenses ;

- L’impossibilité de rembourser les frais des intervenants invités dans le cadre des commissions.

9. Pas de questions diverses évoquées